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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Avantages sociaux à la carte
Bénéficier d'un avantage
Compensation au titre d'avantages sociaux
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Exécution d'un programme d'avantages sociaux
Exécution d'un programme prévoyant des avantages
Franchir la ligne d'avantage
Hallucinose
Jalousie
Ligne d'avantage
Mauvais voyages
Obtenir un avantage
Paranoïa
Psychose SAI
Régime d'avantages sociaux flexible
Régime d'avantages sociaux personnalisé
Régime d'avantages sociaux à la carte
Régime à la carte
Résiduel de la personnalité et du comportement
Transfert d'avantages

Vertaling van "d’avantages qui peuvent " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
régime d'avantages sociaux flexible [ régime d'avantages sociaux adaptés aux besoins des employés | régime d'avantages sociaux personnalisé ]

flexible benefit plan [ flexible benefits plan | flexible benefits package ]


Loi sur la modernisation de certains régimes d'avantages et d'obligations [ Loi visant à moderniser le régime d'avantages et d'obligations dans les Lois du Canada ]

Modernization of Benefits and Obligations Act [ An Act to modernize the Statutes of Canada in relation to benefits and obligations ]


exécution d'un programme d'avantages sociaux [ exécution d'un programme prévoyant des avantages ]

benefit program delivery


avantages sociaux à la carte | régime d'avantages sociaux à la carte | régime à la carte

cafeteria benefit plan | cafeteria plan




compensation au titre d'avantages sociaux

benefit credit






Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


bénéficier d'un avantage | obtenir un avantage

to gain an advantage
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Bien que les avantages associés à l'IDE tendent à être les plus grands dans les régions les moins favorisées, les avantages comparatifs que peuvent trouver les entreprises multinationales dans ces régions ne sont pas toujours suffisants pour qu'elles veulent s'y implanter.

Although the benefits associated with FDI tend to be greatest in the less favoured regions, the comparative advantages to multinationals of investing in such regions are not always sufficient to attract them to locate there.


F. considérant que les lignes directrices recommandent, dans la mesure du possible, le chiffrage des incidences; que, si les coûts à court terme qui incombent aux entreprises peuvent en général être exprimés en valeur monétaire, les avantages à long terme de la réglementation sont souvent impossibles à quantifier de la sorte (diminution des problèmes de santé ou maintien des écosystèmes, par exemple); que privilégier la quantification chaque fois que cela s'avère possible introduit donc un déséquilibre structurel en faveur des aspec ...[+++]

F. whereas the guidelines call for monetisation of impacts wherever possible; whereas, while short-term costs to business can normally be monetised, long-term benefits of regulatory action are often impossible to quantify in monetary terms (for example, reducing health impairments or maintaining eco-systems); whereas the emphasis on quantification wherever possible therefore introduces a structural bias in favour of more easily quantifiable aspects such as costs to economic operators as compared with social and environmental benefits, thus failing to adequately consider societal costs and benefits as a whole, and in particular social a ...[+++]


F. considérant que les lignes directrices recommandent, dans la mesure du possible, le chiffrage des incidences; que, si les coûts à court terme qui incombent aux entreprises peuvent en général être exprimés en valeur monétaire, les avantages à long terme de la réglementation sont souvent impossibles à quantifier de la sorte (qu'il s'agisse de la diminution des problèmes de santé ou du maintien des écosystèmes, par exemple); que privilégier la quantification dès que possible introduit donc un déséquilibre structurel en faveur des as ...[+++]

F. whereas the guidelines call for monetisation of impacts wherever possible; whereas, while short-term costs to business can normally be monetised, long-term benefits of regulatory action are often impossible to quantify in monetary terms (for example, reducing health impairments or maintaining eco-systems); whereas the emphasis on quantification wherever possible therefore introduces a structural bias in favour of more easily quantifiable aspects such as costs to economic operators as compared with social and environmental benefits, thus failing to adequately consider societal costs and benefits as a whole, and in particular social a ...[+++]


Par dérogation au premier alinéa, lorsque l'entité a, directement ou indirectement, tiré un avantage financier de ladite infraction et lorsque les gains qu'elle a obtenus ou les pertes qui ont pu être évitées en raison de l'infraction peuvent être déterminés, l'amende correspond à un montant au moins égal à cet avantage financier.

