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Abords
Abords
Amende
Amende d'ordre
Amende disciplinaire
Exploration en largeur d'abord
Exploration en profondeur d'abord
Exploration en râteau
Exécution d'une amende
Les enfants d'abord
Montant d'un jour-amende
Recherche du meilleur
Recherche du meilleur d'abord
Recherche en largeur
Recherche en largeur d'abord
Recherche en profondeur
Recherche en profondeur d'abord
Recherche meilleur en premier
Recherche par le meilleur
Recherche par le meilleur d'abord
Recouvrement d'une amende
«Le client d'abord»

Traduction de «d’aborder les amendements » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
«Le client d'abord», Consultation nationale de la clientèle de TPSGC [ «Le client d'abord» ]

Client First PWGSC: National Client Consultations [ Client First ]


Les enfants d'abord - Sommaire du rapport du Comité consultatif sur les services à l'enfance [ Les enfants d'abord ]

Children First - Summary of the Report of The Advisory Committee on Children's Services [ Children First ]


recherche en profondeur | recherche en profondeur d'abord | exploration en profondeur d'abord

depth-first search | depth-first exploration


recherche en largeur | recherche en largeur d'abord | exploration en largeur d'abord | exploration en râteau

breadth-first search | BFS


recherche par le meilleur | recherche par le meilleur d'abord | recherche du meilleur | recherche du meilleur d'abord | recherche meilleur en premier

best-first search | best first search


Les enfants d'abord : un rapport pré-budgétaire du Conseil national du bien-être social [ Les enfants d'abord ]

Children First: A Pre-budget Report by the National Council of Welfare [ Children First ]


montant d'un jour-amende

value of a daily penalty unit | level of a daily penalty unit | amount of a daily penalty unit




amende d'ordre | amende disciplinaire | amende

fixed penalty | disciplinary fine | fine


exécution d'une amende | recouvrement d'une amende

enforcement of a fine | execution of a fine
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Cette proposition aborde notamment l'harmonisation des sanctions en fixant des limites minimales pour les peines de prison et des niveaux pour les amendes que les États membres peuvent appliquer.

This proposal relates in particular to harmonisation of penalties by setting thresholds of prison sentences and level of fines that Member States may impose.


Partie 3: est indiqué tout d'abord le numéro du règlement CEE-ONU, suivi de “R-”, puis la série d'amendements ou “00” s'il s'agit de la série initiale, suivie de “-”, et enfin le niveau du complément (commençant par des zéros, le cas échéant) ou “00” lorsqu'il n'y a pas de complément à la série correspondante.

Section 3: First portion is the UNECE Regulation No, followed by “R-”, the second portion is the series of amendments or “00” if it is the original series, followed by “-” and the third portion is the supplement level (with leading zeroes if applicable) or “00” when there is no supplement to the relevant series.


M. Joe Fontana: Tout d'abord l'amendement C-1, puis l'amendement R-4 et enfin l'amendement G-4.

Mr. Joe Fontana: The first one was C-1, then there was R-4, and then G-4.


Quand j'ai abordé l'amendement BQ-4, j'ai précisé que, s'il était adopté, l'amendement L-4 ne pourrait plus être proposé et que l'amendement L-5 serait adopté.

When I introduced BQ-4, I said that if it was adopted, L-4 cannot be proposed and L-5 is adopted.


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Pour calculer l'amende correspondant à une infraction spécifique, l'AEMF devrait procéder en deux temps: d'abord fixer le montant de base puis ajuster ce montant de base, le cas échéant, en lui appliquant certains coefficients.

In order to calculate the fine relating to a particular infringement, ESMA should use a two-step methodology consisting of setting a basic amount and adjusting that basic amount, if necessary, by certain coefficients.


Puisqu'il n'y en a pas, je mets en délibération l'amendement NPD 4.1 (L'amendement est rejeté. [Voir le Procès-verbal]) (L'article 1 est adopté avec dissidence.) (Article 2) Le président: À l'article 2, nous avons d'abord l'amendement du Bloc.

Hearing none, I will call the question on NDP amendment 4.1 (Amendment negatived [See Minutes of Proceedings]) (Clause 1 agreed to on division) (On clause 2) The Chair: On clause 2, we first have the Bloc amendment.


Nous en sommes à l'article 26 qui fait l'objet de l'amendement L-19 du Parti libéral (Article 26) Monsieur le président, avant d'aborder notre amendement, je tiens à dire,au sujet des derniers propos de M. Moore, que nous serions heureux de présenter de nouveau nos amendements visant à accroître les peines minimales, qui, aux dires de l'opposition, sont plus sévères contre la criminalité, s'ils sont prêts à appuyer nos propositions visant à augmenter les peines minimales.

We have Liberal amendment L-19 (On clause 26) Mr. Chair, just before we go to that, with respect to the recent conversation by Mr. Moore, we would be happy to replace our amendments to increase mandatory minimums, which the opposition says are tougher on crime, if they would like to support the proposals we put forward to increase minimums.


Monsieur le Président, je suis heureux d'avoir l'occasion de réagir devant cette Chambre aux amendements que les libéraux nous ont donnés. J'aimerais aborder quatre amendements clés proposés par les libéraux.

Mr. Speaker, I am pleased to have the opportunity to share with the House my reaction to the amendments proposed by the Liberals.


D'abord, la Communauté européenne adhère au protocole d'amendements, y compris les appendices I et II. L'adhésion aux annexes spécifiques révisées interviendra ultérieurement.

Initially, the European Community will accede only to the revised Protocol, including Appendices I and II. Accession to the revised specific annexes will come at a later date.


D'abord, la Communauté européenne adhère au protocole d'amendements, y compris les appendices I et II. L'adhésion aux annexes spécifiques révisées interviendra ultérieurement.

Initially, the European Community will accede only to the revised Protocol, including Appendices I and II. Accession to the revised specific annexes will come at a later date.


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