Traduction de «d’accessoires pour véhicules » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

parties, pièces détachées et accessoires des véhicules automobiles
parts and accessories of motor vehicles

droit d'accise sur les pièces détachées et accessoires de véhicules à moteur
excise duty on motor vehicle parts and accessories

droit d'accise sur les parties, pièces détachées et accessoires de véhicules à moteur
excise duty on motor vehicle parts and accessories

assembleur d'accessoires d'éclairage pour véhicules automobiles [ assembleuse d'accessoires d'éclairage pour véhicules automobiles ]
motor vehicle lighting fixture assembler

relais d'accessoires | boîtier d'entraînement des accessoires | boîtier d'accessoires | boîtier des accessoires | boîtier de relais d'accessoires | boîtier de commandes auxiliaires
accessory gearbox | AGB | accessory drive gearbox | accessory drive | accessory case

fabricant d'accessoires pour installation de placage [ fabricante d'accessoires pour installation de placage | ouvrier à la fabrication d'accessoires pour installation de placage | ouvrière à la fabrication d'accessoires pour installation de placage ]
plating equipment fixture maker

assembleur d'accessoires [ assembleuse d'accessoires | monteur d'accessoires | monteuse d'accessoires ]
fixtures assembler

concepteur d'accessoires | conceptrice d'accessoires
properties designer | props master | props mistress

dépôt de décors | magasin de décors | magasin de décors de scène | magasin de décors ou accessoires | magasin de décors et d'accessoires de théâtre
theater warehouse

support d'accessoires (1) | carter d'engrenages (2)
gearbox

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

L’article 14 de la directive 98/71/CE du Parlement européen et du Conseil, du 13 octobre 1998, sur la protection juridique des dessins ou modèles et l’article 110 du règlement (CE) no 6/2002 du Conseil, du 12 décembre 2001, sur les dessins ou modèles communautaires doivent être interprétés en ce sens qu’ils n’autorisent pas, par dérogation aux dispositions de la directive 2008/95/CE du Parlement européen et du Conseil, du 22 octobre 2008, rapprochant les législations des États membres sur les marques et du règlement (CE) no 207/2009 du Conseil, du 26 février 2009, sur la marque communautaire, un fabricant de pièces détachées et d’accessoires pour véhicules automobiles, tels que des enjoliveurs, à apposer sur ses produits un signe identique à une marque enregistrée, entre autres choses pour de tels produits, par un producteur de véhicules automobiles, sans le consentement de ce dernier, au motif que l’usage qui serait ainsi fait de cette marque constituerait le seul moyen de réparer le véhicule concerné en lui restituant, en tant que produit complexe, son apparence initiale.
Article 14 of Directive 98/71/EC of the European Parliament and of the Council of 13 October 1998 on the legal protection of designs and Article 110 of Council Regulation (EC) No 6/2002 of 12 December 2001 on Community designs must be interpreted as precluding, by way of derogation to the provisions of Directive 2008/95/EC of the European Parliament and of the Council of 22 October 2008 to approximate the laws of the Member States relating to trade marks and Council Regulation (EC) No 207/2009 of 26 February 2009 on the Community trade mark, a manufacturer of spare parts and accessories for motor vehicles, such as hub caps, from affixing to its goods a sign which is identical to a registered trade mark, inter alia for such goods, by a manufacturer of motor vehicles, without the consent of the latter, on the ground that the use which would thus be made of that trade mark constitutes the only means of repairing the vehicle at issue by restoring its original appearance as a complex product.

Thule: fabrication et vente de systèmes de porte charge et de remorques pour voitures particulières, d'équipement de traction pour voitures particulières et pour véhicules lourds, d'accessoires pour véhicules de loisirs et de chaînes à neige.
for Thule: manufacturing and sale of load carrying systems and trailers for passenger cars, tow bars and wiring kits for passenger cars and heavy vehicles, accessories for recreational vehicles and snow chains.

