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Acheteur de bonne foi et à titre onéreux
Acheteur de bonne foi moyennant contrepartie
Acheteur moyennant contrepartie
Acheteur pour contrepartie valable
Acheteur à titre onéreux
Acquéresse contre valeur
Acquéresse de bonne foi et à titre onéreux
Acquéresse à titre onéreux
Acquéreur contre valeur
Acquéreur de bonne foi et à titre onéreux
Acquéreur de bonne foi à titre onéreux
Acquéreur à titre onéreux
Commerçant au détail
Commerçant de détail
Commerçant en détail
Commerçante au détail
Commerçante de détail
Commerçante en détail
Détaillant
Détaillante
Legs onéreux
Legs onéreux de biens personnels
Marchand au détail
Marchande au détail
Prix de détail
Transfert à titre onéreux
Transport à titre onéreux

Traduction de «détaillés et onéreux » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
acheteur de bonne foi et à titre onéreux | acheteur de bonne foi moyennant contrepartie | acquéreur de bonne foi à titre onéreux | acquéreur de bonne foi et à titre onéreux

bona fide purchaser for value


transfert à titre onéreux | transport à titre onéreux

conveyance for value


acheteur à titre onéreux | acheteur moyennant contrepartie | acheteur pour contrepartie valable | acquéreur à titre onéreux

purchaser for value


acquéreur à titre onéreux | acquéresse à titre onéreux | acquéreur contre valeur | acquéresse contre valeur

purchaser for value


acquéreur de bonne foi et à titre onéreux | acquéresse de bonne foi et à titre onéreux

purchaser in good faith for valuable consideration


legs onéreux de biens personnels [ legs onéreux ]

onerous bequest [ onerous legacy ]


acquéreur de bonne foi, à titre onéreux et sans connaissance préalable [ acquéresse de bonne foi, à titre onéreux et sans connaissance préalable ]

bona fide purchaser for valuable consideration without notice [ bona fide purchaser for value without notice | purchaser for value in good faith without notice ]


acquéreur de bonne foi et à titre onéreux [ acquéresse de bonne foi et à titre onéreux ]

bona fide purchaser for valuable consideration [ bona fide purchaser for value | purchaser in good faith for valuable consideration | innocent purchaser for value ]


détaillant | détaillante | commerçant de détail | commerçante de détail | commerçant au détail | commerçante au détail | commerçant en détail | commerçante en détail | marchand au détail | marchande au détail

retailer | dealer | retail dealer | retail merchant | retail trader


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
13) «revendeur»: un détaillant ou une autre personne physique ou morale qui vend, loue, offre en location-vente ou expose des produits à l'intention des clients ou des installateurs dans le cadre d'une activité commerciale, à titre onéreux ou gratuit.

‘dealer’ means a retailer or other natural or legal person who offers for sale, hire, or hire purchase, or displays products to customers or installers in the course of a commercial activity, whether or not in return for payment.


13 (1) Il est interdit de faire livrer, à titre onéreux, un produit du tabac d’une province à l’autre ou de le faire envoyer, à titre onéreux, par la poste, sauf entre des fabricants et des détaillants et sous réserve de toute autre exception prévue par règlement.

13 (1) No person shall, for consideration, cause a tobacco product to be delivered from one province to another or to be sent by mail unless the delivery or mailing is between manufacturers or retailers or the person is otherwise exempted by the regulations.


Or, comme les institutions financières étaient le modèle utilisé à l'époque, nous eûmes tôt fait de constater qu'un régime de conformité risquait de s'avérer assez onéreux, notamment pour les bijoutiers détaillants qui n'encaissent pas de grosses sommes — et il se trouve qu'ils constituent la vaste majorité de notre industrie.

There was a lot of focus on that and given that at the time financial institutions were the model that was being used, it became apparent to us that it possibly could prove to be quite onerous for independent retail jewellers, for example — which make up the vast majority of our industry — to have compliance regimes.


Elle encourage les bonnes pratiques destinées à faciliter, grâce à une transparence des marchés de détail de l’énergie dans l’Union, la comparaison des offres énergétiques et le choix des fournisseurs d’énergie les moins onéreux.

The Commission promotes best practices with regards to transparency in EU retail energy markets to make it easier for customers to compare and switch to the cheapest energy suppliers.


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Pour ce qui est de la demande d’ajustements au titre des prix à l’exportation à prendre en compte, les impositions à l’importation de fil machine en Inde et, en général, l’accès moins onéreux aux matières premières dont bénéficient les producteurs-exportateurs chinois, la Commission a expliqué en détail au considérant 80 la raison pour laquelle cet ajustement ne pouvait pas être accepté.

With regard to the request for adjustments on export prices to take into account the duties on the importation of wire rod into India and, in general, cheaper access to raw materials for Chinese exporting producers, the Commission explained in detail in recital 80 the reason why this adjustment could not be accepted.


Nous avons déjà vu cela dans le marquage plus détaillé du bœuf en Europe: cela n’est pas du tout onéreux.

We have already seen this in the more detailed marking of beef in Europe – it is not expensive at all.


La restriction relative aux dépôts de détail s'explique par le fait que nous ne pouvons à la fois mettre en place un régime réglementaire moins fastidieux et onéreux pour les banques et maintenir les normes élevées en vigueur au Canada en matière de protection des fonds des déposants.

The restriction on retail deposits is explained by the fact that we cannot set up regulations that are less exacting and demanding for banks and yet maintain high standards in Canada on the protection of funds on deposit.


Le débat et les procédures se sont avérés extrêmement longs, détaillés et onéreux.

This was a very long, detailed, expensive debate and proceeding.


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