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Analyse détaillée
Analyse organique
Estoppel du fait de la tenure
Exception à raison de la tenure
Fin de non-recevoir à raison de la tenure
ITTRPT
Inaptitude au travail pour raison médicale
Inaptitude au travail pour raisons médicales
Informations détaillées sur le rapport d'expédition
Inspection détaillée
Préclusion du fait de la tenure
Retraité
Visite détaillée
étude détaillée
étude détaillée des traitements
étude détaillée du système

Traduction de «détaillée des raisons » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
analyse organique | étude détaillée | étude détaillée des traitements | étude détaillée du système | analyse détaillée

detailed system analysis | architectural analysis


informations détaillées sur le groupage en cours d'expédition | informations détaillées sur le rapport d'expédition | ITTRPT

in transit report detail message | ITTRPT


retraité(e) en raison d’une invalidité

Retired because of disability


retraité(e) en raison de l’âge

Retired because of age


Définition: Discrimination ou persécution, réelle ou perçue comme telle, pour des raisons d'appartenance à un groupe (défini par la couleur de la peau, la religion, l'origine ethnique, etc.) et non pour des raisons liées à la personne.

Definition: Persecution or discrimination, perceived or real, on the basis of membership of some group (as defined by skin colour, religion, ethnic origin, etc.) rather than personal characteristics.


inspection détaillée | visite détaillée

detailed inspection


Le PCTE est conçu sous forme ascendante (en raison des services qu'il peut offrir) plutôt que sous forme descendante (en raison des utilisations auxquelles il est appelé à être affecté).

The PCTE is designed 'bottom up' (from the facilities it can offer) rather than 'top down' (from the uses to which it will be put).


estoppel du fait de la tenure | exception à raison de la tenure | fin de non-recevoir à raison de la tenure | préclusion du fait de la tenure

estoppel by tenure


inaptitude au travail pour raisons médicales | inaptitude au travail pour raison médicale

medical unemployability


exposition aux rayonnements d'un réacteur nucléaire en raison de la fusion

Exposure to radiation from nuclear reactor because of meltdown
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Dans les cas où l’avis de l’Agence est requis et où le projet de règlement n’est pas conforme audit avis, la Commission fournit une explication détaillée des raisons des divergences.

Where the opinion of the Agency is required and the draft regulation is not in accordance with this opinion, the Commission shall provide a detailed explanation of the reasons for the divergence.


Plus généralement, les rapports MCV avaient recommandé une analyse détaillée des raisons pour lesquelles certaines affaires avaient été bloquées dans le passé ou n'avaient pas abouti, impliquant toutes les autorités concernées du gouvernement et de l'appareil judiciaire[31]. Des problèmes perçus tels que le recours aux experts devant les tribunaux, la protection insuffisante des témoins et les problèmes avec les éléments de preuve doivent être examinés dans la perspective des enquêtes policières, du ministère public et du stade du procès, si l'on veut obtenir des améliorations.

More generally, CVM reports had recommended a comprehensive analysis of why cases in the past had stalled or were unsuccessful, involving all the relevant government and judicial authorities.[31] Perceived problems like the use of expert evidence in court, insufficient witness protection and problems with evidence need to be looked at from the perspective of the police investigation, the prosecution and the trial phase if improvements are to follow.


Par exemple, les produits de l'industrie pharmaceutique ou automobile sont soumis à des réglementations détaillées en raison de leurs caractéristiques intrinsèques ou de leur utilisation.

For instance, products from the pharmaceutical or automotive industry are subject to detailed regulations, because of their inherent characteristics or use.


g) une explication détaillée des raisons pour lesquelles il ne peut se conformer aux exigences du paragraphe (1) à la date du 1 juillet 1999, y compris des raisons indépendantes de sa volonté;

(g) a detailed explanation of why the primary supplier is unable to meet the requirements of subsection (1) by July 1, 1999, including reasons beyond its control;


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Le comité a par la suite déposé ce rapport à la Chambre qui n'a pu l'examiner de manière détaillée en raison de l'imminence des élections générales fédérales.

The committee subsequently tabled the report in the House, but because of the pending federal general election the committee report was not examined in detail.


1. Si, dans le délai visé à l'article 32, paragraphe 4, un État membre ne peut approuver le rapport d'évaluation, le résumé des caractéristiques du produit, ainsi que l'étiquetage et la notice, en raison d'un risque potentiel grave pour la santé humaine ou animale ou pour l'environnement, il motive sa position de manière détaillée et communique ses raisons à l'État membre de référence, aux autres États membres concernés et au demandeur.

1. If a Member State cannot, within the period allowed in Article 32(4), agree with the assessment report, summary of product characteristics, labelling and package leaflet on grounds of a potential serious risk to human or animal health or to the environment, a detailed statement of the reasons shall be provided to the reference Member State, the other Member States concerned and the applicant.


1. Si, dans le délai visé à l'article 28, paragraphe 4, un État membre ne peut approuver le rapport d'évaluation, le résumé des caractéristiques du produit ainsi que l'étiquetage et la notice en raison d'un risque potentiel grave pour la santé publique, il motive sa position de manière détaillée et communique ses raisons à l'État membre de référence, aux autres États membres concernés et au demandeur.

1. If, within the period laid down in Article 28(4), a Member State cannot approve the assessment report, the summary of product characteristics, the labelling and the package leaflet on the grounds of potential serious risk to public health, it shall give a detailed exposition of the reasons for its position to the reference Member State, to the other Member States concerned and to the applicant.


En ce qui concerne le choix des États-Unis comme pays de référence, il y a lieu de constater que la Commission a indiqué de manière détaillée les raisons pour lesquelles elle estimait que les États-Unis constituaient un choix approprié et non déraisonnable au sens de l'article 2, paragraphe 5, du règlement de base.

As regards the choice of the United States as reference country, the Commission explained in detail, the reasons why it considered that the choice of the United States was appropriate and not unreasonable within the meaning of Article 2(5) of the basic regulation.


Par conséquent, le leader pourrait-il également s'informer auprès du premier ministre et fournir au Sénat une explication détaillée des raisons pour lesquelles le Canada a accepté de respecter les décisions d'une organisation internationale regroupant plus de 130 pays étrangers, tandis que les Canadiens n'ont, dans leur propre pays, aucun mécanisme de règlement des différends relativement au commerce interprovincial?

Will the leader therefore also consult with the Prime Minister and report back to the Senate with a full explanation as to why Canada has agreed to be bound by the decisions of an international organization that includes over 130 foreign countries, while here at home Canadians have no effective means of resolving interprovincial trade disputes?


La communication fait une analyse détaillée des raisons qui expliquent ces hésitations dans la réalisation du grand marché et en tire quelques conclusions pratiques.

It analyses in detail the reasons behind these holdups in the implementation of the internal market and draws some practical conclusions.




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détaillée des raisons ->

Date index: 2023-09-27
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