Ces dispositions doivent inclure, sans s’y limiter, des prescriptions relatives à l’intégrité structurelle des véhicules, aux systèmes d’aide à la conduite, aux systèmes de visibilité et d’information du conducteur sur l’état du véhicule et l’espace environnant, aux systèmes d’éclairage du véhicule, aux systèmes de protection des occupants du véhicule, aux systèmes de contrôle permanents de l'amortissement, systèmes qui adaptent avec précision l'amortissement au poids du véhicule et aux conditions de conduite, à l’extérieur du véhicule et à ses accessoires, aux masses et dimensions du véhicule, aux pneumatiques, aux systèmes de sécurité avancés et à divers autres éléments.
These provisions should include, but not be limited to, requirements relating to vehicle structural integrity, systems to aid the driver’s control of the vehicle, systems to provide the driver with visibility and information on the state of the vehicle and the surrounding area, vehicle lighting systems, vehicle occupant protection systems, continuous damping control systems, being systems that precisely adjust the dampers to the vehicle’s weight and driving situation, the vehicle exterior and accessories, vehicle masses and dimensions, vehicle tyres, advanced vehicle systems and miscellaneous items.

Ces dispositions doivent inclure, sans s’y limiter, des prescriptions relatives à l’intégrité structurelle des véhicules, aux systèmes d’aide à la conduite, aux systèmes de visibilité et d’information du conducteur sur l’état du véhicule et l’espace environnant, aux systèmes d’éclairage du véhicule, aux systèmes de protection des occupants du véhicule, à l’extérieur du véhicule et à ses accessoires, aux masses et dimensions du véhicule, aux pneumatiques, aux systèmes de sécurité avancés et à divers autres éléments.
These provisions should include, but not be limited to, requirements relating to vehicle structural integrity, systems to aid the driver’s control of the vehicle, systems to provide the driver with visibility and information on the state of the vehicle and the surrounding area, vehicle lighting systems, vehicle occupant protection systems, the vehicle exterior and accessories, vehicle masses and dimensions, vehicle tyres, advanced vehicle systems and miscellaneous items.

Ces dispositions doivent inclure, sans s’y limiter, des prescriptions relatives à l’intégrité structurelle des véhicules, aux systèmes d’aide à la conduite, aux systèmes de visibilité et d’information du conducteur sur l’état du véhicule et l’espace environnant, aux systèmes d’éclairage du véhicule, aux systèmes de protection des occupants du véhicule, à l’extérieur du véhicule et à ses accessoires, aux masses et dimensions du véhicule, aux pneumatiques et aux systèmes de sécurité avancés .
These provisions should include, but not be limited to, requirements relating to vehicle structural integrity, systems to aid the driver’s control of the vehicle, systems to provide the driver with visibility and information on the state of the vehicle and the surrounding area, vehicle lighting systems, vehicle occupant protection systems, the vehicle exterior and accessories, vehicle masses and dimensions, vehicle tyres and advanced vehicle systems.

"siège": une structure susceptible d'être ancrée à la structure du véhicule, y compris la passementerie et les accessoires de fixation, destinée à être utilisée dans un véhicule et à fournir des places assises à un ou plusieurs adultes.
"2.5". Seat" means a structure likely to be anchored to the vehicle structure, including its trim and attachment fittings, intended to be used in a vehicle and to seat one or more adult persons.

Les parties et accessoires de véhicules à coussin d'air sont à classer dans les mêmes conditions que ceux des véhicules de la position dans laquelle ils sont rangés par application des dispositions qui précèdent.
Parts and accessories of air-cushion vehicles are to be classified in the same way as those of vehicles of the heading in which the air-cushion vehicles are classified under the above provisions.

22. considère que les mesures de sécurité passive prévues par l'accord, en particulier l'interdiction des pare-buffles rigides sur les nouveaux véhicules, sont insuffisantes et demande une interdiction générale, s'étendant également aux marchands d'accessoires, de ces pare-buffles pour les voitures particulières et les véhicules utilitaires légers, mais fait également observer que seule la législation peut – et doit – interdire d'équiper les voitures de pare-buffles rigides achetés en tant qu'accessoires et ensuite montés séparément;
22. Considers that the passive safety measures foreseen by the agreement, in particular the prohibition of rigid bull bars on new vehicles, are inadequate and calls for a general ban on such bull bars on cars and light commercial vehicles, which also covers the accessory trade; but also points out that the equipping of cars with bull bars bought and then fitted separately as an accessory can only be, and should be, banned by legislation;

5) Sont exclus toutes les pièces détachées et les accessoires pour véhicules automobiles et moteurs de véhicules.
(5) Excluded are all parts and accessories for both motor vehicles and motor vehicle engines.