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Absence d'avis
Absence d'informations dans l'antémémoire
Anaérobie
Champ d'onde de surface monochromatique sans courant
Champ en l'absence d'absorption
Comité d'avis sur l'environnement marin
Comité d'avis sur la pollution marine
En l'absence de la partie adverse
Il peut être passé outre à l'absence d'avis
Lettres d'administration pendant l'absence
Sans une partie
à la demande d'une partie seulement
émanant d'une seule partie

Vertaling van "d’avis que l’absence " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Comité d'avis sur l'environnement marin [ Comité d'avis sur la pollution marine ]

Advisory Committee on the Marine Environment [ ACME | Advisory Committee on Marine Pollution ]


lettres d'administration pendant l'absence

grant durante absentia [ grant pendente absentia | grant of administration durante absentia ]


champ d'onde de surface monochromatique indépendant des courants [ champ d'onde de surface monochromatique sans courant | champ de vagues monochromatique de surface en l'absence de courant | champ de vagues monochromatique en l'absence de courant ]

current-free monochromatic surface wave field


émanant d'une seule partie | à la demande d'une partie seulement | sans une partie | en l'absence de la partie adverse

ex parte


anaérobie (a et s.m) | ne pouvant vivre qu'en l'absence d'oxygène (micro-organisme-)

anaerobic | without oxygen


champ en l'absence d'absorption

unabsorbed field strength




il peut être passé outre à l'absence d'avis

the absence of an opinion shall not prevent further action




à l'expiration du délai imparti, il peut être passé outre à l'absence d'avis

upon expiry of the time limit, the absence of an opinion shall not prevent further action
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
(3) La date de dépôt d’un avis d’appel envoyé par la poste est la date du plus ancien cachet postal qui figure sur l’enveloppe contenant l’avis; en l’absence de preuve de la date de mise à la poste, la date de dépôt est la date de réception dont fait foi l’estampille de la date apposée sur l’avis par le secrétaire.

(3) If the notice of appeal is filed by mail, the date of filing is the earliest postal date appearing on the envelope containing the document, and, in the absence of a proof of mailing, the date of filing is the date on which the document is received by the Tribunal, as evidenced by the date stamped on the document by the Secretary.


Une autre partie du problème vient peut-être, à mon avis, de l'absence d'application stricte de certaines normes de sécurité de construction quand l'économie est en ébullition et que les gens construisent très rapidement.

Another part of the problem, I would suggest, perhaps has to do with the absence of strong enforcement of some building codes at a time when the economy is very hot and people are building very quickly.


Le Comité est d’avis que l’absence de DSE communs met en péril la protection des renseignements personnels et la qualité des soins de santé en raison de la dispersion de parcelles de renseignements ici et là dans les dossiers des cabinets de médecin, des hôpitaux, des services de santé publique, des fournisseurs de soins à domicile, des centres d’hébergement et de soins de longue durée, etc.

The Committee is of the view that, in the absence of a common EHR, both privacy and health care are substantially at risk from the wide dispersal of fragments of a patient’s record here and there in doctor’s offices, hospitals, public health units, home care providers’ files, nursing homes, etc.


À ce propos, votre rapporteur pour avis déplore l'absence de ce même article 349 du traité FUE parmi les bases législatives, en dépit du fait que le texte et ses justifications correspondent pleinement à sa finalité.

Your rapporteur accordingly deplores the failure to include Article 349 TFEU among the legal bases for this proposal, given that the measures put forward and the justifications given for them are fully in keeping with that article’s aims.


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De plus, en ce qui concerne les dépenses relatives aux centres nationaux de coordination et aux mesures dans les pays tiers voisins, votre rapporteur pour avis souligne l'absence de tout critère d'attribution des ressources.

Furthermore, concerning spending related to national coordination centres (NCC) and measures in neighbouring third countries, your rapporteur underlines the absence of any allocation criteria for resources.


La Chambre de commerce du Canada est d'avis que l'absence d'un accès maritime fiable pour le secteur canadien de l'énergie constitue l'un des principaux obstacles à la compétitivité auquel notre économie est en butte.

The Canadian Chamber of Commerce is of the view that the absence of reliable tidewater access for Canadian energy is among the primary competitiveness barriers facing our economy.


1. regrette l'absence de vaste débat public, franc et crédible, sur le semestre européen; est d'avis que cette absence est contraire aux pratiques nationales, où les orientations des politiques économiques sont débattues de manière ouverte et démocratique; met notamment en garde contre la mise en place de l'examen annuel de la croissance, mesure bureaucratique qui n'a pas été approuvée par le Parlement, et souligne qu'il faut démocratiser le semestre européen en renforçant le rôle des parlements nationaux et du Parlement européen à ...[+++]

1. Regrets the absence of a wide, credible and frank public debate on the European Semester process; believes that this absence is at odds with national practices, where economic policy orientations are openly and democratically debated; warns, in particular, against setting up the Annual Growth Survey as a bureaucratic measure which lacks the approval of the European Parliament, and underlines the need for a democratisation of the European Semester through stronger roles for both national parliaments and the European Parliament in ...[+++]


24. reconnaît les avantages que peut apporter le fait d'autoriser la concentration, sur le plan de l'échelle et du champ couvert; constate que les utilisateurs de services de compensation et de règlement-livraison réclament depuis des années une consolidation et que la consolidation récente, si elle est convenablement contrôlée, devrait apporter d'autres avantages dans un proche avenir; est d'avis que l'absence de cadre législatif et réglementaire approprié ne permet pas d'assurer l'égalité des conditions d'activité, qui est nécessaire pour promouvoir l'intégration;

24. Recognises the benefits of scale and scope that can flow from allowing concentration; notes that users of clearing and settlement services have been calling for consolidation for many years and that recent consolidation, if properly controlled, is expected to yield further benefits in the near future; believes that the absence of an appropriate legislative and regulatory framework does not allow for a level playing field to be created, which is needed to foster integration;


Cette dernière a adopté un avis le 28 janvier 2003 dans lequel elle indiquait ne pas être en mesure de donner un avis en l'absence des textes tels que modifiés et des motifs invoqués par le Conseil pour modifier les bases juridiques.

The latter adopted an opinion on 28 January 2003 in which it stated that it was unable to give an opinion in the absence of the texts as modified, and of the Council's reasons for changing the legal basis.


En ce qui concerne nos positions spécifiques sur la loi concernant la citoyenneté, j'aimerais aborder plus particulièrement les articles 17, 18, 21 et 22 qui sont marqués, à notre avis, par une absence de principes démocratiques.

In terms of our specific comments on the Citizenship Act, based on these discussions, I'd like to address, first of all, clauses 17, 18, 21, and 22, and what we see as a lack of democratic principles that are contained in these sections.




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d’avis que l’absence ->

Date index: 2025-05-02
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