Vertaling van "d’aide sera revu " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

programme d'Aide aux revues savantes
Aid to Scholarly Journals program [ Aid to Learned Journals program ]

Revue annuelle de l'aide, Mémoire du Canada au Comité d'aide au développement de l'Organisation de coopération et de développement économiques [ Mémoire du Canada au Comité d'aide .... | Revue annuelle de l'aide ]
Annual Aid Review, Memorandum of Canada to the Development Assistance Committee of the Organization for Economic Cooperation and Development [ Memorandum of Canada to the Development Assistance .... Development | Annual Aid Review ]

Groupe de revue des politiques d'aide à l'éducation
Education Support Policy Review

revue à comité de lecture | revue arbitrée | revue évaluée par des pairs
peer-reviewed journal | refereed journal

revue spécialisée | revue technique
technical journal | technical periodical

l'IME sera liquidé dès que la BCE sera instituée
the EMI will go into liquidation upon the establishment of the ECB

analyser les exigences professionnelles | passer en revue les exigences des entreprises | analyser les exigences des entreprises | étudier les exigences des entreprises
business requirements analysis | analyse business requirements | analyse customer product risks

édition en libre accès [ archive en libre accès | publication en libre accès | revue en libre accès ]
open access publishing [ OAI | open access journal | open access publication | open archives initiative ]

bibliographie [ bibliographie nationale | étude bibliographique | revue secondaire ]
bibliography [ bibliographical study | national bibliography | secondary journal ]

publication en série [ périodique | revue périodique ]
serial publication [ periodical | periodical publication | serials | series ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Par rapport à la myriade de rapports produits actuellement dans le cadre de la méthode ouverte de coordination (MOC), qui sera revue par la Commission, cela représentera une simplification considérable.
This will greatly simplify the myriad of existing reports under the Open Method of Co-ordination (OMC), which the Commission will review.

La structure proposée pour ce programme, qui est exposée plus en détail à l'annexe 2, sera revue et complétée par la Commission.
Its proposed structure is outlined in more detail in Annex 2 and will be further elaborated by the Commission.

Le Conseil et la Commission conviennent que, dans le cadre de la révision du règlement instituant un instrument de stabilité prévue à l'article 25 dudit règlement, le champ d'application de l'article 3, paragraphe 2, point i), sera revu le cas échéant, sur la base d'une proposition de la Commission et à la lumière de l'arrêt rendu par la Cour de justice dans l'affaire C-91/05 (Commission contre Conseil)» [1].
The Council and Commission agree that in the context of the review of the Regulation establishing an instrument for stability provided for in Article 25 of that Regulation, the scope of Article 3(2)(i) will be revised as necessary, on the basis of a Commission proposal, in the light of the judgment of the Court of Justice in Case C-91/05 (Commission v. Council)”. [1]

l'accès devra être non-discriminatoire afin de protéger le fonctionnement du marché unique en veillant à ce que l'admissibilité à un régime d'aide ne soit pas fonction de la nationalité; les engagements de l'État auront une durée limitée, ce qui permettra de garantir que le soutien sera fourni le temps nécessaire pour permettre aux établissements de faire face à la crise secouant les marchés financiers mais qu'il sera revu et adapté ou qu'il y sera mis fin dès que l'amélioration de la situation du marché le permettra; l'aide de l'État devra être clairement définie et son périmètre limité au soutien qu'il convient d'apporter pour faire face à la tourmente financière actuelle; dans le même temps, il faudra veiller à ce que les actionnaires des établissements financiers ne profitent pas d'avantages indus au détriment des contribuables; le secteur privé apportera une contribution appropriée sous la forme d'une rémunération adéquate en contrepartie de l'instauration de régimes généraux d'aide (tels qu'un régime de garanties) et couvrira au moins une partie substantielle de l'aide reçue; les bénéficiaires de l'aide devront respecter un certain nombre de règles de conduite visant à empêcher tout mauvais usage du soutien public, par exemple le fait de profiter d'une garantie de l'État pour déployer une stratégie commerciale agressive et ambitieuse; un suivi approprié sera instauré grâce à des mesures d'ajustement structurel s'appliquant à l'ensemble du secteur financier et/ou grâce à la restructuration des établissements financiers qui ont dû faire appel à l'intervention de l'État.
Non-discriminatory access in order to protect the functioning of the Single Market by making sure that eligibility for a support scheme is not based on nationality State commitments to be limited in time in such a way that it is ensured that support can be provided as long as it is necessary to cope with the current turmoil in financial markets but will be reviewed and adjusted or terminated as soon as improved market conditions so permit State support to be clearly defined and limited in scope to what is necessary to address the acute crisis in financial markets while excluding unjustified benefits for shareholders of financial institutions at the taxpayer's expense An appropriate contribution of the private sector by way of an adequate remuneration for the introduction of general support schemes (such as a guarantee scheme) and the coverage by the private sector of at least a significant part of the cost of assistance granted Sufficient behavioural rules for beneficiaries that prevent an abuse of state support, like for example expansion and aggressive market strategies on the back of a state guarantee An appropriate follow-up by structural adjustment measures for the financial sector as a whole and/or by restructuring individual financial institutions that had to rely on state intervention.

Le nombre de paramètres à surveiller sera revu à la baisse et, si la qualité des eaux de baignade a été bonne pendant une période suffisamment longue, la fréquence des contrôles sera considérablement réduite.
The number of parameters to be monitored will be reduced and also the monitoring frequency will be drastically set down if bathing water is of good quality for a sufficiently long time span.

La Commission a entrepris de s'adresser de nouveau au Parlement et au Conseil pour demander une augmentation de ce montant au cas où il s'avèrerait nécessaire, par exemple, de financer d'éventuels nouveaux systèmes électroniques d'échange d'informations. Les contributions des pays candidats auxquels le programme sera ouvert viendront s'ajouter à ces 44 millions d'euros, et le budget global sera revu à la hausse après l'élargissement de l'UE.
The Council and Parliament agreed to the Commission programme almost exactly as proposed by the Commission but reduced the budget for the programme, the cost of which will be shared between the European Community (EC) and the Member States. The cost for the EC will now be €44 million instead of the €55 million proposed by the Commission. The Commission has undertaken to go back to the Parliament and the Council to seek an increased budget should it prove necessary, for example to fund new electronic data interchange systems agreed in the future. Contributions from the candidate countries to whom the programme will be opened will be added to this budget of €44 million, and the overall budget will be increased on enlargement of the EU.

L'enveloppe financière pour l'exécution du programme sera revue dans le contexte de l'adhésion des nouveaux États et de la préparation de la révision de la perspective financière, compte tenu de l'établissement des arrangements structurels et des développements relatifs aux priorités essentielles; des propositions financières seront faites le cas échéant.
The financial framework of the programme shall be reviewed in the context both of the accession of new Member States and the preparation for the revision of the financial perspective, taking account of the establishment of the structural arrangements, and of developments concerning key priorities; financial proposals will be made, if appropriate.

La proposition, après adoption, sera applicable à partir du 31 décembre 2001 et sera revue régulièrement par le comité vétérinaire permanent.
After adoption of the proposal, it will be applicable until 31 December 2001 and will be reviewed regularly by the SVC.

L'application de la présente décision sera revue à la lumière de l'expérience acquise.
The operation of this Decision should be reviewed in the light of experience.

- 4 - L'activité de l'Office sera revue périodiquement et son existence est limitée à 7 ans, au terme desquels une évaluation approfondie des performances sera effectuée.
- 4 - Its work will be regularly reviewed and after seven years its performance will be subject to a thorough evaluation.