Vertaling van "d’autres éléments quels " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

calage d'un élément par rapport à un autre élément
setting of one component with respect to another component

Règlement sur la comptabilité abrégée (TPS) [ Règlement prévoyant les méthodes de comptabilité abrégée et d'autres éléments pour l'application de l'article 227 de la Loi sur la taxe d'accise ]
Streamlined Accounting (GST) Regulations [ Regulations prescribing streamlined accounting methods and other matters for the purposes of section 227 of the Excise Tax Act ]

authentifier d'autres éléments que la voie protégée par cryptage
authenticate beyond the cryptographically-protected channel

Définition: Dans de nombreux cas, une perturbation du sommeil est l'un des symptômes d'un autre trouble mental ou physique. Savoir si, chez un patient donné, un trouble du sommeil est une perturbation indépendante ou simplement l'une des manifestations d'un autre trouble classé, soit dans ce chapitre, soit dans d'autres chapitres, doit être précisé sur la base des éléments cliniques et de l'évolution, aussi bien qu'à partir de considérations et de priorités thérapeutiques au moment de la consultation. En règle générale, ce code doit être utilisé conjointement à d'autres diagnostics pertinents décrivant la psychopathologie et la physiopathologie impliquées dans un cas donné, quand la perturbation du sommeil est une des plaintes prépondérantes et quand elle est ressentie comme une affection en elle-même. Cette catégorie comprend uniquement les troubles du sommeil qui sont imputables à des facteurs émotionnels. Il ne comprend pas les troubles du sommeil imputables à des troubles somatiques identifiables classés ailleurs.
Definition: In many cases, a disturbance of sleep is one of the symptoms of another disorder, either mental or physical. Whether a sleep disorder in a given patient is an independent condition or simply one of the features of another disorder classified elsewhere, either in this or in others, should be determined on the basis of its clinical presentation and course as well as on the therapeutic considerations and priorities at the time of the consultation. Generally, if the sleep disorder is one of the major complaints and is perceived as a condition in itself, the present code should be used along with other pertinent diagnoses describing the psychopathology and pathophysiology involved in a given case. This category includes only those sleep disorders in which emotional causes are considered to be a primary factor, and which are not due to identifiable physical disorders classified elsewhere.

autres données, quel qu'en soit le mode ou le support
other particulars irrespective of form or medium

entre autres | entre autres éléments
among other things | inter alia

Carence en autres éléments nutritionnels précisés
Deficiency of other specified nutrient elements

Carences en autres éléments nutritionnels
Deficiency of other nutrient elements

autres éléments de l'actif
other assets

autres actifs | autres valeurs actives | autres éléments d'actif | actifs divers
other assets

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

En revanche, lorsque les pouvoirs adjudicateurs et les entités adjudicatrices choisissent d’attribuer un contrat comprenant à la fois des éléments relevant d’une concession et d’autres éléments, quels que soient leur valeur et le régime juridique auquel ils auraient été soumis autrement, les règles applicables à de tels cas devraient être indiquées.
On the other hand, where contracting authorities and contracting entities choose to award a contract including both elements of a concession and other elements, whatever their value and whatever the legal regime these elements would otherwise have been subject to, the rules applicable to such cases should be indicated.

Par conséquent, une infrastructure physique qui est seulement censée accueillir d'autres éléments d'un réseau peut, en principe, sans devenir elle-même un élément actif du réseau, comme dans le cas de la fibre noire, être utilisée pour héberger des câbles de communications électroniques, des équipements ou tout autre élément d'un réseau de communications électroniques, et ce quelle que soit son utilisation effective et quel qu'en soit le propriétaire, en l'absence d'éventuels problèmes de sécurité ou de préjudice causé aux futurs intérêts commerciaux du propriétaire de l'infrastructure.
Therefore, a physical infrastructure that is intended to only host other elements of a network without becoming itself an active network element, such as in the case of dark fibre, can in principle be used to accommodate electronic communications cables, equipment or any other element of electronic communications networks, regardless of its actual use or its ownership, in the absence of any security concerns or prejudice to the future business interests of the owner of the infrastructure.

Cela étant, lorsque les entités adjudicatrices décident d’inclure d’autres éléments au marché, quelle qu’en soit la valeur ou quel que soit le régime juridique dont les éléments ajoutés auraient autrement relevé, le principe directeur devrait être que, lorsqu’un marché attribué indépendamment devrait être passé conformément aux dispositions de la présente directive alors il convient que celle-ci continue de s’appliquer au marché mixte dans son ensemble.
On the other hand, where contracting entities choose to include other elements in the procurement, whatever their value and whatever the legal regime the added elements would otherwise have been subject to, the main principle should be that, where a contract should be awarded pursuant to the provisions of this Directive, if awarded on its own, then this Directive should continue to apply to the entire mixed contract.

