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Autre demande fondée sur des faits nouveaux
Communiquer des résultats d'essais à d'autres services
D'autres logements
Nouveaux logements
Nouvelle demande fondée sur des faits nouveaux

Traduction de «d’autres nouveaux essais » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
autre demande fondée sur des faits nouveaux | nouvelle demande fondée sur des faits nouveaux

further application on the basis of new facts


aéronef chargé de surveiller les performances d'un autre appareil à l'entraînement ou à l'essai

chase aircraft


Conseil européen de coordination pour le développement des essais de performance des combustibles, lubrifiants et autres fluides utilisés dans les transports

Coordinating European Council for the Development of Performance Tests for Transportation Fuels, Lubricants and Other Fluids | CEC [Abbr.]


communiquer des résultats d'essais à d'autres services

test result communicating to other departments | test results communicating to other departments | communicate test results to other departments | informing other departments about test results


Rapport annuel sur les faits nouveaux d'ordre législatif et autre intervenus dans les pays développés et dans les pays en développement en matière de contrôle des pratiques commerciales restrictives

Annual report on legislative and other developments in developed and developing countries in the control of restrictive business practices


d'autres logements [ nouveaux logements ]

alternative housing accommodation


Essais à option libre et autres plans d'essais cliniques

Open Arms and Alternative Clinical Trial Designs
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Si ces seuils ne semblent pas praticables d’un point de vue technique, leurs valeurs ou la date de leur application obligatoire seront modifiés en conséquence, en tenant compte des effets d’autres nouvelles exigences et d’autres nouveaux essais qui seront introduits pour les véhicules Euro 6.

Where the thresholds appear to be not technically feasible, their values or the mandatory date of application are to be amended accordingly, considering the effects of other new requirements and tests that will be introduced for Euro 6 vehicles.


Le règlement relatif à la réception par type vient compléter un certain nombre d'autres initiatives importantes de la Commission en faveur d'une mobilité propre, dont les nouveaux essais améliorés d'émissions des automobiles devenus obligatoires le 1 septembre 2017 et les nouveaux objectifs en matière d'émissions de CO proposés afin d'accélérer la transition vers des véhicules à émissions faibles ou nulles.

The Type-Approval Regulation complements a number of other important Commission initiatives for clean mobility, including new and improved car emissions tests which became mandatory on 1 September 2017, and proposals for new CO2 emissions targets to help accelerate the transition to low- and zero emission vehicles.


1. condamne les essais nucléaires et les activités dans le domaine des missiles de la République populaire démocratique de Corée et lui demande de s'abstenir de nouveaux essais ainsi que des discours agressifs et autres actions de provocation, en suspendant toutes les activités liées à son programme dans le domaine des missiles balistiques et en abandonnant, d'une manière complète, vérifiable et irréversible, ses programmes nucléai ...[+++]

1. Condemns the nuclear test and the missile activities carried out by the DPRK, and demands that it abstain from further tests, and from aggressive rhetoric and other provocative actions, by suspending all activities related to its ballistic missile programme and by abandoning, in a complete, verifiable and irreversible manner, its existing nuclear programmes;


Les activités visent à promouvoir la bioéconomie basée sur la connaissance en transformant les processus et les produits industriels conventionnels en bioproduits économes en ressources et en énergie, en développant des bioraffineries intégrées de deuxième génération ou d'une génération ultérieure, en optimisant l'utilisation de la biomasse issue de la production primaire, y compris des résidus, des biodéchets et des sous-produits des bio-industries, et en assurant l'ouverture de nouveaux marchés en soutenant les systèmes de normalisation et de certification, ainsi que les activités de réglementation, de démonstration/d'essai en plein ...[+++]

The activities shall focus on fostering the knowledge-based bioeconomy by transforming conventional industrial processes and products into bio-based resource and energy efficient ones, the development of integrated second and subsequent generation biorefineries, optimising the use of biomass from primary production including residues, biowaste and bio-based industry by-products, and opening new markets through supporting standardisation and certification systems as well as regulatory and demonstration/field trial activities, while taking into account the implications of the bioeconomy on land use and land use changes, as well as the view ...[+++]


