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Biscuit
Bonbon
Chocolat
Code de détournement
Code de détournement illicite
Détournement
Détournement d'abonné
Détournement d'avion
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Détournement d'informations
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Détournement de trafic
Détournement du trafic
Détournement illégal de produits chimiques
Détournement informatique
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Produit de chocolat
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Produit organique
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Réorientation des courants d'échanges
Vol de ligne
écrasement de ligne
écrasement à tort

Traduction de «détournement de produits » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
détournement informatique | détournement | détournement d'informations | détournement de biens | détournement de fonds

computer embezzlement | ADP embezzlement | embezzlement


détournement illégal de produits chimiques

unlawful diversion of chemical products


détournement de trafic | détournement d'échanges | détournement du trafic | réorientation des courants d'échanges

deflections of trade | trade diversion


détourner | détourner quelqu'un de ses devoirs | détourner quelqu'un du bon chemin | entraîner

entice


détournement d'abonné | détournement de client | détournement de clientèle | écrasement de ligne | écrasement à tort | vol de ligne

slamming


piraterie [ détournement d'avion | détournement de bateau | pirate de l'air | piraterie aérienne | piraterie maritime ]

piracy [ air piracy | hijacker | hijacking of an aircraft | hijacking of a ship | piracy of the seas ]


code de détournement illicite | code de détournement

hijack code


détournement d'aéronef | détournement d'avion | piraterie aérienne

hijacking an aircraft | hijacking an aeroplane | hijacking an airplane | unlawfully assuming control of an occupied aircraft | air piracy


produit biologique [ produit écologique | produit organique ]

organic product


produit de confiserie [ biscuit | bonbon | chocolat | produit de cacao | produit de chocolat | produit de pâtisserie ]

confectionery product [ biscuit | chocolate | chocolate product | cocoa product | pastry product | sweets | toffee ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Des opérateurs peu scrupuleux risquent de détourner leurs produits vers des points d'entrée où le régime de surveillance du marché de l'Union est appliqué moins rigoureusement.

There is a risk that rogue traders divert their goods to entry points with weak implementation of the Union's market surveillance regime.


De nos jours, les activités illégales qui se déroulent au Canada concernant le tabac sont essentiellement liées non pas au détournement de produits fabriqués légalement, mais à la fabrication illégale de produits, bien qu'on doive y inclure, dans une moindre mesure, l'importation illégale de cigarettes de contrefaçon et d'autres produits du tabac illicites provenant de l'étranger.

Illegal tobacco activity in Canada today is primarily connected not to the diversion of legally manufactured products but to illegal manufacture, although it also includes, to a lesser degree, the illegal importation of counterfeit cigarettes and other forms of illicit tobacco from abroad.


Ces motifs sont le détournement de produits en cachette du titulaire de brevet, et le deuxième est réellement le lien avec Lib-5 et Lib-6, c'est-à-dire que le produit est exporté dans un pays non mentionné sur la liste ou les listes, et lorsque la quantité exportée est supérieure à la quantité autorisée, ou lorsque le produit est exporté dans un pays qui n'est pas membre de l'OMC et ensuite utilisé à des fins commerciales.

Those grounds are where the product is diverted without knowledge of the patent holder, and the second one is really the connection to Lib-5 and Lib-6, which is where the product is exported to a country not named on the list or lists, and where more than the quantity authorized is exported, or where the product is exported to a non-WTO member country and then used for commercial purposes.


(11) Pour éviter l'encouragement de la surproduction et l'éventuel détournement des produits, les autorités compétentes doivent tenir compte des licences obligatoires existantes pour les mêmes produits et les mêmes pays, ainsi que des demandes parallèles indiquées par le demandeur.

(11) To avoid facilitating overproduction and possible diversion of products, the competent authorities should take into account existing compulsory licences for the same products and countries, as well as parallel applications indicated by the applicant.


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(9) Pour éviter l’encouragement de la surproduction et l’éventuel détournement des produits, les autorités compétentes doivent tenir compte des licences obligatoires existantes pour les mêmes produits et les mêmes pays, ainsi que des demandes parallèles indiquées par le demandeur.

(9) To avoid facilitating overproduction and possible diversion of products, competent authorities should take into account existing compulsory licences for the same products and countries, as well as parallel applications indicated by the applicant.


Le règlement exige également des systèmes fiables de traçabilité et d'identification au moyen d'un marquage de certaines matières destinées à être éliminées de façon spécifique (par exemple: l'incinération des farines de viande et d'os) afin d'éviter toute fraude éventuelle ainsi que le risque de détournement de produits interdits vers l'alimentation humaine ou animale.

The Regulation also requires reliable traceability and identification systems of marking for certain materials intended for specific disposal options (e.g. incineration of meat and bone meal) to avoid possible frauds or risk of diversion of unauthorised products into food and feed.


Le règlement exige également des systèmes fiables de traçabilité et d'identification pour le marquage de certains matériels destinés à être éliminés selon des options spécifiques (par exemple: l'incinération des farines de viande et d'os) afin d'éviter toute fraude éventuelle ainsi que le risque de détournement de produits interdits vers l'alimentation humaine et animale.

It also requires reliable traceability and identification systems of marking for certain materials intended for specific disposal options (e.g. incineration of meat and bone meal) to avoid possible frauds or risk of diversion of unauthorised products into food and feed.


Il définit des règles claires sur ce qui peut et doit être fait avec les matières animales exclues et impose un système strict d'identification et de traçabilité dans lequel certains produits tels que les farines de viande et d'os et les graisses destinées à la destruction doivent être marqués de façon permanente pour éviter une fraude éventuelle et le risque de détournement de produits interdits vers l'alimentation humaine ou animale.

It sets out clear rules on what must and may be done with the excluded animal materials, imposing strict identification and traceability system requiring certain products such as meat and bone meal and fats destined for destruction to be permanently marked to avoid possible fraud and risk of diversion of unauthorised products into food and feed.


31. reconnaît la nécessité de mesures appropriées au niveau mondial, notamment en ce qui concerne des emballages aisément identifiables afin de prévenir la réimportation dans les pays occidentaux de produits à tarification échelonnée destinés aux pays pauvres; invite en outre la Commission à étudier des mécanismes communautaires pour prévenir le détournement des produits et rechercher, dans le cadre des ADPIC, des moyens propres à empêcher la réexportation vers des marchés de pays développés de produits destinés aux pays pauvres;

31. Recognises the need for appropriate global measures, including readily identifiable packaging to prevent re-importation to western countries of tiered priced products destined for the poor; calls on the Commission to also look at mechanisms at EU level to ensure against product diversion and to explore ways under the TRIPS Agreement of avoiding re-exportation of products destined for poor countries to developed-country markets;


31. reconnaît la nécessité de mesures appropriées au niveau mondial, notamment en ce qui concerne des emballages aisément identifiables afin de prévenir la réimportation dans les pays occidentaux de produits à tarification échelonnée destinés aux pays pauvres; considère en outre que la Commission devrait étudier des mécanismes communautaires pour prévenir le détournement des produits et rechercher, dans le cadre des ADPIC, des moyens propres à empêcher la réexportation vers des marchés de pays développés de produits destinés aux pays ...[+++]

31. Recognises the need for appropriate global measures, including readily identifiable packaging to prevent re-importation to western countries of tiered priced products destined for the poor; furthermore, the Commission should look at mechanisms at EU level to ensure against product diversion and to explore ways in TRIPS to avoid re-exportation of products destined for poor countries to developed-country markets;


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