“réseau de communications électroniques”, les systèmes de transmission et, le cas échéant, les équipements de commutation ou de routage et les autres ressources, y compris les éléments de réseau qui ne sont pas actifs, qui permettent l’acheminement de signaux par câble, par voie hertzienne, par moyen optique ou par d’autres moyens électromagnétiques, comprenant les réseaux satellitaires, les réseaux terrestres fixes (avec commutation de circuits ou de paquets, y compris l'internet) et mobiles, les systèmes utilisant le réseau électrique, pour autant qu’ils servent à la transmission de signaux, les réseaux utilisés pour la radiodiffusion sonore et télévisuelle et les réseaux câblés de télévision, quel que soit le type d’information transmise; ».
“electronic communications network” means transmission systems and, where applicable, switching or routing equipment and other resources, including network elements which are not active, which permit the conveyance of signals by wire, radio, optical or other electromagnetic means, including satellite networks, fixed (circuit- and packet-switched, including Internet) and mobile terrestrial networks, electricity cable systems, to the extent that they are used for the purpose of transmitting signals, networks used for radio and television broadcasting, and cable television networks, irrespective of the type of information conveyed; ’.

Pour les cas autres que ceux qui sont visés au paragraphe 2, l'État d'exécution peut subordonner la reconnaissance et l'exécution de la décision de gel émise pour des raisons visées au paragraphe 1, point b), à la condition que les faits pour lesquels cette décision a été prononcée constituent une infraction qui, au regard du droit de cet État, peut entraîner ce type de gel, quels que soient les éléments constitutifs ou la qualification de l'infraction dans le droit de l'État d'émission.
For cases not covered by paragraph 2, the executing State may subject the recognition and enforcement of a freezing order made for purposes referred to in paragraph 1(b) to the condition that the acts for which the order was issued constitute an offence which, under the laws of that State, allows for such freezing, whatever the constituent elements or however described under the law of the issuing State.

4. Pour les cas autres que ceux qui sont visés au paragraphe 2, l'État d'exécution peut subordonner la reconnaissance et l'exécution de la décision de gel émise pour des raisons visées au paragraphe 1, point a), à la condition que les faits pour lesquels cette décision a été prononcée constituent une infraction au regard du droit de cet État, quels que soient les éléments constitutifs ou la qualification de celle-ci dans le droit de l'État d'émission.
4. For cases not covered by paragraph 2, the executing State may subject the recognition and enforcement of a freezing order made for purposes referred to in paragraph 1(a) to the condition that the acts for which the order was issued constitute an offence under the laws of that State, whatever the constituent elements or however described under the law of the issuing State.

Les éléments susmentionnés garantissent-ils une meilleure mise en oeuvre des programmes de retour et quels autres éléments devraient également être mentionnés-
Do the aforementioned elements ensure a better implementation of return programmes and which other elements should be mentioned as well-

considérant que la nullité de plein droit édictée par l'article 85 paragraphe 2, pour les accords ou décisions qui, en raison de caractéristiques discriminatoires ou autres, ne bénéficient pas d'une exemption au titre de l'article 85 paragraphe 3 s'applique aux seuls éléments de l'accord frappés par l'interdiction de l'article 85 paragraphe 1, et ne s'applique à l'accord dans son ensemble que si ces éléments n'apparaissent pas séparables de l'ensemble de l'accord; que la Commission devrait donc, au cas où elle constate une infraction à l'exemption de groupe, préciser quels sont les éléments de l'accord frappés par l'interdiction et, dès lors, nuls de plein droit, ou bien d'indiquer les motifs pour lesquels ces éléments ne sont pas séparables du reste de l'accord et pour lesquels celui-ci est par conséquent nul dans son ensemble;
granted exemption pursuant to Article 85 (3) owing to their discriminatory or other features applies only to the elements of the agreement covered by the prohibition of Article 85 (1) and applies to the agreement in its entirety only if those elements do not appear to be severable from the whole of the agreement whereas the Commission should therefore, if it finds an infringement of the block exemption, either specify what elements of the agreement are by the prohibition and consequently automatically void, or indicate the reasons why those elements are not severable from the rest of the agreement and why the agreement is therefore void in its entirety;