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Analyse détaillée
Analyse organique
Conseils détaillés
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Directives détaillées
Ensemble de données détaillées océan-atmosphère
ITTRPT
Informations détaillées sur le rapport d'expédition
Inspection détaillée
Planification de détail
Planification détaillée
Ventilation financière détaillée
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étude détaillée
étude détaillée
étude détaillée des traitements
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Vertaling van "détaillées et directement " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
analyse organique | étude détaillée | étude détaillée des traitements | étude détaillée du système | analyse détaillée

detailed system analysis | architectural analysis


informations détaillées sur le groupage en cours d'expédition | informations détaillées sur le rapport d'expédition | ITTRPT

in transit report detail message | ITTRPT




directives détaillées [ conseils détaillés ]

detailed guidance [ comprehensive guidance ]


définition-repère détaillée de l'investissement direct étranger

Detailed Benchmark Definition of Foreign Direct Investment


inspection détaillée | visite détaillée

detailed inspection


planification détaillée (1) | étude détaillée (2) | planification de détail

detail planning


ventilation financière détaillée

detailed financial breakdown




ensemble de données détaillées océan-atmosphère

comprehensive ocean-atmosphere data set | COADS
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
(81) Compte tenu des principales modifications qui devraient être apportées à la réglementation existante, et afin d’améliorer le fonctionnement du marché intérieur, un règlement est l’instrument juridique approprié pour remplacer la directive 2001/82/CE par des règles claires, détaillées et directement applicables.

(81) Taking into account the main changes that should be made to the existing rules, and aiming to improve the functioning of the internal market, a regulation is the appropriate legal instrument to replace Directive 2001/82/EC in order to lay down clear, detailed and directly applicable rules.


Le recours à un règlement devrait garantir que les dispositions techniques détaillées sont directement applicables aux constructeurs, aux autorités chargées de la réception et aux services techniques et qu’elles peuvent être mises à jour de façon rapide et efficace.

The use of a regulation should ensure that the detailed technical provisions are directly applicable to manufacturers, approval authorities and technical services and that they can be updated in a fast and efficient way.


Un règlement garantira que les dispositions techniques détaillées sont directement applicables aux constructeurs, aux autorités chargées de la réception et aux services techniques et qu'elles peuvent être mises à jour de façon beaucoup plus rapide et plus efficace.

A regulation will ensure that the detailed technical provisions are directly applicable to manufacturers, approval authorities and technical services and that they can be updated in a much faster and more efficient way.


Il y a probablement bien d'autres questions qui pourraient être soulevées, mais la troisième dont j'aimerais parler, en guise d'introduction à la réunion de ce matin, touche au processus d'enquête, soit les articles 27 et 29 du Code. Comme je m'y étais engagé auprès de l'ancien comité des procédures, je vous ai remis une ébauche détaillée des directives de procédures et un graphique d'un processus concernant le déroulement des enquêtes conformément à l'article 27 du Code des députés.

Following an undertaking with the previous Parliament's procedure committee, I provided you with a detailed draft of a set of procedural guidelines and a summary process chart in support of the conduct of inquiries pursuant to section 27 of the members' code.


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11. Les contrats qualifiés de marché public de travaux ou de services, définis comme étant prioritaires, [14] sont soumis aux dispositions détaillées des Directives communautaires.

11. The contracts denoted as public works or public services contracts, defined as having priority, [14] are subject to the detailed provisions of Community Directives.


Non-discrimination et égalité de traitement en cas d'achats non soumis aux procédures détaillées des directives « marchés publics »

Non-discrimination and equality of treatment in the case of purchases not subject to the public procurement Directives


EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32003L0032 - EN - Directive 2003/32/CE de la Commission du 23 avril 2003 introduisant des spécifications détaillées en ce qui concerne les exigences prévues à la directive 93/42/CEE du Conseil pour les dispositifs médicaux fabriqués à partir de tissus d'origine animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32003L0032 - EN - Commission Directive 2003/32/EC of 23 April 2003 introducing detailed specifications as regards the requirements laid down in Council Directive 93/42/EEC with respect to medical devices manufactured utilising tissues of animal origin (Text with EEA relevance)


Toutefois, lorsque les termes et les conditions essentiels des marchés individuels ne sont pas indiqués ou le sont de manière vague, ces marchés doivent faire l'objet d'une publication au Journal officiel et doivent se conformer aux exigences procédurales détaillées des directives sur les marchés publics.

However, where the key terms and conditions of individual contracts are vague, or simply not specified at all, they must be advertised in the Official Journal and follow the detailed procedural requirements of the public procurement Directives.


Ces marchés auraient donc dû respecter les exigences procédurales détaillées des directives sur les marchés publics.

Individual contracts awarded under the framework agreement should therefore have followed the detailed procedural requirements of the public procurement Directives.


Quatre grands chapitres se distinguent dans ce Vademecum : - un rappel des principes de base des traités européens, notamment sur les interdictions de toutes mesures qui se traduisent par des restrictions aux échanges à l'intérieur de la Communauté; - une analyse détaillée des directives européennes en matière de marchés publics de fournitures et de travaux : la Commission y rappelle de façon exhaustive, notamment ce qu'est la notion de fournisseur, les formes des contrats, les marchés, organismes et services exclus, la publicité au niveau national sur les avis de marché, les délais à respecter pour les soumissions, les seuils et critèr ...[+++]

The Guide is divided into four parts: a recapitulation of the basic principles enshrined in the European treaties, particularly the prohibition of any measure acting as a restriction on trade within the Community; a detailed analysis of the European directives on competitive tendering for government contracts and construction projects: the Guide explains who is eligible to bid for contracts,which types of procurement and construction are subject to the rules, the types of contract, which sectors are not covered, the rules on advertising, including national advertising, of contracts, the minimum time limits in tender notices, the criteri ...[+++]




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Date index: 2023-05-28
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