By way of derogation from the first subparagraph, where the entity has directly or indirectly benefited financially from that infringement and where profits gained or losses avoided because of the infringement can be determined, the fine shall be at least equal to that financial benefit.


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Les mesures en questions peuvent en effet constituer des aides d'État pour les raisons suivantes: elles peuvent être considérées comme bénéficiant d'un financement public, étant donné que leur mise en œuvre prive l'État de ressources financières; si elles s'appliquent à un secteur économique particulier, elles procurent un avantage à certaines sociétés ou à certains types de produits; elles peuvent fausser, ou risquent de fausser, la concurrence dans un secteur sensible comme l'agriculture, où les flux commerciaux sont très intensif ...[+++]

The measures in question may indeed constitute State aid for the following reasons: they may be considered as publicly financed, as, by applying them, the State deprives itself of financial resources; if applied in a specific sector of the economy, they provide an advantage to certain companies or certain types of products; they may distort or threaten to distort competition in a sensitive sector such as agriculture, where trade flows are very intensive.


31. note que du fait de la numérisation des services, les consommateurs qui, pour diverses raisons, ne peuvent accéder à l'internet ou l'utiliser, pourraient se trouver en situation de vulnérabilité, dans la mesure où ils ne peuvent pas profiter pleinement des avantages du commerce électronique et sont dès lors exclus d'une partie considérable du marché intérieur, paient plus pour avoir les mêmes produits ou dépendent de l'aide de tiers; demande à la Commission et aux États membres de renforcer la confiance des consommateurs en levan ...[+++]

31. Notes that the digitalisation of services may mean that consumers who, for various reasons, cannot access or use the internet could find themselves in a situation of vulnerability, as they cannot take full advantage of the benefits of online commerce and are therefore excluded from a substantial part of the internal market, paying more for the same products or being dependent on assistance from others; calls on the Commission and the Member States to boost consumer confidence while overcoming barriers to cross-border e-commerce t ...[+++]


4. Les avantages peuvent inclure mais ne sont pas limités aux avantages monétaires et non monétaires énumérés à l'annexe.

4. Benefits may include monetary and non-monetary benefits, including but not limited to those listed in the Annex.


C. considérant que les économies d'énergie peuvent apporter des avantages économiques conséquents pour les utilisateurs finals et l'ensemble de l'économie, ainsi que des avantages sociaux, étant donné qu'un million d'emplois pourraient être créés d'ici 2020; considérant que les importations d'énergie de l'Union vont croissant et qu'elles atteignaient 332 000 000 000 EUR en 2007; que, selon des estimations de la Commission, les économies d'énergie peuvent s'élever à plus de 1 000 EUR par an et par foyer, qui seront réinvestis ailleu ...[+++]

C. whereas energy savings can bring significant economic advantages for the end-users and the entire economy including as well as social advantages including the creation of up to 1 million jobs by 2020; whereas the EU's imports of energy are rising and worth EUR 332 billion in 2007, and according to Commission figures energy benefits per year can amount up to EUR 000 per household which would be reinvested elsewhere in the economy and successful attainment of the energy efficiency target has the potential to save the EU some EUR 100 billion and cut emissions by almost 800 million tonnes a year; whereas, therefore, energy savings and ...[+++]


12. Lorsque des fournisseurs d’énergie commercialisent, auprès des consommateurs, de l’énergie produite à partir de sources renouvelables en indiquant les avantages de l’énergie produite à partir de sources renouvelables pour l’environnement ou d’autres avantages, les États membres peuvent demander à ces fournisseurs d’énergie de mettre à la disposition des consommateurs des informations, sous forme résumée, sur la quantité ou la part d’énergie produite à partir de sources renouvelables qui provient d’installations dont la capacité a ...[+++]

12. Where energy suppliers market energy from renewable sources to consumers with a reference to environmental or other benefits of energy from renewable sources, Member States may require those energy suppliers to make available, in summary form, information on the amount or share of energy from renewable sources that comes from installations or increased capacity that became operational after 25 June 2009.


Ces avantages peuvent être classés en trois catégories : les avantages que présente une personnalité juridique pour une action de l'Union à l'échelon international, les avantages pour les citoyens de l'Union et les avantages sur le plan de la clarté juridique.

These advantages may be put into three categories: the advantages of having legal personality for the purposes of Union action at international level, the advantages for Union citizens and the advantages for legal clarity.


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