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FAQ
Fichier FAQ
Fichier de questions répétitives
Fichier des questions courantes
Foire aux questions
ITTRPT
Informations détaillées sur le rapport d'expédition
Inspection détaillée
Présenter des propositions de conception détaillées
Questions courantes
Questions fréquemment posées
Questions fréquentes
Questions les plus fréquemment posées
Questions les plus souvent posées
Ventilation financière détaillée

Vertaling van "détaillées aux questions " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
informations détaillées sur le groupage en cours d'expédition | informations détaillées sur le rapport d'expédition | ITTRPT

in transit report detail message | ITTRPT


Politique détaillée pour le contrôle de la spongieuse nord-américaine, Lymantria dispar, au Canada et aux États-Unis [ Certification des arbres de Noël et des produits forestiers non écorcés ne servant pas à la multiplication destinés aux marchés américains, afin d'empêcher la propagation de la spongieuse ]

Comprehensive policy to control the spread of North American gypsy moth, Lymantria dispar in Canada and the United States [ Certification of Christmas Trees and non-propagative forest products with bark for export to the U.S. to prevent the spread of gypsy moth ]


agent, Questions relatives aux industries et aux associations [ agente, Questions relatives aux industries et aux associations ]

Officer, Industry and Association Affairs


présenter des propositions de conception détaillées

present detailed proposals for designs, present proposals for design detail | present in-depth suggestions for design proposals | present detailed design proposals | submit a detailed design proposal


Projet de Protocole portant sur les questions spécifiques aux matériels d'équipement aéronautiques à la Convention d'UNIDROIT relative aux garanties internationales portant sur des matériels d'équipement mobiles [ Projet de Protocole portant sur les questions spécifiques aux matériels d'équipement aéronautiques à la Convention relative aux garanties internationales portant sur des matériels d'équipement mobiles ]

Draft Protocol to the UNIDROIT Convention on International Interests in Mobile Equipment on Matters Specific to Aircraft Equipment [ Draft Protocol to the Convention on International Interests in Mobile Equipment on Matters Specific to Aircraft Equipment ]


ventilation financière détaillée

detailed financial breakdown




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Frequently Asked Questions file | FAQ | Frequently Asked Questions | FAQ file | FAQs file | list of FAQs


traiter des questions relatives au genre dans le cadre de conseils en planning familial | traiter des questions relatives au sexe dans le cadre de conseils en planning familial

address gender related issues in family planning counselling | give advice on gender-related topics in family planning counselling | address gender-related issues in family planning counselling | focus on gender-related issues in family planning counselling


communiquer sur des questions interdisciplinaires concernant l’étiquetage des denrées alimentaires

communicate in regard of a food labelling interdisciplinary issue | speak about food labelling interdisciplinary issues | communicate regarding food labelling interdisciplinary issues | make contact regarding food labelling interdisciplinary issues
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La version révisée traite de manière plus détaillée les questions liées au calendrier, à la collecte des preuves et à la définition des mesures correctives.

The revision provides greater detail on issues regarding timing, collection of evidence and definition of remedies.


14. constate que les paragraphes 4 et 5 de l'annexe I du Livre vert dressent une liste détaillée de questions juridiques contractuelles relatives aux contrats conclus avec des consommateurs et que certaines de ces questions ont déjà été traitées dans le cadre des travaux portant sur le CCR; note que nombre d'entre elles sont à caractère éminemment "politique" et que, dès lors, si une règle générale devait être intégrée dans un instrument harmonisé au niveau communautaire, il serait nécessaire de procéder à un large débat et à un exam ...[+++]

14. Notes that Annex 1 of the Green Paper contains at points 4 and 5 an extensive list of legal contractual issues relevant to consumer contracts, that some of those issues have already formed part of the work on the CFR and that many are of a highly 'political' nature where, were any general rule to form part of a harmonised instrument at EU level, there would need to be extensive (including public) debate and consideration;


