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De la ferme à l'école
Frais d'amélioration de l'emplacement
Frais d'aménagement de l'emplacement
Frais d'aménagement de terrain
OEMC
Plan de continuité d'activité
Plan de continuité de l'entreprise
Plan de poursuite des activités
Plan de poursuite des opérations
Résultat afférent aux abandons d'activités
Résultat d'activités à l'étranger
Résultat d'un établissement étranger
Résultat d'une entité étrangère
Résultat issu des activités abandonnées
Résultat relatif à l'abandon d'activités
Résultat à l'étranger
Valeur d'emplacement
Valeur d'emplacement d'affichage
Valeur d'emplacement d'affiche
Valeur de l'emplacement
Valeur de position
Valeur de position de l'emplacement

Vertaling van "d’activité sur l’emplacement " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
frais d'aménagement de terrain [ frais d'aménagement de l'emplacement | frais d'amélioration de l'emplacement ]

land development cost


De la ferme à l'école : mesures d'atténuation à l'emplacement du logement du personnel à York Factory [ De la ferme à l'école ]

From farmyard to schoolyard: mitigation at the staff facility, York Factory [ From farmyard to schoolyard ]


Protocole d'entente sur l'emplacement et l'exploitation d'un incinérateur mobile pour la destruction des résidus de biphényles polychlorés

Memorandum of Understanding concerning the Siting and Operation of a Mobile Incinerator Unit for the Destruction of Waste Polychlorinated Biphenyls


résultat à l'étranger | résultat d'une entité étrangère | résultat d'un établissement étranger | résultat d'activités à l'étranger

foreign earnings | earnings from foreign operations | income from foreign operations


valeur d'emplacement | valeur d'emplacement d'affiche | valeur d'emplacement d'affichage | valeur de position de l'emplacement | valeur de l'emplacement | valeur de position

space position value | S.P.V. | position value


résultat issu des activités abandonnées | résultat relatif à l'abandon d'activités | résultat afférent aux abandons d'activités

results of discontinued operations | earnings from discontinued operations | income from discontinued operations


Ordonnance du 8 décembre 1997 réglant l'engagement de moyens militaires dans le cadre d'activités civiles et d'activités hors du service [ OEMC ]

Ordinance of 8 December 1997 on the Deployment of Military Resources for Civilian and Off-Duty Activities [ DMRCO ]


plan de continuité d'activité | plan de poursuite des activités | plan de poursuite des opérations | plan de continuité de l'entreprise

business continuity plan [ BCP ]


Accord du 24 mai 2004 entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République italienne concernant la réalisation d'activités communes dans le cadre de l'entraînement et de l'instruction militaires de leurs forces armées

Agreement of 24 May 2004 between the Swiss Federal Council and the Government of the Republic of Italy on carrying out combined activities as part of the military training and instruction of their armed forces


emplacement où s'exerce normalement l'activité des bureaux de douane

place where the business of customs offices is usually conducted
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
38. Les wagons-citernes ne seront pas déchargés après le coucher du soleil, à moins que le bâti de déchargement, le dôme du wagon-citerne et les autres zones d’activité sur l’emplacement de déchargement soient suffisamment éclairés par des projecteurs fixes installés conformément à la 8 édition du Code canadien de l’électricité, Partie I, dans sa forme modifiée, et répondant sous les autres rapports aux prescriptions de ce code, ou conformes à toute autre norme supérieure prescrite par l’autorité locale.

38. Tank cars shall not be unloaded after sundown unless the unloading rack, tank car dome and other areas of activity on the unloading site are adequately lighted by permanent flood lights, installed and otherwise in conformity with the provisions of the Canadian Electrical Code, Part I, Eighth Edition and amendments thereto, or in accordance with any other higher standard prescribed by the local authority.


38. Les wagons-citernes ne seront pas déchargés après le coucher du soleil, à moins que le bâti de déchargement, le dôme du wagon-citerne et les autres zones d’activité sur l’emplacement de déchargement soient suffisamment éclairés par des projecteurs fixes installés conformément à la 8 édition du Code canadien de l’électricité, Partie I, dans sa forme modifiée, et répondant sous les autres rapports aux prescriptions de ce code, ou conformes à toute autre norme supérieure prescrite par l’autorité locale.

