Traduction de «détermine quelle quantité » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

CONWQD | détermination de quantités de travaux
CONWQD | work item quantity determination message

appareil déterminant la quantité de boisson dans les bouteilles
liquor meter

analyse quantitative | détermination quantitative | dosage quantitatif
determination | quantitative analysis | quantitative determination

Ordonnance du DFJP du 5 octobre 2010 sur les instruments de mesure utilisés pour déterminer la teneur en alcool et la quantité d'alcool | Ordonnance sur la détermination d'alcool [ OdA ]
FDJP Ordinance of 5 October 2010 on Equipment for Measuring Alcolhol Content and Volume | Alcohol Measurement Ordinance [ AlcMO ]

Règlement sur les règles permettant de déterminer à quelle proportion médiane de la valeur locative réelle des places d'affaires ou des locaux correspondent les valeurs inscrites au rôle de la valeur locative
Regulation respecting rules to determine the median proportion of the actual rental value of places of business or premises that corresponds to the values entered on the roll of rental values

Règlement sur les règles permettant de déterminer à quelle proportion médiane de la valeur foncière réelle des unités d'évaluation correspondent les valeurs inscrites au rôle d'évaluation foncière
Regulation respecting rules to determine the median proportion of the actual real estate value of units of assessment that corresponds to the values entered on the real estate roll

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

La gestion des ressources de pêche est basée sur des dispositions législatives qui définissent l’accès des navires aux zones de pêche, les restrictions en matière de types d’engins et de temps de pêche ainsi que les quotas déterminant quelles espèces peuvent être pêchées et en quelles quantités.
The management of fisheries is based on legislation defining vessel access to areas, restrictions on gear types and fishing time, and quotas on the amounts of particular species which may be caught.

Une méthode prédictive mathématique a été élaborée à l'université technologique du Danemark, afin de déterminer quelle quantité d'acide benzoïque — benzoates (E 210-213) est nécessaire .
A mathematical predictive method has been developed at the Technological University of Denmark, to determine which level of benzoic acid benzoate (E 210-213) is needed .

Une méthode prédictive mathématique a été élaborée à l'université technologique du Danemark, afin de déterminer quelle quantité d'acide benzoïque — benzoates (E 210-213) est nécessaire (3).
A mathematical predictive method has been developed at the Technological University of Denmark, to determine which level of benzoic acid benzoate (E 210-213) is needed (3).

Dans les cas où il est allégué qu'un système d'abattement d'impôts indirects ou un système de ristourne comporte une subvention en raison d'un abattement ou d'une ristourne excessifs au titre d'impôts indirects ou d'impositions à l'importation perçus sur des intrants consommés dans la production du produit exporté, la Commission doit normalement d'abord déterminer si les pouvoirs publics du pays exportateur ont mis en place et appliquent un système ou une procédure permettant de vérifier quels intrants sont consommés dans la production du produit exporté et en quelles quantités ils le sont.
Where it is alleged that an indirect tax rebate scheme, or a drawback scheme, conveys a subsidy by reason of over-rebate or excess drawback of indirect taxes or import charges on inputs consumed in the production of the exported product, the Commission must normally first determine whether the government of the exporting country has in place and applies a system or procedure to confirm which inputs are consumed in the production of the exported product and in what amounts.

Il convient dès lors de déterminer dans quelle mesure les certificats d'importation peuvent être délivrés, en fixant le coefficient d'attribution à appliquer aux quantités demandées pour le contingent concerné, calculé conformément à l'article 7, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1301/2006 de la Commission (3).
The extent to which import licences may be issued should therefore be determined by fixing the allocation coefficient to be applied to the quantities requested under the quota concerned, calculated in accordance with Article 7(2) of Commission Regulation (EC) No 1301/2006 (3).

Dans les cas où il est allégué qu’un système d’abattement d’impôts indirects ou un système de ristourne comporte une subvention en raison d’un abattement ou d’une ristourne excessifs au titre d’impôts indirects ou d’impositions à l’importation perçus sur des intrants consommés dans la production du produit exporté, la Commission doit normalement d’abord déterminer si les pouvoirs publics du pays exportateur ont mis en place et appliquent un système ou une procédure permettant de vérifier quels intrants sont consommés dans la production du produit exporté et en quelles quantités ils le sont.
Where it is alleged that an indirect tax rebate scheme, or a drawback scheme, conveys a subsidy by reason of over-rebate or excess drawback of indirect taxes or import charges on inputs consumed in the production of the exported product, the Commission must normally first determine whether the government of the exporting country has in place and applies a system or procedure to confirm which inputs are consumed in the production of the exported product and in what amounts.

On n'a trouvé aucune preuve d'un autre système ou d'une autre procédure permettant de déterminer quels intrants en franchise sont effectivement consommés dans le processus de fabrication du produit fini exporté ou en quelles quantités.
Neither was evidence found of any other system or procedure in place to confirm either which duty-free inputs are actually consumed in the production process of the exported finished product or in what quantities.

Compte tenu du principe de subsidiarité, les États membres devraient, conformément à la législation nationale et aux pratiques en vigueur, garder toute compétence pour déterminer si et dans quelle proportion les systèmes de recouvrement des coûts d'utilisation des installations de réception portuaires doivent inclure des redevances liées aux quantités effectivement déposées par les navires.
In view of the subsidiarity principle, Member States should, in accordance with their national laws and current practices, retain the powers to establish whether and in what proportion the fees related to quantities actually delivered by the ships will be included in the cost recovery systems for using port reception facilities.