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Autre possibilité d'acheminement
Autre voie oromuqueuse
Chenille
Déviation
Loi sur le Code maritime
Organe de déplacement
Piste
Sauter d'une voie à l'autre
Voie
Voie d'acheminement détournée

Vertaling van "d’autre voie cela " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE


Infection à Chlamydia transmise par voie sexuelle, autres localisations

Sexually transmitted chlamydial infection of other sites


Dermite due à d'autres substances prises par voie interne

Dermatitis due to other substances taken internally


Autres infections à Chlamydia transmises par voie sexuelle

Other sexually transmitted chlamydial diseases




Comité pour l'harmonisation des mesures nationales concernant l'indication de la consommation des appareils domestiques en énergie et en autres ressources, par voie d'étiquetage et d'informations uniformes relatives aux produits

Committee for harmonisation of national measures on the indication by labelling and standard product information of the consumption of energy and other resources by household appliances


chenille | chenille [organe de déplacement] | piste | voie [largeur d'un essieu, d'une roue à l'autre]

track


autre possibilité d'acheminement | déviation | voie d'acheminement détournée

alternate routing


Sur la voie de l'avenir : la fonction publique : une organisation apprenante d'un océan à l'autre [ La fonction publique : une organisation apprenante d'un océan à l'autre ]

Directions for the Future: a Public Service Learning Organization: From Coast to Coast to Coast [ A Public Service Learning Organization: From Coast to Coast to Coast ]


Loi établissant un Code maritime du Canada et modifiant par voie de conséquence la Loi sur la marine marchande du Canada et d'autres lois [ Loi sur le Code maritime ]

An Act to provide a maritime code for Canada and to amend the Canada Shipping Act and other Acts in consequence thereof [ Maritime Code Act ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
72. attire également l'attention sur la possibilité, en cas de pratiques abusives liées à l'établissement de prix de transfert entre filiales séparées par une frontière, que non seulement l'État membre ayant octroyé le traitement fiscal de faveur voie ses recettes fiscales ajustées (recouvrement) mais que les autres pays dans lesquels la transaction a eu lieu bénéficient du même ajustement (par exemple par un ajustement a posteriori de l'établissement de prix de transfert et donc des revenus imposables); souligne que, dans cert ...[+++]

72. Points also to the possibility, in the event of abusive transfer pricing between cross-border subsidiaries, that not only the Member State at the origin of the advantageous tax treatment sees its tax revenues adjusted (recovery of aid) but that the same happens to other countries in which the transaction took place (ex post adjustment of transfer pricing and thus of taxable income); stresses that, in some cases, this could lead to double taxation;


Le Québec s'attache à la garde de jour, et d'autres provinces ouvrent la voie, ce qui représente peut-être la meilleure façon laissons les provinces ouvrir la voie; cela encouragera d'autres provinces à faire de même.

Quebec is in day care and others are leading the way and maybe that's the best way let provinces lead the way and that will encourage other provinces to follow.


Il n’y a pas d’autre voie. Cela veut dire que le problème des réfugiés doit être résolu, que le respect des minorités doit être clairement inscrit dans les sentiments et dans les esprits, et pas seulement dans les lois.

This means that the refugee problem must be solved, and that respect for minorities must be clear in people's hearts and minds and not just laid down in the law.


Cela tient au fait que de nombreux pays en voie de développement bénéficient de préférences sur le marché de l'Union, en vertu de l'accord de Cotonou ou d'autres accords, tels que ceux qui ont été conclus avec les partenaires du bassin méditerranéen, avec l'Afrique du Sud, ou de l'initiative Tout sauf les armes ou du règlement «SPG».

This is because a broad swathe of developing countries benefit from preferences on the EU market, through the Cotonou agreement, other agreements such as those with the Mediterranean partners, or South Africa, EBA or the GSP.


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Lorsque cela est utile dans le cadre d'une enquête pénale, chaque État membre devrait, conformément à son droit national et aux instruments internationaux pertinents, avoir la possibilité de demander par voie électronique aux autres États membres s'ils disposent d'informations utiles.

When relevant within the framework of a criminal investigation, a Member State in accordance with national law and relevant international instruments should be able to ask other Member States by electronic means if relevant information is available.


