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Bruits transmis
D'ailleurs
Descendre
La pression qui vient d'ailleurs
Maison d'Ailleurs
N.c.a.
NCA
NDA
NMA
NSA
Nda
Non classé ailleurs
Non compris ailleurs
Non dénommé ailleurs
Non inclus ailleurs
Non mentionné ailleurs
Non spécifié ailleurs
Non spécifié par ailleurs
Nsa
Organisme transmis par un arthropode
Passer par hérédité
Se transmettre par hérédité
Se transmettre par succession héréditaire
Toutes choses pareilles
Toutes choses égales
Toutes choses égales d'ailleurs
Virus non transmis par les arthropodes
être transmis par héritage
être transmis par succession

Traduction de «d’ailleurs transmis » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


toutes choses pareilles [ toutes choses égales | toutes choses égales d'ailleurs ]

all things being equal [ all other things being equal ]






non classé ailleurs | non compris ailleurs | non dénommé ailleurs | non inclus ailleurs | non spécifié par ailleurs | n.c.a. [Abbr.] | NCA [Abbr.] | Nda [Abbr.] | nsa [Abbr.]

not elsewhere classified | not elsewhere identified | not elsewhere indicated | not elsewhere specified | not included elsewhere | n.e.i. [Abbr.] | n.e.s. [Abbr.] | N.i.e. [Abbr.] | NEC [Abbr.] | nei [Abbr.] | NES [Abbr.]


non compris ailleurs | non dénommé ailleurs | non mentionné ailleurs | non spécifié ailleurs | NCA [Abbr.] | NDA [Abbr.] | NMA [Abbr.] | NSA [Abbr.]

not elsewhere identified | not elsewhere specified | not otherwise specified | nei [Abbr.] | nes [Abbr.] | nos [Abbr.]


descendre | être transmis par héritage | être transmis par succession | passer par hérédité | se transmettre par hérédité | se transmettre par succession héréditaire

descend


organisme transmis par un arthropode

Arthropod-borne organism




virus non transmis par les arthropodes

Non-arthropod-borne virus
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Par ailleurs, comme il est indiqué au considérant 144, le test de l'investisseur privé avisé en économie de marché doit être fondé principalement sur les informations et éléments transmis par l'État membre dans une situation où la décision a déjà été prise dès lors que c'est l'État membre qui allègue que ce sont ces éléments, et non d'autres plus hypothétiques, voire contradictoires par rapport aux éléments transmis, que l'État membre a pris en considération.

Furthermore, as mentioned in recital 144, the test of the prudent private investor in a market economy must be based primarily on the information and evidence submitted by the Member State in a situation where the decision has already been taken, since it is the Member State that is arguing that these are the elements that the Member State has taken into account, and not others which are more hypothetical or even contradictory in relation to those submitted.


C'est pourquoi votre rapporteur souhaite, par ailleurs, qu'en vertu de l'article 2, paragraphe 3 de la décision du Conseil du 10 mars 2014 et de l'article 19 de l''accord interinstitutionnel du 2 décembre 2013 le rapport détaillé sur les paiements effectués par les navires autorisés à pêcher et l'utilisation des paiements soit transmis non seulement à la Commission, mais également au Parlement européen.

Consequently, as provided for in Article 2(3) of the Council decision of 10 March 2014 and Article 19 of the interinstitutional agreement of 2 December 2013, your rapporteur would like a detailed report on payments by authorised fishing operators and the use of these payments to be sent not only to the Commission but also to the European Parliament.


218. salue la communication de la Commission sur l'application de corrections financières nettes aux États membres (COM(2013)0934); doute cependant que les documents transmis par les États membres jusqu'au 15 février de l'année «n+1» constituent une base solide d'une analyse des risques; constate par ailleurs que la procédure contradictoire qui peut entraîner l'application de corrections nettes dure quatre mois, ce qui est trop long;

218. Welcomes the communication from the Commission concerning net financial corrections on Member States (COM(2013)0934); has doubts, however, as to whether the documents submitted by Member States by 15 February of year ‘n+1’ provide a sound basis for a risk analysis; observes furthermore that the adversarial procedure which may lead to the imposition of net corrections takes four months, which is too long;


218. salue la communication de la Commission sur l'application de corrections financières nettes aux États membres (COM(2013)0934); doute cependant que les documents transmis par les États membres jusqu'au 15 février de l'année "n+1" constituent une base solide d'une analyse des risques; constate par ailleurs que la procédure contradictoire qui peut entraîner l'application de corrections nettes dure quatre mois, ce qui est trop long;

218. Welcomes the communication from the Commission concerning net financial corrections on Member States (COM(2013)0934); has doubts, however, as to whether the documents submitted by Member States by 15 February of year ‘n+1’ provide a sound basis for a risk analysis; observes furthermore that the adversarial procedure which may lead to the imposition of net corrections takes four months, which is too long;


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Je vous ai d’ailleurs transmis aujourd’hui même, Monsieur Pittella, ainsi qu’à la commission des budgets, un certain nombre d’informations démontrant l’importance de cette réduction, d’une part, en annulant les engagements qui ne doivent pas donner lieu à un paiement - des dégagements de crédits sont déjà en préparation - et, d’autre part, en exécutant réellement et concrètement les paiements.

Today I also sent you, Mr Pittella, and the Committee on Budgets, some information demonstrating the size of this reduction, on the one hand by cancelling commitments that should not give rise to a payment – release of appropriations is already being prepared – and, on the other hand, by actually and genuinely executing payments.


Les tarifs maximaux ainsi modifiés seront notifiés aux transporteurs exploitant les services et applicables dans un délai adapté aux circonstances; ils seront par ailleurs transmis sans délais à la Commission pour publication au Journal officiel des Communautés européennes.

The new maximum fare will be notified to the carriers operating the services and will apply within an appropriate period. It will also be communicated forthwith to the European Commission for publication in the Official Journal of the European Communities.


Le tarif maximal ainsi modifié sera notifié aux transporteurs exploitant les services et applicable dans un délai adapté aux circonstances; il sera par ailleurs transmis sans délai à la Commission pour publication au Journal officiel des Communautés européennes.

The new maximum fare must be notified to the carriers operating the services and will apply within an appropriate period; it will also be communicated forthwith to the European Commission for publication in the Official Journal of the European Communities.


Les tarifs maximums ainsi modifiés seront notifiés aux transporteurs exploitant les services et applicable dans un délai adapté aux circonstances; ils seront par ailleurs transmis sans délai à la Commission européenne pour publication au Journal officiel des Communautés européennes.

The new maximum fares will be notified to the carriers operating the services and will apply within an appropriate period. They will also be communicated forthwith to the European Commission for publication in the Official Journal of the European Communities.


En 2001, les Etats Membres ont transmis des informations incomplètes qui se sont par ailleurs avérées largement surévaluées, puisque les crédits inscrits au budget étaient insuffisants pour couvrir les besoins annoncés par les Etats Membres, si l'on tient compte également de la nécessité de payer l'acompte, alors que l'exécution s'est finalement révélée largement inférieure [11].

In 2001 the Member States transmitted incomplete information which also turned out to contain major overestimates: the appropriations entered in the budget were insufficient to meet the Member States' declared requirements, including the need to make advance payments, but execution ultimately turned out to be much lower [11].


Par ailleurs, un plan d'exécution du budget 2002 présentant les perspectives financières par rubrique lui sera transmis lors du dépôt de l'avant-projet de budget pour 2003.

Furthermore, an implementation plan for the 2002 per heading of the financial perspectives will be sent upon submittal of the preliminary draft budget for 2003.


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