Traduction de «d’autres frais semblables » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

décision qui a inspiré d'autres décisions semblables [ décision source ]
seminal decision

charges d'exploitation bancaire | frais de bureau et autres frais généraux | frais de gestion et de bureau | frais d'exploitation | frais généraux et de bureau
administration and office expenses | business and office expenses | business and office overheads | general and office expenses | operating expenses | operating general expenses

coût du fret dans le transport international et autres frais | coût du fret international et autres frais | IFTFCC
IFTFCC | international transport freight costs and other charges message

frais de vente, dépenses administratives et autres frais généraux | frais de vente, frais généraux et dépenses administratives
selling, general and administrative costs | selling, general and administrative expenses | SG&A costs [Abbr.] | SGA expenses [Abbr.]

Définition: Les troubles schizophréniques se caractérisent habituellement par des distorsions fondamentales et caractéristiques de la pensée et de la perception, ainsi que par des affects inappropriés ou émoussés. La clarté de l'état de conscience et les capacités intellectuelles sont habituellement préservées, bien que certains déficits des fonctions cognitives puissent apparaître au cours de l'évolution. Les phénomènes psychopathologiques les plus importants sont: l'écho de la pensée, les pensées imposées et le vol de la pensée, la divulgation de la pensée, la perception délirante, les idées délirantes de contrôle, d'influence ou de passivité, les hallucinations dans lesquelles des voix parlent ou discutent du sujet à la troisième personne, les troubles du cours de la pensée et les symptômes négatifs. L'évolution des troubles schizophréniques peut être continue, épisodique avec survenue d'un déficit progressif ou stable, ou bien elle peut comporter un ou plusieurs épisodes suivis d'une rémission complète ou incomplète. On ne doit pas faire un diagnostic de schizophrénie quand le tableau clinique comporte des symptômes dépressifs ou maniaques importants, à moins d'être certain que les symptômes schizophréniques précédaient les troubles affectifs. Par ailleurs, on ne doit pas porter un diagnostic de schizophrénie quand il existe une atteinte cérébrale manifeste ou une intoxication par une drogue ou un sevrage à une drogue. Des troubles semblables apparaissant au cours d'une épilepsie ou d'une autre affection cérébrale, sont à coder en F06.2, ceux induits par des substances psycho-actives étant à classer en F10-F19 avec le quatrième chiffre .5.
Definition: The schizophrenic disorders are characterized in general by fundamental and characteristic distortions of thinking and perception, and affects that are inappropriate or blunted. Clear consciousness and intellectual capacity are usually maintained although certain cognitive deficits may evolve in the course of time. The most important psychopathological phenomena include thought echo; thought insertion or withdrawal; thought broadcasting; delusional perception and delusions of control; influence or passivity; hallucinatory voices commenting or discussing the patient in the third person; thought disorders and negative symptoms. The course of schizophrenic disorders can be either continuous, or episodic with progressive or stable deficit, or there can be one or more episodes with complete or incomplete remission. The diagnosis of schizophrenia should not be made in the presence of extensive depressive or manic symptoms unless it is clear that schizophrenic symptoms antedate the affective disturbance. Nor should schizophrenia be diagnosed in the presence of overt brain disease or during states of drug intoxication or withdrawal. Similar disorders developing in the presence of epilepsy or other brain disease should be classified under F06.2, and those induced by psychoactive substances under F10-F19 with common fourth character .5.

Demande d'un organisme non doté de la personnalité morale d'être considéré comme une succursale d'un autre organisme semblable
Application to deem one unincorporated Organization to be a Branch of Another Unincorporated Organization

Demande formulée par un organisme non doté de la personnalité morale afin d'être considéré comme une succursale d'un autre organisme semblable
Application by an Unincorporated Organization to be Deemed a Branch of Another Unincorporated Organization

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

e.1) un montant payable par le contribuable — sauf s’il s’agit d’un paiement qui est conditionnel à l’utilisation de biens, qui dépend de la production en provenant ou qui est calculé en fonction des recettes, des bénéfices, de la marge d’autofinancement, du prix des marchandises ou d’un critère semblable ou en fonction des dividendes versés ou payables aux actionnaires d’une catégorie d’actions du capital-actions d’une société — à titre de frais d’ouverture de crédit, de frais de garantie, d’honoraires de registraire, d’honoraires d’agent de transfert, de frais de dépôt de prospectus, de frais de service ou d’autres frais semblables, qu’il est raisonnable de considérer comme se rapportant uniquement à l’année et que le contribuable engage, selon le cas :
(e.1) an amount payable by the taxpayer (other than a payment that is contingent or dependent on the use of, or production from, property or is computed by reference to revenue, profit, cash flow, commodity price or any other similar criterion or by reference to dividends paid or payable to shareholders of any class of shares of the capital stock of a corporation) as a standby charge, guarantee fee, registrar fee, transfer agent fee, filing fee, service fee or any similar fee, that can reasonably be considered to relate solely to the year and that is incurred by the taxpayer

f) les frais des initiatives étudiantes et autres frais semblables spécifiés dans les annuaires des maisons d’enseignement.
(f) student activity fees and similar fees as specified in educational institution calendars.

b) d’autre part, les montants perdus seront soit attribués de nouveau de façon raisonnable à la majorité des participants, soit versés à titre de frais d’administration ou de placement ou de frais semblables engagés relativement au régime.
(b) the forfeited amounts are to be reallocated on a reasonable basis to a majority of plan members or paid as or on account of administrative, investment or similar expenses incurred in connection with the plan.

(iii) lorsque les prestations prévues par le régime sont réduites quand le bénéficiaire atteint un certain âge, en ce qui concerne certains frais de soins médicaux, d’hospitalisation, de soins infirmiers, de médicaments ou de soins dentaires, ou d’autres frais semblables, quand des prestations équivalentes ou supérieures deviennent payables par le régime provincial d’assurance-maladie dont bénéficie un employé ou son survivant, son conjoint, son enfant ou une personne à sa charge, selon le cas; et
(iii) where benefits under the plan are reduced on attainment of a certain age in respect of certain medical, hospital, nursing, drug or dental expenses or other similar expenses when equivalent or greater benefits become payable by the health insurance plan of a province under which an employee or his survivor, spouse, child or dependant, as the case may be, is insured; and