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Abaque à points alignés
Alignement de piste
Aligneur
Axe d'alignement de piste
Barre d'alignement
Bielle d'alignement
Biellette d'alignement
Bras d'alignement
Bras du mécanisme d'alignement
Cercle d'alignement
Distance d'alignement à la forêt
Distance à la forêt
Graphique d'alignement
Graphique à points alignés
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Logiciel d'alignement automatique
Logiciel d'alignement de textes
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Radiophare d'alignement
Radiophare d'alignement de piste
Repères d'alignement
Théodolite cercle d'alignement
Tracé d'alignement
Trajectoire d'alignement de piste

Vertaling van "d’aligner le règlement " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
logiciel d'alignement | aligneur | logiciel d'alignement de textes | logiciel d'alignement automatique

alignment software | text alignment software | automatic alignment software


alignement de piste [ radiophare d'alignement de piste | radiophare d'alignement ]

localizer [ LLZ,LOC,LCZR | localizer beacon | localizer transmitter ]


barre d'alignement [ tracé d'alignement | repères d'alignement ]

alignment bar


graphique à points alignés [ abaque à points alignés | nomogramme à points alignés | graphique d'alignement ]

alignment chart


alignement de piste | axe d'alignement de piste | trajectoire d'alignement de piste

localizer course | localizer track | localizer path | course line


théodolite cercle d'alignement | cercle d'alignement

theodolite with horizontal circle only


bras du mécanisme d'alignement | bras d'alignement

planing arm assembly | planing arm


biellette d'alignement | bielle d'alignement

planing link


distance à la forêt (1) | distance d'alignement à la forêt (2)

distance from woodland


radiophare d'alignement

Radio range | Range | Track beacon
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
En 1955, apparemment pour aligner le Règlement sur l’usage, du moins en ce qui concerne le décorum, on a décidé d’inclure à l’article 12(1) du Règlement de l’époque, actuellement l’article 16(1), une disposition interdisant d’entrer à la Chambre pendant la mise aux voix d’une question.

In 1955, apparently to make the rule consistent with the practice at least as far as decorum requirements were concerned, the prohibition against entry during the putting of the question was finally included in the then Standing Order 12(2) (now 16(1)).


Il est impératif que nous n'apportions aucun changement important aux bonnes pratiques de fabrication des produits de santé naturels, mais plutôt que nous apportions des modifications qui permettront à l'industrie de participer à un niveau plus global, afin d'aligner nos règlements sur ceux de nos partenaires commerciaux à l'échelle internationale.

It is imperative that we do not make significant changes to good manufacturing practices for natural health products. Rather, make changes that allow our industry to participate at a more global level, aligning our regulations with those of international business partners.


Nous avons immédiatement pris les mesures voulues pour aligner par règlement le salaire minimum fédéral sur les taux provinciaux aux termes des formalités et des publications dans les Parties I et II de la Gazette du Canada.

We proceeded immediately to set the federal minimum wage at the provincial levels by regulation.


Adopté en 2004, le Règlement administratif du Sénat fournit un cadre de référence pour l'administration du Sénat et aligne le Règlement du Sénat sur celui d'autres organes législatifs.

The Senate Administrative Rules were adopted in 2004 and provided the framework for the management of the Senate and brought the Senate rules into line with other legislative bodies.


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Le Parlement européen, le Conseil et la Commission conviennent d'inclure dans la révision du règlement financier, afin d'aligner le règlement (UE) nº 966/2012 du Parlement européen et du Conseil sur le cadre financier pluriannuel 2014-2020, les dispositions nécessaires à la mise en œuvre des modalités d'attribution de la réserve de performance et relatives à la mise en œuvre des instruments financiers visés à l'article 33 bis (initiative PME), dans le cadre du règlement portant dispositions communes relatives aux Fonds structurels et ...[+++]

The European Parliament, the Council and the Commission agree to include in the revision of the Financial Regulation, aligning Regulation (EU) No 966/2012 of the European Parliament and of the Council to the Multiannual Financial Framework 2014-20, provisions necessary for the application of the arrangements for the allocation of the performance reserve and in relation to the implementation of financial instruments under Article 33a (SME initiative) under the Regulation laying down common provisions for the European Structural and Inv ...[+++]


Dans le cadre de l'alignement du règlement (CE) n° 850/98 sur les nouvelles règles du traité FUE, la Commission a élaboré un projet de proposition classant les compétences qui lui sont actuellement conférées par ledit règlement en mesures déléguées et en mesures d'exécution.

In the context of the alignment of Regulation (EC) No 850/98 to the new rules of the TFEU, the Commission has prepared a draft proposal classifying the powers currently conferred to the Commission by that Regulation into measures of delegated nature and measures of implementing nature.


Dans le cadre de l'alignement du règlement (CE) n° 1005/2008 sur les nouvelles règles du TFUE, la Commission a élaboré un projet de proposition classant les compétences qui lui sont actuellement conférées par ledit règlement en mesures déléguées et en mesures d'exécution.

In the context of the alignment of Regulation (EC) No 1005/2008 to the new rules of the TFEU, the Commission has prepared a draft proposal classifying the powers currently conferred to the Commission by that Regulation into measures of delegated nature and measures of implementing nature.


Ce règlement vise à aligner la réglementation actuelle en matière de politique commerciale commune sur le régime des actes délégués et des actes d'exécution en vigueur après Lisbonne (articles 290 et 291 du traité FUE) en tenant compte, pour ce faire, des dispositions prévues dans le règlement sur les actes d'exécution horizontale (règlement (UE) nº 182/2011 du Parlement européen et du Conseil du 16 février 2011 établissant les règles et principes généraux relatifs aux modalités de contrôle par les États membres de l'exercice des comp ...[+++]

Trade Omnibus I aims and aligning the existing Regulations in the field of the Common Commercial Policy to the post-Lisbon regime of delegated acts and implementing acts (Art. 290 and 291 TFEU), taking into account the provisions of the horizontal Implementing acts Regulation (Regulation (EU) No 182/2011 of the European Parliament and of the Council of 16 February 2011 laying down the rules and general principles concerning mechanisms for control by Member States of the Commission's exercise of implementing powers).


Après l'adoption du traité de Lisbonne, l'exercice d'alignement du règlement (CE) n° 1290/2005 sur les nouvelles règles du traité repose sur une classification en pouvoirs délégués et en pouvoirs d'exécution des dispositions adoptées par la Commission en application dudit règlement.

Following the Lisbon Treaty, the harmonisation of Regulation (EC) No 1290/2005 with the new rules contained in the Treaty is based on a classification into delegated powers and implementing powers of the provisions adopted by the Commission pursuant to that Regulation.


Ce n'est pas conforme à la Constitution et nous proposons donc d'aligner notre Règlement sur la Constitution.

That is not according to the Constitution, so we would propose to adjust our rules to reflect the Constitution.


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