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Traduction de «détail les travaux préparatoires menés pendant » (Français → Anglais) :

Il importe tout particulièrement que la Commission, tout au long de ses travaux préparatoires, mène des concertations appropriées, notamment au niveau des experts.

It is of particular importance that the Commission should carry out appropriate consultations during its preparatory work, including at expert level.


Il est particulièrement important que la Commission, au cours de ses travaux préparatoires, mène des consultations appropriées et les tests nécessaires auprès des consommateurs .

It is of particular importance that the Commission carry out appropriate consultations and consumer testing during its preparatory work.


20. prend acte des travaux préparatoires menés par le Conseil de l'Europe concernant l'avant-projet de convention contre la manipulation des événements sportifs et encourage les États membres à soutenir cette initiative louable;

20. Notes the preparatory work carried out by the Council of Europe in respect of the preliminary draft convention against the manipulation of sport events and encourages Member States to support this valuable initiative;


Sur la base des travaux préparatoires menés par la Commission à ce jour, et sous réserve des résultats de l'analyse d'impact, la présente communication décrit les différentes options envisageables pour la création d'un «cadre légal et technique pour l’extraction des données sur le territoire européen» dans le contexte d'un système de surveillance du financement du terrorisme.

On the basis of the preparatory work taken forward by the Commission so far, and subject to the results of the Impact Assessment, this Communication describes the different possible options for the establishment of a “legal and technical framework for extraction of data on EU territory” in the context of a terrorist finance tracking system.


Les améliorations apportées aux fonctionnalités du système e-pétition actuel ont été poursuivies au cours du premier semestre 2006, appliquant dans le détail les travaux préparatoires menés pendant plusieurs mois dans le cadre de la seconde phase du processus e-pétition.

The improvement in the functions of the current e-petition system continued during the first half of 2006, with detailed preparatory work being carried out for several months on the second phase of the e-Petitions process.


S'appuyant sur les travaux préparatoires menés au cours des deux dernières années, la Commission présente une proposition de refonte du règlement du Conseil relatif aux contrôles des exportations de biens et technologies à double usage (règlement (CE) n° 1334/2000 du Conseil), ainsi qu'une série de propositions d’actions de nature non législative.

In the light of the preparatory work carried out over the last two years, the Commission is presenting a proposal for a recast of the Council Regulation on controls on exports of dual use goods and technologies (Council Regulation (EC) No 1334/2000), together with a number of proposals for non-legislative action.


Ce constat se trouve reflété dans les travaux préparatoires menés pour l'adoption du Traité constitutionnel de l'Union européenne.

This has been reflected in the preparatory work for the adoption of the European Union's Constitutional Treaty.


Une série de travaux préparatoires pour la nouvelle directive postale ont été entrepris en 2005/2006 par la Commission; ces travaux sont décrits en détail dans le document de travail des services de la Commission (voir en particulier le chapitre 1.3).

A series of preparatory works for the new Postal Directive were undertaken in 2005/2006 by the Commission; they are described in detail in the annexed Staff Working Paper (see in particular Chapter 1.3).


Je désire également adresser mes félicitations au rapporteur pour la qualité excellente de son rapport et les bons travaux préparatoires menés dans le cadre de ce dossier.

If it is, congratulations. I should also like to congratulate the rapporteur on his exceptionally good report and sound preparations for this dossier.


Pendant les travaux préparatoires à l'élaboration de la directive, plusieurs personnes ont fait part de leur crainte, qu'elle ne soit pas à même de tenir compte des évolutions technologiques futures.

During the Directive's preparation, some people were concerned that it might not be able to cope with future technological developments.




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détail les travaux préparatoires menés pendant ->

Date index: 2024-08-05
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