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Dépôt d'explosifs
Détection d'explosif par pression de la vapeur
Permis d'entreposage de charges d'explosifs
Poids net d'explosifs
QNE
Quantité nette d'explosif
Quantité nette d'explosifs
Vérificateur d'amorces d'explosifs
Vérificatrice d'amorces d'explosifs
Zone d'explosifs

Traduction de «d’explosifs soient » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
quantité nette d'explosifs [ QNE,NEQ | quantité nette d'explosif | poids net d'explosifs ]

net explosives quantity [ NEQ | net explosive quantity ]


vérificateur d'amorces d'explosifs [ vérificatrice d'amorces d'explosifs ]

explosive primer inspector


Permis d'entreposage de charges d'explosifs [ Permis d'entreposage de charges d'explosifs (établi conformément aux dispositions contenues dans l'ITFC C-09-153-001/TS-000) ]

Explosives Storage Licence [ Explosives Storage Licence (Prepared in Accordance with CFTO C-09-153-001/TS-000) ]




détection d'explosif par pression de la vapeur

vapour tagging


emploi sans dessein délictueux ou par négligence d'explosifs ou de gaz toxiques

misuse of explosives or toxic gases without criminal intent or through negligence




emploi, avec dessein délictueux, d'explosifs ou de gaz toxiques

misuse of explosives or toxic gases with criminal intent


quantité nette d'explosifs | QNE

net explosive quantity | NEQ


Initiative populaire fédérale pour que les initiatives populaires soient soumises au vote dans les six mois et que le Conseil fédéral et l'Assemblée fédérale soient forclos

Popular initiative for popular initiatives to be put to the vote within six months,excluding the Federal Council and Parliament
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(2) Advenant l’interruption du transport d’explosifs en transit, le titulaire du permis de transport en transit veille à ce que les explosifs soient stockés dans un lieu de stockage sécuritaire et soient Note de bas de page surveillés.

(2) If anything interrupts an in transit transportation of explosives, the holder of the in transit permit must ensure that the explosives are stored in a secure storage site and are Footnote attended.


6. Les fabricants veillent à ce que les explosifs soient accompagnés d’instructions et d’informations de sécurité rédigées dans une langue aisément compréhensible par les utilisateurs finals, selon ce qui est déterminé par l’État membre concerné.

6. Manufacturers shall ensure that their explosives are accompanied by instructions and safety information in a language which can be easily understood by end-users, as determined by the Member State concerned.


(15) Il est nécessaire de veiller à ce que les explosifs originaires de pays tiers qui entrent sur le marché de l'Union soient conformes à la présente directive et, en particulier, à ce que les fabricants aient effectué les procédures d'évaluation de la conformité appropriées pour ces explosifs.

(15) It is necessary to ensure that explosives from third countries entering the Union market comply with this Directive, and in particular that appropriate conformity assessment procedures have been carried out by manufacturers with regard to those explosives.


Il convient dès lors d'arrêter des dispositions imposant aux importateurs de veiller à ce que les explosifs qu'ils mettent sur le marché soient conformes aux exigences de la présente directive et à ce qu'ils ne mettent pas sur le marché des explosifs qui ne sont pas conformes à ces exigences ou qui présentent un risque.

Provision should therefore be made for importers to make sure that the explosives they place on the market comply with the requirements of this Directive and that they do not place on the market explosives which do not comply with such requirements or present a risk.


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8. Les États membres veillent à ce que des mesures restrictives appropriées, par exemple le retrait de l'explosif du marché, soient prises sans tarder à l'égard de l'explosif concerné.

8. Member States shall ensure that appropriate restrictive measures, such as withdrawal of the explosive from the market are taken in respect of the explosive concerned without delay.


Depuis août 2006, l’UE interdit les liquides, aérosols et gels à bord des avions , afin d’empêcher que des liquides explosifs soient emportés à bord.

(EN) Since August 2006, the EU applied a ban on liquids, aerosols and gels on board aircraft , in order to prevent the bringing on board an aircraft, liquid explosives.


M. Joe Fontana: Puisque vous mentionnez Air India.J'essaie de comprendre comment le personnel, puisque vous évoquez la tragédie d'Air India.Enfin, je veux dire, un grand nombre de personnes ont malheureusement permis que des explosifs soient placés à bord d'un avion.

Mr. Joe Fontana: Now that you mention Air India.For instance, I'm trying to understand how in terms of personnel, now that you mention Air India.I mean, a number of people, unfortunately, let a whole bunch of explosives onto an airplane.


D'autre part, vous recommandez que tous pouvoirs dont seraient investis les inspecteurs pour la mise en application des autres amendements contenus dans le projet de loi C-17 qui auraient pour effet de modifier la Loi sur les explosifs soient clairement énoncés dans le projet de loi lui-même et non pas par voie de réglementation, et que le pouvoir du ministre soit également expressément défini dans le projet de loi, au lieu de laisser le soin à celui-ci de définir son propre pouvoir par voie de règlement ou de décret.

The second is that any powers inspectors would have to implement the other amendments contained in Bill C-17 that would amend the Explosives Act be clearly spelled out in the legislation itself and not by regulation, and that the minister's authority also be clearly spelled out in the legislation, rather than leaving it up to the minister to define his or her authority through regulation or order in council.


Si on veut élargir les pouvoirs de réglementation pour que les composants d'explosifs soient couverts, alors il faut élargir la portée des pouvoirs d'inspection.

If we are going to include a regulation-making power to cover components of explosives, you need to expand on the subject matter for which the inspectors can inspect.


Il pourrait arriver que des explosifs soient dissimulés dans les marchandises chargées à bord d'avions—car même jusqu'à présent on ne vérifie pas les marchandises chargées à bord des avions; elles ne sont pas passées au scanner—mais cette situation ne se reproduira plus jamais.

We might have situations in which we have to deal possibly with explosives being sent in cargo—even to this date, because there's no checking of the cargo going on the plane; it's not being scanned—but we will never have that situation again.




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d’explosifs soient ->

Date index: 2024-08-11
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