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Actifs divers
Autres actifs
Autres valeurs actives
Autres éléments d'actif
Autres éléments de l'actif
Calage d'un élément par rapport à un autre élément
Carence en autres éléments nutritionnels précisés
Carences en autres éléments nutritionnels
Entre autres
Entre autres éléments
Règlement sur la comptabilité abrégée

Vertaling van "d’autres éléments seront " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
calage d'un élément par rapport à un autre élément

setting of one component with respect to another component


Règlement sur la comptabilité abrégée (TPS) [ Règlement prévoyant les méthodes de comptabilité abrégée et d'autres éléments pour l'application de l'article 227 de la Loi sur la taxe d'accise ]

Streamlined Accounting (GST) Regulations [ Regulations prescribing streamlined accounting methods and other matters for the purposes of section 227 of the Excise Tax Act ]


authentifier d'autres éléments que la voie protégée par cryptage

authenticate beyond the cryptographically-protected channel


Définition: Dans de nombreux cas, une perturbation du sommeil est l'un des symptômes d'un autre trouble mental ou physique. Savoir si, chez un patient donné, un trouble du sommeil est une perturbation indépendante ou simplement l'une des manifestations d'un autre trouble classé, soit dans ce chapitre, soit dans d'autres chapitres, doit être précisé sur la base des éléments cliniques et de l'évolution, aussi bien qu'à partir de considérations et de priorités thérapeutiques au moment de la consultation. En règle générale, ce code doit ê ...[+++]

Definition: In many cases, a disturbance of sleep is one of the symptoms of another disorder, either mental or physical. Whether a sleep disorder in a given patient is an independent condition or simply one of the features of another disorder classified elsewhere, either in this or in others, should be determined on the basis of its clinical presentation and course as well as on the therapeutic considerations and priorities at the time of the consultation. Generally, if the sleep disorder is one of the major complaints and is perceived as a condition in itself, the present code should be used along with other pertinent diagnoses describi ...[+++]


entre autres | entre autres éléments

among other things | inter alia


Carence en autres éléments nutritionnels précisés

Deficiency of other specified nutrient elements


Carences en autres éléments nutritionnels

Deficiency of other nutrient elements


Groupe d'étude sur les indicatifs des routes ATS, points géographiques et autres éléments de navigation

designators for air traffic services routes, geographical points and other navigational elements | designators for ATS routes, geographical points and other navigational elements | DARGNE [Abbr.]




autres actifs | autres valeurs actives | autres éléments d'actif | actifs divers

other assets
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Le deuxième vise le renvoi de l'affaire au Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre, où d’autres éléments seront pris en considération — notamment si le député devrait être expulsé, à quelles conditions et à quelle date, quel en sera l’impact sur des questions comme la pension, compte tenu du cadre législatif en vigueur, et quelles seront les recommandations du comité, conformément à la procédure parlementaire.

The second part is for the matter to be referred the procedure and House affairs committee, where other elements will be considered. These include, for example, whether an expulsion should occur and on what conditions and timing, and how matters such as pensions should be dealt with in light of the existing statutory framework and what the committee recommends as right, as a matter of general parliamentary procedure.


Comme je vous l'expliquais hier, on s'est engagés à ce que tous les Ce soir provenant des régions soient sous-titrés d'ici l'an 2000, et d'autres éléments seront mis sur la table pour le renouvellement spécifique du réseau français.

As I was explaining yesterday, we have committed to having all of the Ce soir programs from the regions captioned by the Year 2000, and other elements will be put on the table for the specific renewal of the French network.


L'objectif des modifications d'IAS 1 est de rendre plus claire la présentation du nombre croissant des autres éléments du résultat global, et d'aider les utilisateurs des états financiers à distinguer les autres éléments du résultat global susceptibles d'être ultérieurement reclassés en résultat net de ceux qui ne le seront jamais.

The objective of the amendments to IAS 1 is to make the presentation of the increasing number of items of other comprehensive income clearer, and to assist the users of financial statements in distinguishing between the items of other comprehensive income that can be reclassified subsequently to profit or loss, and those that will never be reclassified to profit or loss.


Les quatre autres éléments seront élaborés avec des normes nationales, évidemment, mais leur concrétisation se fera sous forme d'accords avec les provinces qui décideront par exemple comment elles veulent collaborer avec le gouvernement fédéral sur la question de la sécurité alimentaire dans leur contexte provincial, mais en respectant les normes nationales.

