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Antiquités et autres objets d'art
Arme à feu camouflée sous la forme d'un autre objet
Autres objets de valeur
Flot d'autres objets à traiter
N'avoir d'autre objet que défensif

Vertaling van "d’autres objets détruits " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
flot d'autres objets à traiter

other processing system


n'avoir d'autre objet que défensif

be defensive in purpose


Définition: Utilisation d'objets inanimés comme stimulus de l'excitation et de la satisfaction sexuelle. De nombreux fétiches sont des prolongements du corps, comme des vêtements ou des chaussures. D'autres exemples courants concernent une texture particulière comme le caoutchouc, le plastique ou le cuir. Les objets fétiches varient dans leur importance d'un individu à l'autre. Dans certains cas, ils servent simplement à renforcer l'excitation sexuelle, atteinte par ailleurs dans des conditions normales (par exemple le fait d'avoir un ...[+++]

Definition: Reliance on some non-living object as a stimulus for sexual arousal and sexual gratification. Many fetishes are extensions of the human body, such as articles of clothing or footwear. Other common examples are characterized by some particular texture such as rubber, plastic or leather. Fetish objects vary in their importance to the individual. In some cases they simply serve to enhance sexual excitement achieved in ordinary ways (e.g. having the partner wear a particular garment).




antiquités et autres objets d'art

antiques and other art objects


arme à feu camouflée sous la forme d'un autre objet

firearm disguised as another object


Occupant d'un tramway blessé dans une collision avec un autre objet

Occupant of streetcar injured in collision with other object


Occupant d'un train ou d'un véhicule ferroviaire blessé dans une collision avec un autre objet

Occupant of railway train or railway vehicle injured in collision with other object


Plan d'action pour la surveillance, l'évaluation de l'impact sur l'environnement et l'élimination de la pollution, des épaves, et autres objets liés à la guerre dans la région maritime relevant du Plan d'action de Koweit

Plan of Action for the Surveillance, Ecological Assessment and Clearance of Pollution, War-related Pollution, Objects and Wrecks in the Sea Area of the Kuwait Action Plan Region
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
les coûts d'indemnisation des propriétaires concernés pour la valeur des végétaux, produits végétaux ou autres objetstruits, soumis aux mesures visées à l'article 16, dans la limite de la valeur marchande de tels végétaux, produits végétaux et autres objets comme s'ils n'avaient pas été touchés par ces mesures; la valeur éventuellement récupérée est déduite de l'indemnisation; et».

costs of compensation to the owners concerned for the value of the destroyed plants, plant products or other objects subject to the measures referred to in Article 16, limited to the market value of such plants, plant products and other objects as if they were not affected by those measures; the salvage value, if any, shall be deducted from the compensation; and’.


L’introduction du cofinancement de l’Union pour les coûts encourus par les États membres pour indemniser les propriétaires pour la valeur des végétaux, des produits végétaux ou d’autres objetstruits, soumis aux mesures visées à l’article 16 de la directive 2000/29/CE exige le développement de lignes directrices sur les conditions applicables en ce qui concerne les limites de la valeur du marché des récoltes et des arbres concernés.

The introduction of Union co-financing for costs incurred by Member States for compensation to owners for the value of destroyed plants, plant products or other objects subject to the measures referred to in Article 16 of Directive 2000/29/EC requires the development of guidelines on the conditions applicable as regards the limits of the market value of the crops and trees concerned.


Outre les dispositions dudit règlement, le présent règlement crée la catégorie des organismes de quarantaine prioritaires et il est essentiel que certaines mesures prises par les États membres concernant en particulier des organismes de quarantaine prioritaires puissent bénéficier de subventions de l'Union, notamment l'indemnisation des opérateurs professionnels pour la valeur des végétaux, produits végétaux et autres objetstruits en application de mesures d'éradication établies par le présent règlement.

