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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
COA
Calendrier
Calendrier d'application
Calendrier d'application des contrôles
Calendrier d'application des procédés d'audit
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Calendrier des procédés d'audit
Calendrier des procédés de vérification
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Controlling d'application
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Controlling des applications
Contrôle de gestion de produit
Contrôle de gestion des applications
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Convention d'application de Schengen
Convention d'application de l'Accord de Schengen
Convention de Schengen
Delirium tremens
Diffuseur d'applications en mode locatif
Démence alcoolique SAI
FAH
FSA
Fournisseur d'applications hébergées
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Fournisseur de services applicatifs
Fournisseur de services d'applications
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Intégrateur d'application
Intégrateur d'applications
Intégratrice d'application
Intégratrice d'applications
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O d'ex.
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Paranoïa
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Programmeur d'applications
Programmeure d'application
Programmeuse d'application
Programmeuse d'applications
Psychose SAI
R d'ex.
Règlement d'application
Règlement d'exécution
Résiduel de la personnalité et du comportement

Traduction de «d’application met également » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
programmeur d'application | programmeuse d'application | programmeur d'applications | programmeuse d'applications | programmeure d'application

application programmer


fournisseur de services applicatifs | FSA | fournisseur de services logiciels | fournisseur de services d'applications | FSA | FSA | diffuseur d'applications en mode locatif | loueur d'applications | fournisseur d'applications hébergées | FAH | fournisseur de serveurs d'applications

application service provider | ASP | commercial service provider | application provider | application server provider | ASP


calendrier d'application des procédés d'audit [ calendrier des procédés d'audit | calendrier d'application des procédés de vérification | calendrier des procédés de vérification | calendrier d'application des contrôles | calendrier d'application | calendrier des travaux | calendrier ]

timing of auditing procedures [ timing of audit procedures | timing ]


contremaître d'atelier d'application de latex sur les dossiers de moquettes [ contremaîtresse d'atelier d'application de latex sur les dossiers de moquettes | contremaître d'atelier d'application de latex sur les dessous de moquettes | contremaîtresse d'atelier d'application de latex sur les dessous de moquettes ]

latex carpet-backing department foreman [ latex carpet-backing department forewoman ]


intégrateur d'application | intégratrice d'application | intégrateur d'applications | intégratrice d'applications

application integrator


L'étalon d'excellence : à égaler, à surpasser

Measuring Up to the Benchmark and Moving Ahead


Convention d'application de Schengen (1) | Convention d'application de l'Accord de Schengen (2) | Convention d'application de l'accord de Schengen du 14 juin 1985 (3) | Convention de Schengen (4)

Convention implementing the Schengen Agreement (1) | Schengen Convention (2)


ordonnance d'exécution | règlement d'exécution | ordonnance d'application | règlement d'application [ O d'ex. | R d'ex. ]

implementing ordinance | implementation ordinance [ ImpO ]


contrôle de gestion de produit (1) | contrôle de gestion lié à l'application (2) | contrôle de gestion des applications (3) | controlling de produit (4) | controlling d'application (5) | controlling des applications (6) [ COA ]

application controlling


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complica ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
2.2.8 Des procédures d'infraction pour non conformité et pour mauvaise application peuvent également concerner l'article 6 de la directive 85/337/CEE (participation du public), lorsque la période de consultation du public est trop courte, et son article 8 (informations réunies conformément aux articles 5, 6 et 7 à prendre en considération dans la procédure de délivrance de l'autorisation).

2.2.8 Infringements procedures for non conformity and wrong application also concern Article 6 (public participation) in that a too short public consultation period is given) and Article 8 (Information gathered pursuant to Articles 5, 6 and 7 to be taken into consideration in the development consent procedure) of Directive 85/337/EEC.


Ce champ d’application met également le système MRV de l’Union en adéquation avec les initiatives internationales visant à instaurer des normes de rendement applicables aux navires existants, et qui prévoient également des mesures opérationnelles, et il contribue à l’élimination des obstacles commerciaux liés au manque d’informations.

