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Adaptation des directives au progrès technique
Capacité d'adaptation de l'appareil productif
Capacité d'adaptation de l'offre
Carte de demande d'adaptation
Carte de demande d'adaptation de l'accès
Comité pour l'adaptation au progrès technique
Couche AAL 5
Couche d'adaptation AAL 5
Couche d'adaptation ATM 5
Faculté d'adaptation de l'appareil productif
Faculté d'adaptation de l'offre
Fait d'être auteurs directs juxtaposés
Fonds d'adaptation à la disparition de l'ACTF
Juxtaposition d'auteurs directs
Maladie de l'adaptation
Programme d'ACTF
Régulation de l'offre
Syndrome Selye
Syndrome d'adaptation
Syndrome de Selye
Syndrome de l'adaptation
Syndrome général d'adaptation
échelle d'adaptation au milieu hospitalier
échelle d'adaptation hospitalière

Vertaling van "d’adapter la directive " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Comité pour l'adaptation au progrès technique | Comité pour l'adaptation des directives au progrès technique

Committee on Adaptation to Technical Progress | Committee on the Adaptation of the Directives to Technical Progress | Technical Progress Committee | CATP [Abbr.] | TPC [Abbr.]


Comité pour l'adaptation des directives au progrés technique-Signalisation de sécurité sur le lieu de travail

Committee for the Adaptation to Technical Progress of the Directive on the Provision of Safety Signs at Places of Work


adaptation des directives au progrès technique

adaptation of (the) Directives to technical progress


régulation de l'offre [ capacité d'adaptation de l'offre | capacité d'adaptation de l'appareil productif | faculté d'adaptation de l'offre | faculté d'adaptation de l'appareil productif ]

supply-side responsiveness


syndrome d'adaptation [ syndrome de l'adaptation | syndrome général d'adaptation | syndrome de Selye | syndrome Selye | maladie de l'adaptation ]

general adaptation syndrome [ GAS | adaptation syndrome | adaptation disease ]


Fonds d'adaptation à la disparition de l'Aide au transport des céréales fourragères [ Fonds d'adaptation à la disparition de l'ACTF | Programme d'aide au transport des céréales fourragères | Programme d'ACTF ]

Feed Freight Assistance Adjustment Fund [ Feed Freight Assistance Program | FFA Program ]


carte de demande d'adaptation de l'accès | carte de demande d'adaptation

kneel/ramp card | K/R card


couche d'adaptation ATM 5 | couche d'adaptation AAL 5 | couche AAL 5

ATM adaptation layer 5 | AAL5 | AAL-5 | ATM adaptation layer five | ATM adaptation layer type 5 | AAL type 5 | simple efficient ATM adaptation layer


échelle d'adaptation hospitalière | échelle d'adaptation au milieu hospitalier

the hospital adjustment scale


juxtaposition d'auteurs directs | fait d'être auteurs directs juxtaposés

independent offending | parallel offending
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Enfin, à la lumière de l’expérience acquise, il y a lieu d’adapter la directive 91/226/CEE et, partant, l’annexe IV de la directive 2007/46/CE aux progrès techniques.

Finally, in view of the experience gained, it is necessary to adapt Directive 91/226/EEC and, consequently, Annex IV to Directive 2007/46/EC to technical progress.


Il convient d’adapter la directive 1999/13/CE au remplacement de la phrase de risque R40 par les deux nouvelles phrases de risque R40 et R68 en vertu de la directive 67/548/CE, de façon à garantir une transition correcte vers les mentions de danger définies par le règlement (CE) no 1272/2008.

It is appropriate to bring Directive 1999/13/EC into line with the replacement of risk phrase R40 by two new risk phrases R40 and R68 under Directive 67/548/EEC, so as to ensure a correct transition to the hazard statements laid down in Regulation (EC) No 1272/2008.


Afin de prendre en considération les modifications les plus récentes des règlements 51 et 59 de la CEE/ONU auxquelles la Communauté a d’ores et déjà adhéré, il convient d’adapter la directive 70/157/CEE au progrès technique en l’alignant sur les exigences techniques desdits règlements.

In order to take into account the most recent amendments to UN/ECE Regulations Nos 51 and 59, to which the Community has already acceded, it is appropriate to adapt Directive 70/157/EEC to technical progress by aligning it with the technical requirements of those regulations.