38. Tank cars shall not be unloaded after sundown unless the unloading rack, tank car dome and other areas of activity on the unloading site are adequately lighted by permanent flood lights, installed and otherwise in conformity with the provisions of the Canadian Electrical Code, Part I, Eighth Edition and amendments thereto, or in accordance with any other higher standard prescribed by the local authority.


a) une description de l'emplacement de l'activité visée par la demande, y compris l'emplacement de toute zone d'exclusion et de toute structure s'y trouvant;

(a) a description of the site of the activity to be licensed, including the location of any exclusion zone and any structures within that zone;


4. Les autorités qui délivrent des concessions en vertu de la directive 94/22/CE prennent en compte, lors de l'évaluation de la capacité technique et financière des entités soumettant une demande d'autorisation pour mener des activités pétrolières et gazières en mer, les risques, les dangers et toute autre information utile associés à l'emplacement concerné et la phase précise des opérations d'exploration et de production, sur la base de l'évaluation des incidences sur l'environnement menée co ...[+++]

4. Licensing authorities pursuant to Directive 94/22/EC shall, when assessing the technical and financial capacity of the entities that apply for authorisation for offshore oil and gas activities, take into account the risks, hazards and any other relevant information related to the location concerned and the particular stage of exploration and production operations, based on an environmental impact assessment carried out pursuant to Directive 85/337/EEC as amended, and shall ensure that financial provisions for potential liabilities ...[+++]


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4. Les autorités qui délivrent des concessions en vertu de la directive 94/22/CE prennent en compte, lors de l'évaluation de la capacité technique et financière des entités soumettant une demande d'autorisation pour mener des activités pétrolières et gazières en mer, les risques, les dangers et toute autre information utile associés à l'emplacement concerné et la phase précise des opérations d'exploration et de production.

4. Licensing authorities pursuant to Directive 94/22/EC shall, when assessing the technical and financial capacity of the entities that apply for authorisation for offshore oil and gas activities, take into account the risks, hazards and any other relevant information related to the location concerned and the particular stage of exploration and production operations.


La Commission a examiné les effets en matière de concurrence que le projet d’acquisition aurait sur les marchés des boîtiers pour emplacements non dangereux, des disjoncteurs et des fusibles, sur lesquels les activités des parties se chevauchent.

The Commission examined the competitive effects of the proposed acquisition in the markets for cabinets for non-hazardous environments, circuit breakers and fuses, where the parties' activities overlap.


Parmi les exemples d'activités qui porteraient atteinte aux droits ancestraux, je mentionnerais les travaux de construction touchant des lieux sacrés et des lieux de cérémonie traditionnels tels que l'emplacement de roues médicinales, les sites utilisés pour les quêtes d'une vision, les danses du soleil et le jeûne, les sueries et les sites où se trouvent des pictogrammes; les lieux de sépulture traditionnels; les emplacements de ...[+++]

Examples of possible infringements of Aboriginal rights would be construction on or through traditional ceremonial or sacred sites, such as medicine wheel sites, vision quest sites, sun dance sites, fasting areas, sweat lodges and pictograph sites; construction on or through traditional burial sites; construction on or through traditional summer cultural camp sites; construction on or through sites where medicines and traditional foods grow naturally; construction or interferences with migration or movement of wild animals, fish o ...[+++]


24. croit fermement qu'il faut d'urgence promouvoir et mettre en œuvre un programme de cartographie/planification spatiale des eaux communautaires afin de répondre aux besoins du maintien d'un secteur de la pêche durable et représentatif d'un point de vue géographique; l'établissement d'une cartographie des zones parfaitement adaptées pour des parcs d'éoliennes ou la production d'énergie off-shore, le piégeage du carbone, l'extraction de sable et de gravier ou l'aquaculture ou l'établissement d'une cartographie de l'emplacement des zones marines p ...[+++]

24. Believes strongly that there is an urgent need to promote and apply a mapping/spatial planning programme for Community waters in order to answer to the needs of maintaining a sustainable and geographically representative fishery sector; mapping out zones ideally suited for off-shore wind-farms or energy-production or for carbon sequestration and sand and gravel extraction or aquaculture or mapping the location of marine protected areas, including Natura 2000 sites and the location of other sensitive habitats and species would lead to more efficient and sustainable use of our maritime environment; to enable effective spatial planning, areas of fishing activity need to b ...[+++]


le fait de dissimuler ou de déguiser la nature, l'origine, l'emplacement, la disposition, le mouvement ou la propriété de biens ou les droits y afférents, en sachant que ces biens proviennent d'une activité criminelle ou d'une participation à une telle activité;

the concealment or disguise of the true nature, source, location, disposition, movement, rights with respect to, or ownership of property, in the knowledge that such property is derived from criminal activity or from an act of participation in such activity;


- la dissimulation ou le déguisement de la nature, de l'origine, de l'emplacement, de la disposition, du mouvement ou de la propriété réelle de biens ou de droits y relatifs dont l'auteur sait qu'ils proviennent d'une activité criminelle ou d'une participation à une telle activité,

- the concealment or disguise of the true nature, source, location, disposition, movement or rights with respect to, or ownership of property, knowing that such property is derived from criminal activity or from an act of participation in such activity,


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