This scope also aligns the Union MRV system with international initiatives to introduce efficiency standards for existing ships, also covering operational measures, and contributes to the removal of market barriers related to the lack of information.


Ce champ d'application met également le système MRV de l'Union en adéquation avec les initiatives internationales visant à instaurer des normes de rendement applicables aux navires existants, et qui prévoient également des mesures opérationnelles, et il contribue à l'élimination des obstacles commerciaux liés au manque d'informations.

This scope also aligns the Union MRV system with international initiatives to introduce efficiency standards for existing ships, also covering operational measures, and contributes to the removal of market barriers related to the lack of information.


Ce champ d'application met également le système MRV de l'Union en adéquation avec les initiatives internationales visant à instaurer des normes de rendement applicables aux navires existants, et qui prévoient également des mesures opérationnelles, et il contribue à l'élimination des obstacles commerciaux liés au manque d'informations.

This scope also aligns the Union MRV system with international initiatives to introduce efficiency standards for existing ships, also covering operational measures, and contributes to the removal of market barriers related to the lack of information.


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À cet effet, les transporteurs aériens et les entités gestionnaires d'aéroport fournissent les documents pertinents à l'organisme national chargé de l'application dans un délai d'un mois à compter de sa demande, sans préjudice des obligations des transporteurs aériens visées à l'article 14 bis. Pour l'exercice de ses fonctions, l'organisme national chargé de l'application tient également compte des informations que lui communique l'organisme désigné conformément à l'article 16 bis. Il prend des mesures d'exécution fondées sur des plai ...[+++]

For this purpose, air carriers and airport managing bodies shall provide the relevant documents to the National Enforcement Body within one month of its request, without prejudice to the obligations of air carriers under Article 14a. In order to carry out its functions, the National Enforcement Body shall also take account of the information submitted to it by the body designated under Article 16a. It shall take enforcement actions based on individual complaints transmitted by the body designated under Article 16a. Member States shall ensure that their respective National Enforcement Bodies are given sufficient power to penalise effectiv ...[+++]


Pour l'exercice de ses fonctions, l'organisme national chargé de l'application tient également compte des informations que lui communique l'organisme désigné conformément à l'article 16 bis. Il peut également décider de mesures d'exécution fondées sur des plaintes de passagers transmises par l'organisme désigné conformément à l'article 16 bis.

In order to carry out its functions, the National Enforcement Body shall also take account of the information submitted to it by the body designated under Article 16a. It may also decide on enforcement actions based on individual complaints transmitted by the body designated under Article 16a.


· étendre le champ d'application aux transactions tant transfrontalières que nationales, puisque rien ne justifie (et qu'il est également souvent impossible dans la pratique) d'opérer une distinction entre ces deux types de transactions; pour cette même raison, le champ d'application devrait également être étendu aux litiges découlant de transactions qui ne sont pas effectuées en ligne;

· extending the scope to both cross-border and domestic transactions, given that there is no reason (and also often no practical possibility) to distinguish between those two types of transactions; for the same reason the scope should also include disputes arising from offline transactions;


L’article 21 du règlement (CE) no 1638/2006 prévoit que les règles d’application fixent également les règles de passation de marchés qui s’appliquent à la coopération transfrontalière IEVP.

Article 21 of Regulation (EC) No 1638/2006 stipulates that the implementing rules should also lay down procurement rules for ENPI cross-border cooperation.


L'énoncé de principes suffisamment clairs dans une législation communautaire associé à des mesures d'application est également conforme à "l'approche Lamfalussy" de la régulation des marchés des valeurs mobilières, aujourd'hui envisagée également pour les secteurs de la banque et de l'assurance.

Sufficiently clear principles in EU legislation flanked with implementing measures is an approach that is also in line with the Lamfalussy approach to securities markets regulation, now being considered also for the banking and insurance sector.


L'importance de la neutralité technologique de toutes les règles applicables a également été soulignée par la Hongrie.

The importance of technological neutrality of all applicable rules was also underlined by Hungary.




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Date index: 2021-11-16
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