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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Compagnie d'assurance contre l'incendie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Famille d'ensembles
Famille d'ensembles indexée par l'ensemble I
Famille de sous-ensembles
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Numéro AVS
Numéro d'assuré AVS
OCA
OCA-DFI
Paranoïa
Plaque d'appui
Plaque d'appui de l'ensemble cellule de charge
Programme d'assurance pour l'ensemble de l'exploitation
Psychose SAI
Régime ILD
Régime d'assurance contre l'invalidité prolongée
Régime d'invalidité à long terme
Régime invalidité de longue durée
Résiduel de la personnalité et du comportement

Traduction de «d’assurer que l’ensemble » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Programme d'assurance pour l'ensemble de l'exploitation

Whole Farm Insurance Program


L'Impériale, Compagnie d'assurance-vie [ L'Impériale, Compagnie d'assurance sur la vie ]

The Imperial Life Assurance Company of Canada


régime d'invalidité à long terme [ régime invalidité de longue durée | régime ILD | régime d'assurance-salaire en cas d'invalidité de longue durée | régime d'assurance contre l'invalidité prolongée ]

long-term disability plan [ long-term disability income plan | LTD income plan ]


compagnie d'assurance contre l'incendie

fire underwriter


numéro d'assuré de l'assurance-vieillesse et survivants | numéro d'assuré AVS | numéro AVS

OASI number


Ordonnance du 14 février 2007 sur la carte d'assuré pour l'assurance obligatoire des soins [ OCA ]

Ordinance of 14 February 2007 on the Insurance Card for Mandatory Health Insurance [ ICO ]


Ordonnance du DFI du 20 mars 2008 concernant les exigences techniques et graphiques relatives à la carte d'assuré pour l'assurance obligatoire des soins [ OCA-DFI ]

DHA Ordinance of 20 March 2008 on the Technical and Graphical Requirements for the Insurance Card for Mandatory Health Insurance [ ICO-DHA ]


plaque d'appui de l'ensemble cellule de charge | plaque d'appui

pier bearing plate


famille d'ensembles | famille d'ensembles indexée par l'ensemble I | famille de sous-ensembles

family of sets | system of sets | family of sets indexed by I | set of sets | collection of sets | class of sets


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
L'objectif principal des Troisièmes directives du Conseil n° 92/96/CEE (assurance vie) et 92/49/CEE (assurance non-vie) est de permettre à toute entreprise d'assurances agréée dans un État membre d'exercer ses activités d'assurance dans l'ensemble de l'Union européenne, que ce soit en régime d'établissement ou en libre prestation de services.

The main objective of the Third Council Directives Nos 92/96/EEC (life assurance) and 92/49/EEC (non-life insurance) is to allow any insurer authorised in a Member State to carry on its insurance activities throughout the European Union, whether under the rules on branches or under the freedom to provide services.


b) la valeur d’une partie de marchandises d’un genre donné correspond à la proportion de la valeur de l’ensemble des marchandises de ce genre que représente la valeur assurable de cette partie par rapport à la valeur assurable de l’ensemble, établie conformément à la présente loi.

(b) the value of any part of any type of the goods is that proportion of the value of all the goods of that type that the insurable value of that part bears to the insurable value of all the goods of that type, as determined under this Act.


Le cadre réglementaire européen «Solvabilité II» vise à garantir que les entreprises d'assurance et de réassurance sont financièrement solides et capables de faire face à des circonstances défavorables afin de protéger les assurés et l'ensemble du système financier.

The aim of the Solvency II framework is to ensure that insurance and reinsurance undertakings are financially sound and can withstand adverse events in order to protect policy holders and the stability of the financial system as a whole.


La réglementation de l'UE en matière de solvabilité vise à garantir que les entreprises d'assurances sont financièrement solides et capables de faire face à des circonstances défavorables afin de protéger les assurés et l'ensemble du système financier.

The aim of EU solvency rules is to ensure that insurance undertakings are financially sound and can withstand adverse events, in order to protect policyholders and the stability of the financial system as a whole.


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Dans le domaine des assurances, la Commission a décidé d'adresser un nouvel avis motivé à l'Italie pour qu'elle modifie sa législation imposant à tous les assureurs agréés pour l'assurance responsabilité civile pour les véhicules à moteur de proposer une assurance pour toutes les catégories d'assurés dans l'ensemble des régions italiennes.

In the area of insurance, the Commission has decided to send Italy a supplementary formal request to modify its legislation requiring all insurers that are licensed to provide third party motor liability insurance in Italy to offer insurance for all categories of insured in all regions of Italy.


Le régime instauré par ces directives s'applique aux entreprises d'assurances pour l'ensemble de leurs activités, c'est-à-dire aussi bien pour leurs opérations d'assurance directe que pour les opérations de réassurance qu'elles peuvent effectuer par voie d'acceptations. Toutefois, l'activité de réassurance exercée par des entreprises de réassurance spécialisées n'est soumise ni à ce régime ni à aucun autre régime prévu par le droit communautaire.

The regime laid down by those Directives applies to direct insurance undertakings in respect of their entire business carried on, both direct insurance activities as well as reinsurance activities by way of acceptances; however reinsurance activities conducted by specialised reinsurance undertakings are neither subject to that regime nor any other regime provided for by Community law.


Les autorités compétentes des États membres doivent disposer des moyens de contrôle nécessaires pour assurer un exercice ordonné des activités de l'entreprise d'assurance dans l'ensemble de la Communauté, qu'elles soient effectuées en régime d'établissement ou en régime de libre prestation de services.

The competent authorities of the Member States must have at their disposal such means of supervision as are necessary to ensure the orderly pursuit of business by assurance undertakings throughout the Community whether carried on under the right of establishment or the freedom to provide services.


La déclaration de vérification des ensembles "bord" et "sol", accompagnée des attestations de conformité, est suffisante pour assurer qu'un ensemble embarqué fonctionnera avec un ensemble du sol équipé des fonctions correspondantes définies dans le registre du matériel roulant et dans le registre des infrastructures sans déclaration supplémentaire de vérification du sous-système.

The declaration of verification of on-board and trackside assemblies, together with the certificates of conformity, is sufficient to ensure that an on-board assembly will operate with a trackside assembly equipped with corresponding functions as defined in the register of rolling stock and in the register of infrastructure without an additional subsystem declaration of verification.


Commentant le projet de directive, M. Monti a déclaré: "cette proposition renforcerait considérablement la surveillance prudentielle des entreprises d'assurance dans l'ensemble de l'Union européenne.

Commenting on the draft Directive, Mr Monti said "this proposal would considerably strengthen prudential supervision of insurance companies in the EU as a whole.


À partir de juin 2007, les dommages corporels et matériels subis par les piétons, les cyclistes et autres usagers de la route non motorisés seront également couverts par cette assurance dans l'ensemble des États membres.

From June 2007, personal injuries and damage to property suffered by pedestrians, cyclists and other non-motorised road users will also be covered by this insurance in all Member States.


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