Vertaling van "d’autres circonstances peuvent " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours possible de leur attribuer un rôle étiologique, d'autant plus qu'il faut prendre en considération des facteurs de vulnérabilité, souvent idiosyncrasiques, propres à chaque individu. En d'autres termes, ces événements de la vie ne sont ni nécessaires ni suffisants pour expliquer la survenue et la nature du trouble observé. En revanche, on admet que les troubles réunis dans cette catégorie sont toujours la conséquence directe d'un facteur de stress aigu important ou d'un traumatisme persistant. Les événements stressants ou les circonstances pénibles persistantes constituent le facteur causal primaire et essentiel, en l'absence duquel le trouble ne serait pas survenu. Les troubles réunis dans ce chapitre peuvent ainsi être considérés comme des réponses inadaptées à un facteur de stress sévère ou persistant dans la mesure où ils interfèrent avec des mécanismes adaptatifs efficaces et conduisent ainsi à des problèmes dans la fonction sociale.
Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case will be found to depend on individual, often idiosyncratic, vulnerability, i.e. the life events are neither necessary nor sufficient to explain the occurrence and form of the disorder. In contrast, the disorders brought together here are thought to arise always as a direct consequence of acute severe stress or continued trauma. The stressful events or the continuing unpleasant circumstances are the primary and overriding causal factor and the disorder would not have occurred without their impact. The disorders in this section can thus be regarded as maladaptive responses to severe or continued stress, in that they interfere with successful coping mechanisms and therefore lead to problems of social functioning.

Définition: Trouble caractérisé par un mode particulier de fonctionnement social anormal, apparaissant durant les cinq premières années de la vie, persistant habituellement en dépit de modifications importantes de l'environnement. Exemples: conduites d'attachement généralisé et non sélectif, demandes d'affection et sociabilité non discriminatives, interactions peu différenciées avec les autres enfants; des perturbations émotionnelles et d'autres troubles du comportement peuvent enfin être associés, variables selon les circonstances. | Psychopathie de privation affective Syndrome institutionnel
Definition: A particular pattern of abnormal social functioning that arises during the first five years of life and that tends to persist despite marked changes in environmental circumstances, e.g. diffuse, nonselectively focused attachment behaviour, attention-seeking and indiscriminately friendly behaviour, poorly modulated peer interactions; depending on circumstances there may also be associated emotional or behavioural disturbance. | Affectionless psychopathy Institutional syndrome

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...

les conclusions de la requête en intervention ne peuvent avoir d'autre objet que le soutien des conclusions de l'une des parties
submissions made in an application to intervene shall be limited to supporting the submissions of one of the parties

des exonérations et des remboursements à l'exportation vers les autres Etats membres ne peuvent être opérés
remissions and repayments to exports to other Member States may not be granted

ces prêts peuvent être rétrocédés à d'autres entreprises
such loans may be used for onlending to other firms

Séminaire international sur les activités et le rôle que les organes d'information, les gouvernements, les mouvements anti-apartheid et de solidarité et d'autres organisations peuvent déployer ou jouer pour informer l'opinion publique des crimes du régime
International Seminar on the Activities and Role of the Mass Media as well as of Governments, Anti-Apartheid and Solidarity Movements and Other Organizations in Publicizing the Crimes of the Apartheid Régime and the Legitimate Struggle of the National Lib

Commission royale pour enquêter sur les faits intéressants et les circonstances entourant la communication par des fonctionnaires publics et autres personnes occupant des postes de confiance, de renseignements secrets et confidentiels aux agents d'une pui
Royal Commission to Investigate the Facts Relating to and the Circumstances Surrounding the Communication, by Public Officials and Other Persons in Position of Trust, of Secret and Confidential Information to Agents of a Foreign Power

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

En particulier, la décision n’examinera pas certaines raisons invoquées par les parties et qui sont manifestement incompatibles avec les circonstances réelles, qui contredisent des arguments présentés par la même partie dans d’autres observations qu’elle a soumises, ou s’il est clair qu’elles peuvent être rejetées sur la base des circonstances réelles et de l’appréciation incluse dans la présente décision.
In particular, the decision will not deal with some grounds raised by the parties which are clearly irreconcilable with the facts, which are in contradiction with points made by the same party in its other submissions or which can be clearly dismissed on the basis of the facts and assessment presented in the present decision.

Comme pour les circonstances aggravantes, les systèmes pénaux de quelques Etats membres prévoient une liste générale des circonstances atténuantes - par exemple l'Espagne- tandis que d'autres ne prévoient pas de liste et le juge apprécie les éléments qui peuvent être retenus à titre de circonstances atténuantes - par exemple la Belgique.
As in the case of aggravating circumstances, the systems of some Member States provide for a general list of mitigating circumstances - Spain is an example - whereas others do not provide for a list and the court weighs up the facts that might be taken to constitute mitigating circumstances - for example Belgium.

