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Abandon du droit d'exclure
Exclure un élément de preuve
Exclure une preuve
Milieu actif laser
Organe mécanique élémentaire
Organe simple de machine
Renonciation au droit d'exclure
Tube d'aspiration des éléments
Tube de circulation des éléments
élément
élément actif
élément actif d'un laser
élément de construction
élément de machine
élément de mécanique général
élément du dossier
élément d’insertion d'écouteur
élément général de machine
élément mécanique

Vertaling van "d’exclure des éléments " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
exclure une preuve [ exclure un élément de preuve ]

exclude a piece of evidence


exclure un élément de preuve | exclure une preuve

exclude a piece of evidence


abandon du droit d'exclure [ renonciation au droit d'exclure ]

waiver of excludability


Choix exercé par un membre d'une profession libérale d'exclure de son revenu toute somme relative au travail en cours

Election by professionals to exclude work in progress from income


tube d'aspiration des éléments | tube de circulation des éléments

aperture tube


élément actif d'un laser | élément actif | milieu actif laser

laser active element | laser active medium




élément | élément de construction | élément de machine | élément de mécanique général | élément général de machine | élément mécanique | organe mécanique élémentaire | organe simple de machine

element | machine element




élément d'insertion pour l’occlusion des trompes de fallope

Fallopian tube occlusion insert
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La décision d’exclure des éléments de preuve peut être importante ; si les tribunaux hésitent à exclure les éléments de preuve, ils risquent de faire passer un message ambigu : les policiers seront reconnus coupables d’avoir enfreint les droits d’une personne selon la Charte, mais ils n’auront guère de raisons de respecter les limites imposées par les tribunaux s’il n’y a pas de conséquences négatives à leur conduite, c’est-à-dire si les éléments de preuve ne sont pas exclus.

The decision of whether the evidence should be excluded can be important; if courts are reluctant to exclude evidence, they may be sending conflicting messages to the police. Although their conduct will have been found to breach a person’s Charter rights, there may be little incentive for the police to adhere to the limits imposed by the courts if the evidence is not excluded.


(2) Malgré le paragraphe (1), si les parties s’entendent expressément pour que les demandes visant à faire exclure des éléments de preuve puissent être entendues et réglées par un juge autre que le juge du procès, et pour que les décisions rendues sur ces demandes soient intégrées au dossier de l’instance au cours de laquelle les éléments sont présentés en vue de leur admission, le juge de la conférence préparatoire ou le juge de la conférence de gestion de la cause peut rendre une ordonnance donnant effet à l’accord des parties, et l ...[+++]

(2) Despite subrule (1), where the parties expressly agree that applications to exclude evidence may be heard and determined by a judge other than the trial judge and that rulings made on these applications will be incorporated into the record of the proceedings in which the evidence is tendered for admission, the pre-trial conference or case management judge may make an order to give effect to the parties’ agreement and the applications may be heard and determined by a judge other than the designated trial judge.


(2) Malgré le paragraphe (1), si les parties s’entendent expressément pour que les demandes visant à faire exclure des éléments de preuve puissent être entendues et réglées par un juge autre que le juge du procès, et pour que les décisions rendues sur ces demandes soient intégrées au dossier de l’instance au cours de laquelle les éléments sont présentés en vue de leur admission, le juge de la conférence préparatoire ou le juge de la conférence de gestion de la cause peut rendre une ordonnance donnant effet à l’accord des parties, et l ...[+++]

(2) Despite subrule (1), where the parties expressly agree that applications to exclude evidence may be heard and determined by a judge other than the trial judge and that rulings made on these applications will be incorporated into the record of the proceedings in which the evidence is tendered for admission, the pre-trial conference or case management judge may make an order to give effect to the parties’ agreement and the applications may be heard and determined by a judge other than the designated trial judge.


Les participants au projet peuvent définir les éléments antérieurs nécessaires aux fins du projet et décider, le cas échéant, d'exclure certains éléments antérieurs.

Project participants may define the background needed for the purposes of the project and, where appropriate, may agree to exclude specific background.


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Les participants peuvent préciser, dans un projet d'accord écrit, les éléments antérieurs nécessaires aux fins du projet de l'entreprise commune Artemis et, le cas échéant, exclure certains éléments antérieurs.

Participants may define the background needed for the purposes of the ARTEMIS Joint Undertaking project in a written project agreement and, where appropriate, may exclude specific background.


Les participants peuvent préciser, dans un projet d'accord écrit, les éléments antérieurs nécessaires aux fins d'un projet de l'entreprise commune ENIAC et, le cas échéant, exclure certains éléments antérieurs.

Participants may define the background needed for the purposes of the ENIAC Joint Undertaking project in a written project agreement and, where appropriate, may exclude specific background.


Les participants au projet peuvent préciser les éléments antérieurs nécessaires aux fins du projet et décider, le cas échéant, d'exclure certains éléments antérieurs.

Project participants may define the background needed for the purposes of the project and, where appropriate, may agree to exclude specific background.


Les participants peuvent désigner les connaissances préexistantes nécessaires aux fins de l'action par accord écrit et, le cas échéant, en exclure certains éléments.

Participants may define the background needed for the purposes of the indirect action in a written agreement and, where appropriate, may exclude specific background.


Un premier ministre pense qu'on emploie la mauvaise formule de calcul, tandis qu'un autre pense que certains éléments auraient dû être inclus et d'autres encore sont d'avis qu'on aurait dû exclure certains éléments.

One premier thinks the wrong formula is being used, another thinks certain elements should have been included, while others think certain elements should not have been included.


Exclure leur point de vue sur le projet de loi équivaut à exclure un élément vital du plan.

To exclude their input on how this legislation is working is to exclude a vital component of the plan.


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