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Capacité d'adaptation
Capacité d'adaptation de l'appareil productif
Capacité d'adaptation de l'offre
Capacité de décision
Carte de demande d'adaptation
Carte de demande d'adaptation de l'accès
Couche AAL 5
Couche d'adaptation AAL 5
Couche d'adaptation ATM 5
Décision d'asile négative
Décision d'asile positive
Décision d'expulsion entrée en force
Décision d'expulsion exécutoire
Décision d'octroi de l'asile
Décision de refus de l'asile
Décision exécutoire d'expulsion
Décision négative
Décision négative en matière d'asile
Décision positive
Décision positive en matière d'asile
Faculté d'adaptation de l'appareil productif
Faculté d'adaptation de l'offre
Maladie de l'adaptation
Régulation de l'offre
Syndrome Selye
Syndrome d'adaptation
Syndrome de Selye
Syndrome de l'adaptation
Syndrome général d'adaptation
échelle d'adaptation au milieu hospitalier
échelle d'adaptation hospitalière

Traduction de «d’adapter la décision » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
régulation de l'offre [ capacité d'adaptation de l'offre | capacité d'adaptation de l'appareil productif | faculté d'adaptation de l'offre | faculté d'adaptation de l'appareil productif ]

supply-side responsiveness


capacité de décision [ capacité d'adaptation ]

vibrancy


syndrome d'adaptation [ syndrome de l'adaptation | syndrome général d'adaptation | syndrome de Selye | syndrome Selye | maladie de l'adaptation ]

general adaptation syndrome [ GAS | adaptation syndrome | adaptation disease ]


décision positive en matière d'asile | décision d'asile positive | décision positive | décision d'octroi de l'asile

positive asylum decision | positive decision


décision négative en matière d'asile | décision d'asile négative | décision négative | décision de refus de l'asile

negative asylum decision | negative decision | decision to refuse asylum


décision d'expulsion exécutoire | décision exécutoire d'expulsion | décision d'expulsion entrée en force

legally binding expulsion order


carte de demande d'adaptation de l'accès | carte de demande d'adaptation

kneel/ramp card | K/R card


couche d'adaptation ATM 5 | couche d'adaptation AAL 5 | couche AAL 5

ATM adaptation layer 5 | AAL5 | AAL-5 | ATM adaptation layer five | ATM adaptation layer type 5 | AAL type 5 | simple efficient ATM adaptation layer


échelle d'adaptation hospitalière | échelle d'adaptation au milieu hospitalier

the hospital adjustment scale


Convention relative à l'adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise à la convention concernant la compétence judiciaire et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale, ainsi qu'au protocole concernant son interprétation par la Cour de justice, avec les adaptations y apportées par la convention relative à l'adhésion du Royaume de Danemark, de l'Irlande et du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord et les adaptations y apportées...République Héllenique.

Convention on the accession of the Kingdom of Spain and the Portuguese Republic to the Convention on jurisdiction and the enforcement of judgments in civil and commercial matters and to the Protocol on its interpretation by the Court of Justice with the adjustments made to them by the Convention on the accession of the Kingdom of Denmark, of Ireland and of the United Kingdom of Great Britain and Northern Ireland and the adjustments made to them by the Convention on the accession of the Hellenic Republic
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Là encore, les éléments de preuve dont nous disposons ont tendance à montrer que les politiques d'application automatique renforcent la discrimination plutôt que d'aider les juges ou les responsables du service correctionnel ou des libérations conditionnelles à adapter leurs décisions à tel ou tel cas particulier.

Again, the evidence tends to suggest that mandatory policies reinforce that discrimination rather than allowing judges or correctional or parole authorities to tailor their decisions to the particular case.


Notre programme doit donc être souple afin que nous puissions l'adapter aux décisions de la cour concernant la nature des droits et leur répercussion sur l'exercice de notre responsabilité de gestion.

So our program needs to be flexible in order to adapt to what the court is telling us about the nature of rights and how it may affect the exercise of our management responsibility.


M. Jacques Girard: Oui, cette recommandation se situe dans un contexte général qu'il faut adapter aux décisions qui ont été prises.

Mr. Jacques Girard: Yes, this recommendation is to be found in a general context that has to be adapted to those decisions which have already been made.


