Traduction de «d’amendements et écarté » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

écart réel sur temps de main-d'œuvre directe | écart total sur rendement de la main-d'œuvre directe | écart total réel sur temps de main-d'œuvre directe | écart total réel sur quantité de main-d'œuvre directe | écart sur rendement de la main-d'œuvre directe | écart réel sur quantité de main-d'œuvre directe | écart global sur rendement de la main-d'œuvre directe | écart global réel sur temps de main-d'œuvre directe | écart global réel sur quantité de main-d'œuvre directe
direct labour yield variance | labour yield variance | total direct labour yield variance

écart sur composition de la main-d'œuvre directe | écart total sur mixte de la main-d'œuvre directe | écart total sur composition de la main-d'œuvre directe | écart sur mixte de la main-d'œuvre directe | écart global sur mixte de la main-d'œuvre directe | écart global sur composition de la main-d'œuvre directe
direct labour mix variance | labour mix variance | total direct labour mix variance

écarts sur main-d'œuvre directe | écarts sur coûts de la main-d'œuvre directe | écart total sur main-d'œuvre directe | écart global sur main-d'œuvre directe
direct labour variances | direct labour total cost variance | labour variances | total direct labour cost variance

écart sur taux de main-d'œuvre directe [ écart sur coût horaire de main-d'œuvre directe | écart sur salaire horaire | écart sur taux horaire | écart sur taux ]
direct labour rate variance [ labour rate variance | rate variance | direct labour rate of pay variance ]

écart sur volume des ventes [ écart total réel sur volume des ventes | écart global réel sur volume des ventes | écart net sur niveau d'activité commerciale | écart net sur activité commerciale ]
sales yield variance [ sales volume variance ]

écart sur volume des ventes [ écart total sur volume des ventes | écart global sur volume des ventes | écart sur niveau d'activité commerciale | écart sur activité commerciale ]
sales volume variance [ sales quantity variance | sales activity variance ]

écart vertical sur ratio d'options (1) | écart vertical à ratio (2)
ratio price spread (1) | variable vertical spread (2)

montant d'amende
level of fine | amount of fine

proposition d'amendement | proposition de modification
proposed amendment | amendment proposal

écartement des faces intérieures des bandages | écartement des faces intérieures des jantes-bandages | écartement entre les faces intérieures des boudins | écartement entre les faces internes des boudins | écartement intérieur des bandages
distance between inside faces of flanges | distance between insides of rims | distance between insides of tyres

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Les écarts tolérés par rapport à ce profil de vitesse sont définis à l’annexe 4a, point 6.1.3.4, de la série 05 d’amendements au règlement CEE-ONU no
The tolerances for deviation from this speed profile are defined in point 6.1.3.4 of Annex 4a of UNECE Regulation No 83, 05 series of amendments.

Une amende pour écart de conduite aux États- Unis n'est pas l'équivalent d'une déclaration de culpabilité pour crime grave au Canada.
A fine for a misdemeanor in the United States is not the equivalent of a serious criminal conviction in Canada.

L'amendement s'écarte également du libellé du protocole Canada-Nouvelle-Écosse visant la création de parcs nationaux de 2011, et cet amendement nécessiterait l'appui des provinces ainsi qu'un amendement similaire à la Loi de mise en oeuvre de l'Accord Canada-Nouvelle-Écosse sur les hydrocarbures extracôtiers.
The amendment also differs from the terms of the 2011 Canada-Nova Scotia national parks establishment agreement, and the amendment would require support from the province as well as a similar amendment to the Canada-Nova Scotia Offshore Petroleum Resources Accord Implementation Act.

Les documents préparatoires transmis par les autorités françaises mentionnés dans le considérant 104 montrent d'ailleurs que le Conseil d'État était d'avis en 1997 que les dispositions de nature non-législative devaient être écartées du texte du projet de loi; en outre, un projet d'amendement au projet de loi du gouvernement visant à limiter les prélèvements que l'État pourrait effectuer sur EDF en vertu de la loi a lui aussi été écarté.
Furthermore, the preparatory documents submitted by the French authorities and referred to in recital 104 show that the Council of State took the view in 1997 that non-legislative provisions should be eliminated from the draft law; a draft amendment designed to limit the amounts that the state could collect from EDF under the Act was also rejected.

Une motion d’amendement, si elle est adoptée, modifie immédiatement la motion initiale, qui est alors (sous réserve de l’adoption d’autres amendements ou de la continuation du débat) soumise à la Chambre telle que modifiée; s’il est rejeté, l’amendement est bien entendu écarté, et la motion initiale est (ici encore, sous réserve de l’adoption d’autres amendements ou de la continuation du débat) de nouveau mise en délibération.
A motion to amend, if carried, immediately amends the original motion under debate, which is then (barring other amendments or further debate) put to the House as amended; if defeated, the amendment is of course lost, and the original motion under debate is then (again barring other amendments or further debate) put to the House.

3. Lorsque les amendes et astreintes infligées à un organisme agréé atteignent le plafond établi conformément à l'article 6, paragraphe 3, du règlement (CE) no 391/2009 et que l'organisme agréé n'a pas pris de mesures correctives appropriées, la Commission peut considérer que ces mesures n'ont pas atteint leur objectif consistant à écarter toute menace potentielle pour la sécurité ou pour l'environnement.
3. When fines and periodic penalty payments imposed on a recognised organisation reach the maximum ceiling established in accordance with Article 6(3) of Regulation (EC) No 391/2009 and appropriate corrective action has not been taken by the recognised organisation, the Commission may consider that these measures have not attained their objective of removing any potential threat to safety or the environment.

Les écarts tolérés par rapport à ce profil de vitesse sont définis à l’annexe 4a, point 6.1.3.4, de la série 05 d’amendements au règlement CEE-ONU no 83.
The tolerances for deviation from this speed profile are defined in point 6.1.3.4 of Annex 4a of UNECE Regulation No 83, 05 series of amendments.

Un amendement s'écarte toujours de l'original parce qu'il est différent.
An amendment always deviates from the original because it is different.

Bien que les présentes Lignes directrices exposent la méthodologie générale pour la fixation d'amendes, les particularités d'une affaire donnée ou la nécessité d'atteindre un niveau dissuasif dans une affaire particulière peuvent justifier que la Commission s'écarte de cette méthodologie ou des limites fixées au point 21.
Although these Guidelines present the general methodology for the setting of fines, the particularities of a given case or the need to achieve deterrence in a particular case may justify departing from such methodology or from the limits specified in point 21.

Quand on dit qu'on aurait besoin de la clause nonobstant si l'article 93 était amendé ou écarté, on a une mauvaise compréhension des choses.
Those who say that we'd need a notwithstanding clause if section 93 were repealed misunderstand the situation.