In addition to the provisions of that Regulation, this Regulation establishes the category of priority pests and it is essential that certain measures taken by the Member States as regards, in particular, priority pests are to be eligible for Union grants, including compensation paid to professional operators for the value of plants, plant products and other objects subject to destruction pursuant to the eradication measures set out in this Regulation.


d)les coûts d’indemnisation des propriétaires concernés pour la valeur des végétaux détruits, produits végétaux ou autres objets soumis aux mesures visées à l’article 16 de la directive 2000/29/CE, dans la limite de la valeur marchande de tels végétaux, produits végétaux et autres objets comme s’ils n’avaient pas été touchés par ces mesures; la valeur éventuellement récupérée est déduite de l’indemnisation; et

(d)costs of compensating the owners concerned for the value of the destroyed plants, plant products or other objects subject to the measures referred to in Article 16 of Directive 2000/29/EC, limited to the market value of such plants, plant products and other objects as if they had not been affected by those measures; the salvage value, if any, shall be deducted from the compensation; and


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les coûts d’indemnisation des propriétaires concernés pour la valeur des végétaux détruits, produits végétaux ou autres objets soumis aux mesures visées à l’article 16 de la directive 2000/29/CE, dans la limite de la valeur marchande de tels végétaux, produits végétaux et autres objets comme s’ils n’avaient pas été touchés par ces mesures; la valeur éventuellement récupérée est déduite de l’indemnisation; et

costs of compensating the owners concerned for the value of the destroyed plants, plant products or other objects subject to the measures referred to in Article 16 of Directive 2000/29/EC, limited to the market value of such plants, plant products and other objects as if they had not been affected by those measures; the salvage value, if any, shall be deducted from the compensation; and


Il convient que certaines mesures prises par les États membres à l'encontre d'organismes de priorité puissent être subventionnées par l'Union, notamment l'indemnisation des opérateurs professionnels pour la perte de végétaux, produits végétaux et autres objetstruits en application de mesures d'éradication établies par le présent règlement.

It is appropriate that certain measures taken by the Member States as regards priority pests are to be eligible for Union grants, including compensation paid to professional operators for the value of plants, plant products and other objects, subject to destruction pursuant to the eradication measures set out in this Regulation.


Ce financement devrait inclure l'indemnisation des opérateurs professionnels pour la perte de végétaux, produits végétaux et autres objetstruits en application de l'article 15 du règlement (UE) n° ./2013 du.++ .

This should also include compensation paid to professional operators for the value of plants, plant products and other objects, subject to destruction pursuant to Article 15 of Regulation (EU) No ./2013 on . ++ .


Il est essentiel que certaines mesures prises par les États membres, en particulier à l'encontre d'organismes de priorité, puissent être subventionnées par l'Union, notamment l'indemnisation des opérateurs professionnels pour la perte de végétaux, produits végétaux et autres objetstruits en application de mesures d'éradication établies par le présent règlement ainsi que pour la mise en œuvre de mesures renforcées de biosécurité essentielles à la prévention, à la détection et au contrôle des organismes de priorité au niveau des exploitations.

It is essential that certain measures taken by the Member States as regards, in particular, priority pests are to be eligible for Union grants, including compensation paid to professional operators for the value of plants, plant products and other objects, subject to destruction pursuant to the eradication measures set out in this Regulation, as well as for the implementation of enhanced biosecurity measures essential for prevention, detection and control of priority pests at farm level.


c bis) coûts d'indemnisation des opérateurs concernés pour la valeur des végétaux, des produits végétaux et des autres objetstruits à la suite de l'application de mesures visant à l'éradication et à l'enrayement de l'organisme nuisible ou de toute autre mesure d'urgence, dans la limite de la valeur normale sur le marché des végétaux ou des produits végétaux juste avant toute suspicion ou confirmation officielle de l'apparition de l'organisme nuisible;

(ca) Cost of compensation to the operators for the value of the plants, plant products and other objects destroyed following measures for the eradication or containment of the pest or any other urgency measures taken, within the limit of the normal market value of the plants or plant products immediately before any suspicion or official confirmation of the outbreak of the pest;


(37) L'introduction du cofinancement de l’Union pour les coûts encourus par les États membres pour indemniser les propriétaires pour la valeur des végétaux, des produits végétaux ou d'autres objetstruits, soumis aux mesures visées à l'article 16 de la directive 2000/29/CE exige le développement de lignes directrices sur les conditions applicables en ce qui concerne les limites de la valeur du marché des récoltes et des arbres concernés.

(37) The introduction of Union co-financing for costs incurred by Member States for compensation to owners for the value of destroyed plants, plant products or other objects subject to the measures referred to in Article 16 of Directive 2000/29/EC requires the development of guidelines on the conditions applicable as regards the limits of the market value of the crops and trees concerned.




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d’autres objets détruits ->

Date index: 2022-08-10
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