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Aborder l'aiguille en pointe
Aborder l'aiguille en talon
Aborder l'aiguille par la pointe
Aborder l'aiguille par le talon
Abords
Abords
Les enfants d'abord
Prendre l'aiguille en pointe
Prendre l'aiguille en talon
Prendre l'aiguille par la pointe
Prendre l'aiguille par le talon
Procédure de l'amende d'ordre
Procédure relative aux amendes d'ordre
Traduction
Voie d'abord cardiaque
Voie d'abord d'une articulation
Voies d'abords de la tête et du cou

Vertaling van "d’abord sur l’amendement " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Le Canada d'abord – Exploiter l'approvisionnement militaire en s'appuyant sur les capacités industrielles clés

Canada First: Leveraging Defence Procurement Through Key Industrial Capabilities


Les enfants d'abord - Sommaire du rapport du Comité consultatif sur les services à l'enfance [ Les enfants d'abord ]

Children First - Summary of the Report of The Advisory Committee on Children's Services [ Children First ]


L'Intérêt public d'abord! : l'application des lois canadiennes sur la pollution : réponse du gouvernement au troisième rapport du Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Enforcing Canada's pollution laws: the public interest must come first!: the government response to the Third Report of the Standing Committee on Environment and Sustainable Development


procédure relative aux amendes d'ordre (1) | procédure de l'amende d'ordre (2)

fixed penalty procedure


aborder l'aiguille en talon | aborder l'aiguille par le talon | prendre l'aiguille en talon | prendre l'aiguille par le talon

to pass the point trailing | to trail the point


aborder l'aiguille en pointe | aborder l'aiguille par la pointe | prendre l'aiguille en pointe | prendre l'aiguille par la pointe

to pass the point facing | to run over the facing point




voies d'abords de la tête et du cou

Head and neck approaches




IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Cette proposition aborde notamment l'harmonisation des sanctions en fixant des limites minimales pour les peines de prison et des niveaux pour les amendes que les États membres peuvent appliquer.

This proposal relates in particular to harmonisation of penalties by setting thresholds of prison sentences and level of fines that Member States may impose.


Partie 3: est indiqué tout d'abord le numéro du règlement CEE-ONU, suivi de “R-”, puis la série d'amendements ou “00” s'il s'agit de la série initiale, suivie de “-”, et enfin le niveau du complément (commençant par des zéros, le cas échéant) ou “00” lorsqu'il n'y a pas de complément à la série correspondante.

Section 3: First portion is the UNECE Regulation No, followed by “R-”, the second portion is the series of amendments or “00” if it is the original series, followed by “-” and the third portion is the supplement level (with leading zeroes if applicable) or “00” when there is no supplement to the relevant series.


Lorsqu’une motion, un amendement et un sous-amendement ont été proposés, c’est d’abord le sous-amendement qui est mis aux voix :

When a motion, an amendment, and a sub-amendment have been proposed, the question is put first on the sub-amendment:


Ce qui m'intéresse, c'est de savoir d'abord si l'amendement proposé par le gouvernement est recevable, car j'aurai un sous-amendement à proposer.

What I want to know first is whether the government's amendment is admissible because I would have a subamendment to propose.


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Pour calculer l'amende correspondant à une infraction spécifique, l'AEMF devrait procéder en deux temps: d'abord fixer le montant de base puis ajuster ce montant de base, le cas échéant, en lui appliquant certains coefficients.

In order to calculate the fine relating to a particular infringement, ESMA should use a two-step methodology consisting of setting a basic amount and adjusting that basic amount, if necessary, by certain coefficients.


Pour terminer, j'aimerais aborder le dernier amendement qui a été adopté par le Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international lors de son examen du projet de loi (1535) Ce dernier amendement ajoutait l'obligation pour le ministre de réaliser un examen indépendant du projet de loi C-25 cinq ans après son entrée en vigueur et à tous les cinq ans par la suite.

Finally, I wish to speak to a final amendment that was accepted during the review of the bill by the Standing Committee on Foreign Affairs and International Trade (1535) The last amendment added the requirement for the minister to conduct an independent review of Bill C-25 five years from entering into force and every five years thereafter.


D'abord, la Communauté européenne adhère au protocole d'amendements, y compris les appendices I et II. L'adhésion aux annexes spécifiques révisées interviendra ultérieurement.

Initially, the European Community will accede only to the revised Protocol, including Appendices I and II. Accession to the revised specific annexes will come at a later date.


D'abord, la Communauté européenne adhère au protocole d'amendements, y compris les appendices I et II. L'adhésion aux annexes spécifiques révisées interviendra ultérieurement.

Initially, the European Community will accede only to the revised Protocol, including Appendices I and II. Accession to the revised specific annexes will come at a later date.


Le sénateur Carstairs: Votre Honneur, je crois que les deux côtés sont d'accord pour que le vote ne soit pas reporté, mais nous voterons d'abord sur l'amendement du sénateur Prud'homme, puis sur l'amendement du sénateur Wood, et, en dernier lieu, sur la motion principale.

Senator Carstairs: Your Honour, I believe it has been agreed by both sides that we will not defer the agreement but that we will have the votes first on the amendment of Senator Prud'homme, then on the amendment of Senator Wood, and then on the main motion.


[Traduction] Dans les circonstances, la présidence doit conclure que l'amendement proposé n'est pas conforme au Règlement. Brièvement, les raisons sont, tout d'abord, que l'amendement modifierait la nature du débat de manière significative à deux égards.

Briefly, the reasons are that the amendment would change the nature of the debate significantly in two respects.




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d’abord sur l’amendement ->

Date index: 2022-03-02
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