Traduction de «d’autres avis scientifiques » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

expertise scientifique [ avis scientifique | évaluation scientifique ]
scientific report [ scientific analysis | scientific assessment | scientific evaluation | scientific opinion ]

avis scientifique | conseil scientifique
scientific advice

Organe subsidiaire chargé de fournir des avis scientifiques, techniques et technologiques | OSASTT [Abbr.] | SBSTTA [Abbr.]
Subsidiary Body on Scientific, Technical and Technological Advice | SBSTTA [Abbr.]

avis scientifique
scientific opinion

sans que vous receviez d'autre avis
without further notice to you

Convention européenne sur la protection des animaux vertébrés utilisés à des fins expérimentales ou à d'autres fins scientifiques
European Convention for the Protection of Vertebrate Animals used for Experimental and other Scientific Purposes

Sujets en contact avec les services de santé pour d'autres conseils et avis médicaux
Persons encountering health services for other counselling and medical advice

Avis par un non-résident du Canada de la disposition ou de la disposition éventuelle d'avoirs miniers canadiens de biens immeubles canadiens (autre que des biens) [ Avis par un non-résident du Canada de la disposition éventuelle de biens canadiens amortissables imposables ou d'avoirs miniers canadiens ]
Notice by a Non-Resident of Canada Concerning the Disposition or Proposed Disposition of Canadian Depreciable and/or Canadian Resource Properties [ Notice by a Non-Resident of Canada Concerning the Disposition or Proposed Disposition of Depreciable Taxable Canadian and/or Canadian Resource Properties ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(14) Dans le cas des stocks capturés en tant que prises accessoires, en l'absence d'avis scientifique sur ces niveaux minimaux de biomasse féconde, des mesures de conservation spécifiques devraient être adoptées lorsque d'autres indicateurs permettent de formuler des avis scientifiques qui indiquent qu'un stock est menacé.
(14) In the case of stocks taken as by-catches, in the absence of scientific advice on such levels of minimum spawning biomass, specific conservation measures should be adopted when other indicators make it possible to give scientific advice that states that a stock is under threat.

1. Les délibérations du comité concernent toute recommandation de LEP, pour une substance ou un groupe de substances spécifiques, ou tout autre avis scientifique (ci-après «avis») demandés par la Commission.
1. The deliberations of the Committee shall relate to any request for a Recommendation on an OEL for a specific substance or group of substances or any other scientific Opinion (‘Opinion’) requested by the Commission.

Le faible pourcentage de demandes d’avis scientifiques émanant des universités (6 %) donne à penser qu’une réduction des redevances analogue à celle qui est appliquée aux PME pourrait encourager les chercheurs travaillant en milieu universitaire (ou dans un autre contexte sans but lucratif) à solliciter un avis scientifique de la part de l’Agence.
The low percentage of requests for scientific advice from academia (6%) suggests that a fee reduction analogous to that applied to SMEs could encourage researchers working in an academic (or other non-for-profit setting) to seek scientific advice from the Agency.

L’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) a adopté trois avis en rapport avec d’autres méthodes de ce type: un avis scientifique, adopté le 21 janvier 2009, sur le projet relatif à l’étude de nouveaux modes de destruction des carcasses utilisant le système du bunker (4) (ci-après le «projet relatif au système du bunker»), un avis scientifique, adopté le 8 juillet 2010, sur le traitement à la chaux du lisier de porc et de volaille (5), et un avis scientifique, adopté le 22 septembre 2010, sur la demande d’autorisation d’une nouvelle méthode d’élimination ou d’utilisation de sous-produits animaux, introduite par Neste Oil (6).
The European Food Safety Authority (EFSA) has adopted three opinions in relation to such alternative methods: a scientific opinion adopted on 21 January 2009 on the Project to study alternatives to carcass destruction systems using the bunker system (4) (the bunker system project); a scientific opinion adopted on 8 July 2010 on Lime Treatment of Solid Pig and Poultry Manure (5); and a scientific opinion adopted 22 September 2010 on the Neste Oil Application for a new alternative method of disposal or use of Animal By-Products (6).

Le 27 octobre 2006, le groupe scientifique sur la santé animale et le bien-être des animaux (AHAW) de l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) a adopté un avis scientifique sur les risques, pour la santé et le bien-être des animaux, liés à l’importation dans la Communauté d’oiseaux autres que les volailles (ci-après dénommé «l'avis»).
The European Food Safety Authority (EFSA) Panel on animal health and welfare (AHAW) has adopted on 27 October 2006 a Scientific Opinion on the animal health and welfare risks associated with the import of wild birds other than poultry into the Community (‘the Opinion’).

1. L'Agence veille à déceler précocement les sources potentielles de conflit entre ses avis scientifiques et les avis scientifiques émanant d'autres organismes institués par le droit communautaire qui exercent une mission similaire sur des questions d'intérêt commun.
1. The Agency shall take care to ensure early identification of potential sources of conflict between its scientific opinions and those of other bodies established under Community law carrying out a similar task in relation to issues of common concern.

2. convient que les avis scientifiques et techniques doivent être clairs, transparents et dépourvus d'ambiguïté, qu'ils doivent exposer clairement toutes les hypothèses spécifiques, notamment les hypothèses relatives aux objectifs de gestion, ainsi que les incertitudes scientifiques dont il faut tenir compte, et que, si les décisions de gestion s'appuient sur d'autres options, les risques écologiques inhérents à chacune d'entre elles doivent être indiqués;
2. Agrees that scientific and technical advice must be clear, unambiguous and transparent; that it must clearly explain any inherent assumptions such as those regarding management objectives, as well as the scientific uncertainties involved; and that, if alternative options are provided for the basis of management decisions, the ecological risks inherent in each option be provided;

17. convient que les avis scientifiques et techniques doivent être clairs, transparents et dépourvus d'ambiguïté, qu'ils doivent exposer clairement toutes les hypothèses spécifiques, notamment les hypothèses relatives aux objectifs de gestion, ainsi que les incertitudes scientifiques dont il faut tenir compte, et que, si les décisions de gestion s'appuient sur d'autres options, les risques écologiques inhérents à chacune d'entre elles doivent être indiqués;
17. Agrees that scientific and technical advice must be clear, unambiguous and transparent; that it must clearly explain any inherent assumptions such as those regarding management objectives, as well as the scientific uncertainties involved; and that, if alternative options are provided for the basis of management decisions, the ecological risks inherent in each option be provided;

1. L'agence exerce une action de vigilance destinée à assurer une identification précoce des sources potentielles de conflit entre ses avis scientifiques et les avis scientifiques émanant d'autres organismes institués par le droit communautaire exerçant une mission similaire sur des questions d'intérêt commun.
1. The Agency shall take care to ensure early identification of potential sources of conflict between its scientific opinions and those of other bodies established under Community law carrying out a similar task in relation to issues of common concern.