10. constate que les paragraphes 4 et 5 de l'annexe I du Livre vert dressent une liste détaillée de questions juridiques contractuelles relatives aux contrats conclus avec des consommateurs et que certaines de ces questions ont déjà été traitées dans le cadre des travaux portant sur le CCR; note que nombreuses d'entre elles sont à caractère éminemment "politique" et que, dès lors, si une règle générale devait être intégrée dans un instrument harmonisé au niveau communautaire, il serait nécessaire de procéder à un large débat et à un ...[+++]

10. Notes that Annex 1 of the Green Paper contains at points 4 and 5 an extensive list of legal contractual issues relevant to consumer contracts, that some of those issues have already formed part of the work on the CFR and that many are of a highly ‘political’ nature where were any general rule to form part of a harmonised instrument at EU level, there would need to be extensive (including public) debate and consideration;


14. constate que les paragraphes 4 et 5 de l'annexe I du livre vert dressent une liste détaillée de questions juridiques contractuelles relatives aux contrats conclus avec des consommateurs et que certaines de ces questions ont déjà été traitées dans le cadre des travaux portant sur le CCR; note que nombre d'entre elles sont à caractère éminemment politique et que, dès lors, si une règle générale devait être intégrée dans un instrument harmonisé au niveau communautaire, il serait nécessaire de procéder à un large débat et à un examen ...[+++]

14. Notes that Annex 1 to the Green Paper contains at points 4 and 5 an extensive list of contractual issues relevant to consumer contracts, that some of those issues have already formed part of the work on the CFR and that many are of a highly political nature where, were any general rule to form part of a harmonised instrument at EU level, there would need to be extensive (including public) debate and consideration;


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Tous ces documents peuvent être consultés sur le site spécifique de la Commission et contiennent de réponses détaillées aux questions formulées par l’honorable députée, en ce qui concerne notamment les résultats de la libéralisation totale du marché dans certains États membres et les explications des possibilités de financement et de sauvegarde du service universel.

All these documents can be found in the dedicated Commission website and contain detailed answers to the questions asked by the Honourable Member, in particular concerning the effects of full market opening in Member States and explanations of the options for financing and safeguarding the universal service.


La seconde partie – une annexe technique – consiste en une analyse plus détaillée des questions d'inclusion et de protection sociale et du profil de chaque État membre.

The second part – a technical annex – gives more detailed analysis of social protection and social inclusion issues and country profiles for each Member State.


Ces sources ont permis à l'auteur d'examiner de manière beaucoup plus détaillée les questions importantes concernant la compétitivité et les revenus que ce qui a pu être fait auparavant.

This has allowed the author to look in much greater detail at the important questions of competitiveness and incomes than was previously possible.


À cette fin, la Commission examine de manière détaillée ces questions avec les autorités tchèques en recourant pleinement aux mécanismes de l'accord conclu.

To this end the Commission is following up in detail these issues with the Czech authorities using fully the mechanisms of the Europe Agreement.


En vue de contribuer à la préparation de ce rapport, le Conseil a demandé au Coreper d'examiner de manière détaillée les questions soulevées dans le rapport du Secrétariat, ainsi que d'autres points intéressants qui n'y seraient pas abordés.

In order to assist in the preparation of this operation report, the Council requested Coreper to undertake a detailed examination of the issues raised in the Secretariat's report, as well as any relevant points not covered.


La Commission européenne a adopté un Document de Travail qui présente une analyse détaillée des questions relatives à la création progressive, sur l'ensemble du territoire communautaire, d'un marché intérieur concurrentiel de l'électricité produite à partir de sources d'énergie renouvelables, ainsi que les éventuelles actions de l'Union européenne (UE) dans ce domaine.

The European Commission has adopted a Working Paper containing a detailed analysis and options regarding possible future European Union (EU) action with respect to the progressive creation of a competitive EU-wide internal market for electricity generated from renewable energy sources.




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détaillées aux questions ->

Date index: 2023-02-12
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