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7. En présence de données relatives à des essais produites avant le . et faisant appel à des méthodes autres que celles qui sont définies dans le règlement (CE) n° 440/2008, il appartient à l'autorité compétente de l'État membre concerné de déterminer au cas par cas la pertinence de ces données aux fins du présent règlement et la nécessité de réaliser de nouveaux essais conformément au règlement (CE) n° 440/2008 en tenant compte, e ...[+++]

7. Where test data exist that have been generated before . by methods other than those laid down in Regulation (EC) No 440/2008, the adequacy of such data for the purposes of this Regulation and the need to conduct new tests according to the Regulation (EC) No 440/2008 must be decided by the competent authority of the Member State concerned, on a case-by-case basis, taking into account, among other factors, the need to minimise testing on vertebrate animals.


7. En présence de données relatives à des essais produites avant le . et faisant appel à des méthodes autres que celles qui sont définies dans le règlement (CE) n° 440/2008, il appartient à l'autorité compétente de l'État membre concerné de déterminer au cas par cas la pertinence de ces données aux fins du présent règlement et la nécessité de réaliser de nouveaux essais conformément au règlement (CE) n° 440/2008 en tenant compte, e ...[+++]

7. Where test data exist that have been generated before . by methods other than those laid down in Regulation (EC) No 440/2008, the adequacy of such data for the purposes of this Regulation and the need to conduct new tests according to the Regulation (EC) No 440/2008 must be decided by the competent authority of the Member State concerned, on a case-by-case basis, taking into account, among other factors, the need to minimise testing on vertebrate animals.


1. Lorsque de nouveaux essais sont réalisés aux fins du présent règlement, les essais sur animaux au sens de la directive 86/609/CEE ne sont entrepris que si aucune autre solution de rechange n’est possible.

1. Where new tests are carried out for the purposes of this Regulation, tests on animals within the meaning of Directive 86/609/EEC shall be undertaken only where no other alternatives are possible.


1. Lorsque de nouveaux essais sont réalisés aux fins du présent règlement, les essais sur animaux au sens de la directive 86/609/CEE ne sont entrepris que si aucune autre solution de rechange ayant le même niveau de fiabilité et de qualité des données, n’est possible.

1. Where new tests are carried out for the purposes of this Regulation, tests on animals within the meaning of Directive 86/609/EEC shall be undertaken only where no other alternatives, which provide the same level of reliability and quality of data, are possible.


3. Si un demandeur a recours à une documentation bibliographique scientifique afin d'obtenir une autorisation pour une espèce productrice de denrées alimentaires et présente, pour le même médicament, en vue d'obtenir une autorisation pour une autre espèce productrice de denrées alimentaires, de nouvelles études de résidus conformément au règlement (CEE) n° 2377/90 ainsi que de nouveaux essais cliniques, un tiers ne peut recourir à ces études ou essais dans le cadre de l'article 13 pendant une ...[+++]

3. If an applicant makes use of scientific literature to obtain authorisation for a food-producing species, and submits, in respect of the same medicinal product and with a view to obtaining authorisation for another food-producing species, new residue studies in accordance with Regulation (EEC) No 2377/90, together with further clinical trials, it shall not be permissible for a third party to use such studies or such trials pursuant to Article 13, for a period of three years from the grant of the authorisation for which they were carried out.


3. Si un demandeur a recours à une documentation bibliographique scientifique afin d'obtenir une autorisation pour une espèce productrice de denrées alimentaires et présente, pour le même médicament, en vue d'obtenir une autorisation pour une autre espèce productrice de denrées alimentaires, de nouvelles études de résidus conformément au règlement (CEE) no 2377/90 ainsi que de nouveaux essais cliniques, un tiers ne peut recourir à ces études ou essais dans le cadre de l'article 13 pendant une ...[+++]

3. If an applicant makes use of scientific literature to obtain authorisation for a food-producing species, and submits, in respect of the same medicinal product and with a view to obtaining authorisation for another food-producing species, new residue studies in accordance with Regulation (EEC) No 2377/90, together with further clinical trials, it shall not be permissible for a third party to use such studies or such trials pursuant to Article 13, for a period of three years from the grant of the authorisation for which they were carried out.




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Date index: 2021-03-24
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