Autre chose, je prends bonne note des mots prononcés un président de Conseil libéral à propos du sommet de Barcelone : la cohésion sociale, la défense d’un modèle social européen, la capacité d’adaptation et le dialogue avec les partenaires sociaux ; cela me semble bien définir la voie à suivre pour aller de l’avant.

And I take good note of what was said by a liberal President-in-Office of the Council with regard to the Barcelona Summit: social cohesion, the defence of the European social model, the capacity for adaptation and dialogue with social partners; I believe that that defines the route we must take.


Quant à l'idée que vous avez évoquée d'introduire ce débat dans la CIG, il me semble très franchement, Monsieur Segni, compte tenu de l'ampleur et de la difficulté des autres sujets qui sont à l'ordre du jour de cette Conférence intergouvernementale, qu'il serait plus adéquat de suivre, comme cela s'est déjà fait pour d'autres erreurs matérielles dans les articles des traités, la voie d'une rectification du texte selon les procédur ...[+++]

As for the idea you suggested of introducing this debate into the IGC, frankly, Mr Segni, it seems to me that, taking account of the scope and difficulty of the other subjects on the agenda of this Intergovernmental Conference, it would be more appropriate to rectify the text according to the procedures laid down by the Vienna Convention on the Law of Treaties, as in previous cases of clerical errors in the articles of treaties, in order to standardise the different language versions of this article quite precisely.


En effet, je ne suis pas d'accord pour que l'on incorpore la Charte des droits fondamentaux dans le traité, car cela constituerait le premier pas vers sa constitutionnalisation, voie vers le fédéralisme, que je ne partage pas, et je ne suis pas d'accord non plus pour que l'on généralise sans discrimination le vote à la majorité qualifiée, mesure qui est séparée des autres mesures débattues et qui peut entrer en conflit avec d'impor ...[+++]

In fact, I do not agree with the inclusion in the Treaty of the Charter of Fundamental Rights, since that would be the first step on the way to its constitutionalisation, a federalist pathway that I will not go down. Secondly, nor do I agree with the indiscriminate generalisation of qualified majority voting, a measure which if divorced from the others on the table may conflict with important national interests, and which even contradicts the request expressed in Paragraph 7 of the resolution.


Cela devrait se faire avec souplesse et correspondre à la situation du pays en question ; 9. Ayant procédé à un débat sur ces questions et ayant à l'esprit la complémentarité prévue par le Traité à l'article 130 U, le Conseil : - décide de poursuivre et d'approfondir l'expérience dans les six pays pilotes, par : = le développement du dialogue avec les autorités locales, = la concertation sur les documents de stratégie par pays et l'amélioration de l'information, notamment par l'échange de ces documents, = l'approfondissement de la concertation sectorielle, en particulier dans les secteurs prioritaires définis dans le cadre de la déclaration "Horizon 2000", = le cas échéant, des ...[+++]

This should take place in a flexible manner and be tailored to the given situation in the country; 9. having discussed these issues and bearing in mind the complementarity referred to in Article 130u of the Treaty, the Council: - has decided to continue and consolidate the experiment in the six pilot countries, by: = developing dialogue with local authorities, = concertation on individual countries' strategy documents and improved information, particularly through exchange of such documents, = increasing sectoral concertation, in particular in the priority sectors set out in the framework of the "Horizon 2000" declaration, = where appropriate, Community concertation prior to meetings with the other multilateral fund providers, particularly ...[+++]


Ce qui nous préoccupe, c'est que si le CN est notre seul transporteur vers Prince Rupert, et que nous avons une voie simple au lieu d'une voie double, et qu'on exige que des ressources en véhicules ferroviaires et en locomotives soient affectées exclusivement au transport des céréales pendant certaines périodes de l'année — ou en pourcentage plus élevé —, cela aura des répercussions, à notre avis, sur le transport d'autres produits ainsi que ...[+++]

The concern is that if CN were our only carrier into Prince Rupert, and we're a single track, not a dual track, and were required to commit available resources in rail cars and locomotives exclusively to grain at certain times of the year or in greater percentages, it would affect, in our view, the shipment of other commodities as well as containerized cargo because of the reduction in locomotive capacity to the Port of Prince Rupert.




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d’autre voie cela ->

Date index: 2024-03-18
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