The other four elements will be developed with national standards, of course, but they will be developed by implementing agreements with the provinces on how, for example, they want to work with the federal government in addressing food safety, as an example, in their province, but according to national standards that are there.


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Toutefois, pour ces demandes, d'autres éléments seront à prendre en considération, notamment la nécessité d'avoir un système de taux réduit de TVA simple et cohérent.

But for these, the need for a simple, coherent system of reduced VAT rates must be considered.


Par ailleurs, d'autres éléments montrent le potentiel économique d'une Europe élargie : les pays candidats ont eu, en général, un taux de croissance économique plus élevé que l'Union actuelle et, globalement, ils contribueront à élever le niveau moyen d'éducation dans l'Union, alors que les populations ayant un faible niveau d'éducation seront toujours concentrées, entre autres, dans des régions du sud de l'Europe (Portugal, Espagne, Italie et Grèce).

On the other hand, other factors demonstrate the economic potential of an enlarged EU: the candidate countries in general have had a higher rate of economic growth than the present Member States and overall will help raise the average level of education in the Union, whereas the people with a poor level of education will continue to be concentrated among other areas in certain regions in southern Europe (Portugal, Spain, Italy and Greece).


considérant que les matériels de multiplication et les plants de légumes autres que les semences importés par un État membre conformément à une décision prise par ledit État membre en vertu de l'article 16 paragraphe 2 premier alinéa de ladite directive ne seront soumis à aucune restriction de commercialisation dans les autres États membres en ce qui concerne les éléments visés à l'article 16 paragraphe 1 de ladite directive;

Whereas vegetable propagating and planting material other than seed imported by a Member State in accordance with a decision taken by that Member State pursuant to Article 16 (2), first subparagraph of the said Directive should be subject to no marketing restrictions as regards the matters referred to in Article 16 (1) of the said Directive in other Member States;


1. Par opérations de mise en pension, on entend les opérations par lesquelles un établissement de crédit ou un client (le cédant) cède à un autre établissement ou client (le cessionnaire) des éléments d'actif qui lui appartiennent, par exemple des effets, des créances ou des valeurs mobilières, sous réserve d'un accord prévoyant que les mêmes éléments d'actif seront ultérieurement rétrocédés au cédant à un prix convenu.

1. Sale and repurchase transactions shall mean transactions which involve the transfer by a credit institution or customer (the 'transferor') to another credit institution or customer (the 'transferee') of assets, for example, bills, debts or transferable securities, subject to an agreement that the same assets will subsequently be transferred back to the transferor at a specified price.


5.2.3. La tablette porte-objets ou autres éléments analogues doivent être conçus et construits de telle façon qu'en aucun cas les supports ne présentent d'arêtes faisant saillie et répondre à l'une ou l'autre des conditions suivantes: 5.2.3.1. la partie tournée vers l'intérieur du véhicule doit présenter une surface d'une hauteur d'au moins 25 mm, dont les bords seront arrondis avec un rayon de courbure d'au moins 3,2 mm ; de plus, cette surface doit être constituée ou garnie d'un matériau dissipant l'énergie, co ...[+++]

5.2.3. Shelves and other similar items shall be so designed and constructed that their supports in no case have protruding edges and they meet one or other of the following conditions: 5.2.3.1. the part facing into the vehicle shall present a surface not less than 25 mm high with edges rounded to a radius of curvature of not less than 3.2 mm. This surface shall be covered with an energy-dissipating material as defined in Annex III, and shall be tested in accordance therewith, the impact being applied in a horizontal longitudinal direction.


Le texte explique comment la Commission évaluera les apports de capitaux, les garanties, les prêts, le rendement des investissements etc., et il définit comment ces éléments seront examinés de façon systématique (jusqu'à présent, ils n'étaient évalués que cas par cas). La Commission considère, par exemple, que l'Etat, tout comme n'importe quel autre investisseur dans une économie de marché, doit escompter un rendement équivalent à celui obtenu par des entreprises privées comparables sur leurs investissements, sous ...[+++]

The text explains how the Commission will evaluate capital injections, guarantees, loans, return on investment, etc. and sets out how these concepts will be applied on a systematic basis (They have hitherto only been considered on a case by case basis.) For example, the Commission considers that the state, in common with any other market economy investor, should expect a normal return obtained by comparable private undertakings on its capital investments, by way of dividends or capital appreciation.




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d’autres éléments seront ->

Date index: 2023-02-16
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