En ce qui concerne le niveau de peine, comme pour les circonstances aggravantes, quelques Etats membres prévoient une peine supérieure au maximum prévue - par exemple, l'Autriche, la Belgique, la France, l'Italie, le Luxembourg, la Suède ou le Portugal, tandis que d'autres ne permettent pas de dépasser les peines maximales prévues par la loi, qui peuvent déjà tenir compte de cette circonstance - par exemple, la Finlande, l'Irlande et l'Espagne.
As regards the level of the penalty, as in the case of aggravating circumstances, some Member States provide for a penalty in excess of the standard maximum - Austria, Belgium, France, Italy, Luxembourg, Sweden and Portugal - whereas others do not allow the statutory maximum penalty to be exceeded - for example, Finland, Ireland and Spain.

Ces réunions peuvent avoir lieu parallèlement aux réunions du Réseau judiciaire européen et, selon les circonstances, des représentants des tribunaux pénaux internationaux pour l'ex-Yougoslavie et le Rwanda, de la Cour pénale internationale et d'autres instances internationales peuvent aussi être invités à y participer.
These meetings may take place in conjunction with meetings within the European Judicial Network and, depending on the circumstances, representatives from the International Criminal Tribunals for the former Yugoslavia and for Rwanda, the International Criminal Court and other international bodies may also be invited to take part in such meetings.

Les circonstances limitées dans lesquelles elles peuvent être autorisées comprennent d'abord les cas dans lesquels, conformément à l'article 87, paragraphe 2, point b), du traité CE, elles sont destinées à remédier aux dommages causés par les calamités naturelles ou par d'autres événements extraordinaires. Les aides peuvent aussi être autorisées, sous les conditions applicables aux aides au fonctionnement énoncées dans les lignes directrices concernant les aides d'État à finalité régionale, dans les régions pouvant bénéficier de la dérogation prévue à l'article 87, paragraphe 3, point a), du traité relative au développement économique des régions connaissant un niveau de vie anormalement bas ou un grave sous-emploi, et notamment dans les régions ultrapériphériques. Elles peuvent également être autorisées dans le cadre du sauvetage et de la restructuration d'une entreprise en difficulté, conformément aux lignes directrices communautaires correspondantes(13).
The limited circumstances in which it can be authorised include those where, in accordance with Article 87(2)(b) of the Treaty, it is intended to make good the damage caused by natural disasters or exceptional occurrences; another instance is under the conditions applying to operating aid in the guidelines on national regional aid, in regions eligible for the derogation under Article 87(3)(a) of the Treaty concerning the economic development of areas where the standard of living is abnormally low or where there is serious underemployment, including ultra-peripheral regions; a third instance is where such aid is granted in the context of the rescue and restructuring of a company in difficulty, in accordance with the provisions of the relevant Community guidelines(13).

Ils peuvent aussi, en ce qui concerne les deux autres situations, ne reconnaître leur compétence juridictionnelle que lorsque certaines circonstances ou conditions spéciales sont réunies.
In addition, if they do not do so they can still make the jurisdiction rule in the second and third situation subject to specific situations or conditions.

Les situations de crise peuvent résulter aussi de catastrophes naturelles ou de crises d'origine humaine comme les guerres ou autres conflits ou de circonstances extraordinaires ayant des effets comparables liés, entre autres, au changement climatique, à la détérioration de l'environnement, à l'accès à l'énergie et aux ressources naturelles ou à l'extrême pauvreté.
Situations of crisis may also result from natural disasters, man-made crises such as wars and other conflicts or extraordinary circumstances having comparable effects related, inter alia, to climate change, environmental degradation, access to energy and natural resources, or extreme poverty.

(13) considérant qu'il est nécessaire de distinguer, parmi les circonstances auxquelles peuvent être confrontés les établissements participant à l'exécution d'un virement transfrontalier, entre autres les circonstances liées à une situation d'insolvabilité, celles qui relèvent de la force majeure, et que, à cette fin, il convient de se fonder sur la définition de la force majeure figurant à l'article 4 paragraphe 6 deuxième alinéa point ii) de la directive 90/314/CEE du Conseil, du 13 juin 1990, concernant les voyages, vacances et circuits à forfait (8);
(13) Whereas it is necessary to distinguish, among the circumstances with which institutions involved in the execution of a cross-border credit transfer may be confronted, including circumstances relating to insolvency, those caused by force majeure; whereas for that purpose the definition of force majeure given in Article 4 (6) of Directive 90/314/EEC of 13 June 1990 on package travel, package holidays and package tours (8) should be taken as a basis;