Traduction de «déterminer a posteriori » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

audit a posteriori [ audit postérieur | vérification a posteriori | vérification postérieure | contrôle a posteriori | post-audit | post-vérification ]
post-audit [ postaudit ]

programme d'audit postérieur [ programme d'audit a posteriori | programme de vérification postérieure | programme de vérification a posteriori ]
post-audit program

analyse a posteriori [ examen à posteriori ]
hindsight

technologie rajoutée a posteriori à un site existant pour limiter les rejets antérieurs
end-of-pipe technology

délivré a posteriori
issued retrospectively

contrôle a posteriori | contrôle ex post
back testing

évaluation à postériori
ex post evaluation

contrôle a posteriori | contrôle ex post
Back testing

opposition ou dérobade aux mesures visant à déterminer l'incapacité de conduire
failure to comply with measures to establish unfitness to drive

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

...objet d'une analyse pour déterminer a posteriori si elles étaient valables sur le plan de leur portée, de leur calendrier, de leur déroulement et de leur enchaînement, ainsi que sur le plan de leurs répercussions sociales ou de leur contribution à la réduction des divergences économiques entre les régions de l'Union et entre les États membres; prend note de l'intention de la Commission de déplacer trois des "indicateurs auxiliaires" actuels vers le tableau de bord principal; ...
...on to move three of the current so-called auxiliary indicators to the headline scoreboard; ...

L’article 28 ter proposé par la Commission semble, au contraire, ne faire appel au concept de risque tolérable que pour déterminer, a posteriori, le niveau d’irrégularité affectant l’utilisation des fonds qui peut être considéré comme acceptable.
The Commission’s proposal for Article 28b by contrast seems to use the concept of tolerable risk solely as a basis for deciding what level of irregular use of funds should be regarded as acceptable ex post.

La Cour constate qu’il existe une incertitude considérable quant à la définition et à l’application du concept de risque tolérable; il apparaît en outre que dans sa proposition, la Commission ne fait appel au concept de risque tolérable que pour déterminer, a posteriori, le niveau des paiements irréguliers qui devrait être considéré comme acceptable.
The Court notes that considerable uncertainty surrounds the definition and application of the concept of tolerable risk; and that the Commission proposal appears to use the concept of tolerable risk solely as a basis for judging what level of irregular payment of funds should be regarded as acceptable ex post.

1. Les contreparties centrales se dotent de procédures claires pour déterminer le montant de la marge supplémentaire qu’elles sont susceptibles de devoir collecter, y compris sur une base intrajournalière, et pour recalibrer leur modèle de marge lorsque des contrôles a posteriori font apparaître que ce modèle n’a pas donné les résultats escomptés, en ce qu’il n’a pas permis de déterminer le montant de marge initiale nécessaire pour atteindre le niveau de confiance voulu.
1. A CCP shall have clear procedures to determine the amount of additional margin it may need to collect, including on an intraday basis, and to recalibrate its margin model where back testing indicates that the model did not perform as expected with the result that it does not identify the appropriate amount of initial margin necessary to achieve the intended level of confidence.

La possibilité donnée aux autorités compétentes, le cas échéant, de déterminer a posteriori si les conditions spécifiques d’un report de publication étaient bien réunies renforcera la protection des investisseurs et l’intégrité du marché.
The responsibility for assessing whether such delay is justified remains with the issuer. The possibility for the competent authorities where appropriate to investigate ex post whether in fact the specific conditions for the delay were met will increase investor protection and market integrity.

Si la conformité des pratiques habituelles du bénéficiaire en matière de comptabilité analytique aux conditions visées au paragraphe 2 a été établie a priori, les montants des sommes forfaitaires, des barèmes standard de coûts unitaires ou des financements à taux forfaitaire déterminés en application de ces pratiques ne sont pas mis en cause par des contrôles a posteriori.
If the compliance of the usual cost accounting practices of the beneficiary with the conditions set out in paragraph 2 has been established ex ante, the amounts of lump sums, standard scales of unit costs or flat-rate financing determined by application of these practices shall not be challenged by ex post controls.

59. souligne que les analyses d'impact ne devraient pas seulement avoir lieu avant l'adoption d'un texte législatif (a priori), mais bien aussi dans la foulée de cette adoption (a posteriori); souligne que cela est nécessaire pour pouvoir mieux déterminer si les objectifs d'un texte ont réellement été atteints et dans quelle mesure il y a lieu d'adapter ou de maintenir un acte législatif;
59. Stresses that IAs should not take place only before the adoption of a legislative text (ex-ante) but should also be carried out after its adoption (ex-post); points out that this is necessary in order to evaluate more accurately whether the objectives of a law have actually been achieved and whether a legal act should be amended or retained;

237. soutient l'initiative selon laquelle l'Union prend en charge l'évaluation a posteriori des grands projets et détermine les informations nécessaires à cet effet (données homogènes et comparables) que les États membres sont tenus de collecter et de transmettre dans un délai déterminé; considère qu'une telle centralisation du contrôle est nécessaire du fait qu'actuellement, aucune preuve tangible n'indique que les grands projets financés par des subventions communautaires ont été réalisés avec succès et que les États membres ont utilisé les aides perçues de la façon la plus efficace et la plus utile;
237. Supports the initiative whereby the European Commission undertakes to draw up the ex post evaluation of major projects and determines what information (uniform and comparable data) – to be gathered and forwarded by the Member States by the stipulated deadline – is needed; is of the opinion that monitoring needs to be focused in this way because there is currently no tangible evidence that major projects financed by Community funding are effective and that the Member States have used the funds received as effectively and productively as possible;

238. soutient l'initiative selon laquelle l'Union prend en charge l'évaluation a posteriori des grands projets et détermine les informations nécessaires à cet effet (données homogènes et comparables) que les États membres sont tenus de collecter et de transmettre dans un délai déterminé; considère qu'une telle centralisation du contrôle est nécessaire du fait qu'actuellement, aucune preuve tangible n'indique que les grands projets financés par des subventions communautaires ont été réalisés avec succès et que les États membres ont utilisé les aides perçues de la façon la plus efficace et la plus utile;
238. Supports the initiative whereby the European Commission undertakes to draw up the ex post evaluation of major projects and determines what information (uniform and comparable data) – to be gathered and forwarded by the Member States by the stipulated deadline – is needed; is of the opinion that monitoring needs to be focused in this way because there is currently no tangible evidence that major projects financed by Community funding are effective and that the Member States have used the funds received as effectively and productively as possible;

Actuellement, les coûts marketing semblent plutôt déterminés a posteriori comme étant l'utilisation par Promocy de la somme de 8 euros, versée à hauteur de 50 % respectivement par BSCA et Ryanair, ce qui ne paraît pas de nature à garantir définitivement la proportionnalité.
Currently, the marketing costs seem to be determined a posteriori as being the use by Promocy of the total of EUR 8 paid at a level of 50 % by BSCA and Ryanair respectively; this does not seem to be of such a nature as will guarantee proportionality.