Cet homme a lui aussi appuyé la désignation d’accusé à haut risque, notant que chaque cas de non-responsabilité criminelle est unique et que la loi doit prévoir les outils nécessaires pour permettre aux tribunaux et aux commissions d’examen d’adapter leurs décisions aux circonstances de chaque cas.

That individual also supported the high-risk designation in Bill C-54 overall, noting that each NCR case is unique and that the law must contain the necessary tools to allow review boards and courts to tailor their responses to meet the needs of diverse situations.


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Il convient de conférer au Conseil le pouvoir d’adapter des décisions au cas par cas faisant état du non-respect des recommandations qu’il a adoptées dans le cadre du plan de mesures correctives.

The power to adopt individual decisions establishing non-compliance with the recommendations adopted by the Council within the framework of the corrective action plan should be conferred on the Council.


Si la valeur de l’adaptation est négative, la quantité pertinente est calculée en ajoutant à l’allocation annuelle de quotas d’émission établie dans la décision 2013/162/UE l’adaptation prévue dans la présente décision.

If the adjustment figure is negative, the relevant quantity should be calculated by increasing the annual emission allocations as laid down in Decision 2013/162/EU by the adjustments set out in this Decision.


EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32009R0596R(01) - EN - Rectificatif au règlement (CE) n ° 596/2009 du Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2009 portant adaptation à la décision 1999/468/CE du Conseil de certains actes soumis à la procédure visée à l’article 251 du traité, en ce qui concerne la procédure de réglementation avec contrôle — Adaptation à la procédure de réglementation avec contrôle — Quatrième partie ( JO L 188 du 18.7.2009 ) - 596/2009 du Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2009 portant adaptation à la décision 1999/468/ ...[+++]

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32009R0596R(01) - EN - Corrigendum to Regulation (EC) No 596/2009 of the European Parliament and of the Council of 18 June 2009 adapting a number of instruments subject to the procedure referred to in Article 251 of the Treaty to Council Decision 1999/468/EC with regard to the regulatory procedure with scrutiny — Adaptation to the regulatory procedure with scrutiny — Part Four ( OJ L 188, 18.7.2009 ) // Corrigendum to Regulation (EC) No 596/2009 of the European Parliament and of t ...[+++]


Règlement (CE) n o 219/2009 du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 2009 portant adaptation à la décision 1999/468/CE du Conseil de certains actes soumis à la procédure visée à l'article 251 du traité, en ce qui concerne la procédure de réglementation avec contrôle — Adaptation à la procédure de réglementation avec contrôle — deuxième partie

Regulation (EC) No 219/2009 of the European Parliament and of the Council of 11 March 2009 adapting a number of instruments subject to the procedure referred to in Article 251 of the Treaty to Council Decision 1999/468/EC with regard to the regulatory procedure with scrutiny — Adaptation to the regulatory procedure with scrutiny — Part Two


EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32009R0219 - EN - Règlement (CE) n o 219/2009 du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 2009 portant adaptation à la décision 1999/468/CE du Conseil de certains actes soumis à la procédure visée à l'article 251 du traité, en ce qui concerne la procédure de réglementation avec contrôle — Adaptation à la procédure de réglementation avec contrôle — deuxième partie - RÈGLEMENT (CE) N - 219/2009 - DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL // Index chronologique

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32009R0219 - EN - Regulation (EC) No 219/2009 of the European Parliament and of the Council of 11 March 2009 adapting a number of instruments subject to the procedure referred to in Article 251 of the Treaty to Council Decision 1999/468/EC with regard to the regulatory procedure with scrutiny — Adaptation to the regulatory procedure with scrutiny — Part Two - REGULATION (EC) - OF THE EUROPEAN PARLIAMENT AND OF THE COUNCIL // Chronological index


La Commission est pratiquement un organisme judiciaire et devrait être autorisée à commander les évaluations dont elle a besoin pour faire son enquête, s'acquitter de son mandat et adapter sa décision aux circonstances propres à l'accusé en vertu de l'article 672.54.

The board is a quasi-judicial body, and should be trusted to order the type of assessment it requires to enable it to discharge its inquisitorial burden and mandate, and to tailor its disposition to fit the accused's individual circumstances under section 672.54.


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