De plus, la Commission a été contrainte d'adapter la directive à la hausse en fonction des peines minimales obligatoires.

Moreover, the commission has been compelled to adjust the guideline ranges upward to link the lower bound of the guideline range to any applicable mandatory minimum sentences.


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Cette mesure vise à faire en sorte que des organismes tels que la nouvelle agence puissent adapter ces directives à leur contexte forcément particulier.

This is done specifically to ensure that organizations like the proposed agency can adapt these directives to best suit their unique circumstances.


47. considérant qu'il est nécessaire d'adapter les directives 71/305/CEE et 77/62/CEE pour établir des champs d'application bien définis; que le champ d'application de la directive 71/305/CEE ne doit pas être réduit, à l'exception des marchés dans les secteurs de l'eau et des télécommunications; que le champ d'application de la directive 77/62/CEE ne doit pas être réduit, à l'exception de certains marchés dans le secteur de l'eau; que le champ d'application des directives 71/305/CEE et 77/62/CEE ne doit pas pour autant être étendu ...[+++]

47. Whereas it is necessary to adapt Directives 71/305/EEC and 77/62/EEC to establish well-defined fields of application; whereas the scope of Directive 71/305/EEC should not be reduced, except as regards contracts in the water and telecommunications sectors; whereas the scope of Directive 77/62/EEC should not be reduced, except as regards certain contracts in the water sector; whereas the scope of Directives 71/305/EEC and 77/62/EEC should not, however, be extended to contracts awarded by carriers by land, air, sea, inshore or inland waterway which, a ...[+++]


Au plus tard le 31 décembre 1994, la Commission, sur la base des renseignements utiles communiqués par les autorités compétentes des États membres, établit un rapport sur l'application des procédures de réception européenne, en prêtant une attention particulière aux dispositions dérogatoires de l'article 8 de la directive 70/156/CEE, telle que modifiée par la présente directive, et sur l'impact du nouveau principe d'harmonisation dans les différents États membres et propose, le cas échéant, les amendements nécessaires pour améliorer le dispositif de réception, y compris l'adaptation ...[+++]

Not later than 31 December 1994, on the basis of the relevant information communicated by the competent authorities, the Commission shall draw up a report on the application of the European type-approval procedures, paying particular attention to the derogations in Article 8 of Directive 70/156/EEC as amended by this Directive, and on the impact of the new principle of harmonization in the various Member States and where appropriate shall propose the amendments required to improve the type-approval arrangements, including the adaptation of the separate Directives to the new principle of harmonization, and to facilitate the entry into ser ...[+++]


Cette simplification consiste d'une part à supprimer les dispositions rendues désuètes par les directives horizontales et, d'autre part, à adapter les directives à l'évolution observée depuis les années 70 (notamment celle des procédés techniques), ainsi qu'au goût des consommateurs.

The simplification consists of removing altogether the provisions which have been superseded by general directives. Another requirement is that the directives have to be brought into line with developments since the 1970s, e.g. changes in technical processes and consumer tastes.


Sur proposition de M. Paleokrassas, Membre de la Commission chargé de la Politique de l'environnement, la Commission a adopté aujourd'hui une modification de la Directive 80/778 sur la qualité de l'eau potable dans l'Union. ll s'agit, a indiqué M. Paleokrasas, d'une décision importante pour la santé des citoyens communautaires puisqu'elle permet d'adapter la Directive existante, après plus de dix années de bons et loyaux services, au progrès scientifique.

On a proposal from Mr Paleokrassas, Member of the Commission with special responsibility for environmental policy, the Commission today adopted a proposal for the amendment of Directive 80/778/EEC on the quality of drinking water in the European Union. Mr Paleokrassas emphasized the importance of this decision for public health throughout the Community: the existing Directive needs to be adapted to scientific progress after more than ten years of good and faithful service.


Procédure de mise à jour de la législation technique La directive 70/156/CEE, telle qu'elle a été modifiée par la directive 92/53/CE, permet à la Commission d'adapter les directives existantes à la lumière du progrès technique.

Procedure for updating technical legislation Directive 70/156/EEC, as amended by Directive 92/53/EC, enables the Commission to adapt existing directives in the light of technical progress, thus providing a "fast track" route without having to resort to the co- decision procedure.


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