Traduction de «dérogatoire à trois » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

ballon tricol | ballon à distillation à trois tubulures, à paroi verticale | ballon tricol à distiller | ballon tricol à distillation | ballon à distiller à trois tubulures verticales | ballon à distillation à trois tubulures verticales
three neck distilling flask | vertical type three neck distilling flask

architecture à trois niveaux | modèle à trois niveaux | architecture à trois-tiers | architecture trois-tiers | architecture 3 tiers
three-tier architecture | 3 tier architecture | three-tier client/server architecture | three tier | 3 tier | three-tier client/server model

canette à trois rétreints [ cannette à trois rétreints | boîte à trois rétreints | canette à triple rétreint | cannette à triple rétreint | boîte à triple rétreint ]
triple-neck can [ three-neck can ]

foulée diagonale à trois enjambées [ propulsion à trois enjambées | trois temps | pas trois temps ]
three-step diagonal stride

panneau de particules à trois couches [ panneau de particules trois couches | panneau trois couches | panneau de particules à trois couches ]
three-layer particleboard [ three-layer board | three layer board | three-layer particle board ]

bazzanie trilobée | bazzanie à trois lobes | jongermanne à trois lobes | mastigobry trilobé | mastigobryum à trois lobes
three-lobed whipwort

bloc à trois (1) | contre à trois (2)
three-man block

véhicule à trois volumes | trois-volumes | véhicule tricorps
Notchback vehicle

ferme à trois articulations
three-hinged truss

véhicule à trois volumes | véhicule tricorps
notchback vehicle

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

En vertu de la législation danoise, sans mesure dérogatoire du type de celle demandée, si un véhicule utilitaire léger d'un poids maximal autorisé de trois tonnes est enregistré auprès des autorités danoises comme étant destiné à un usage exclusivement professionnel, l'assujetti est autorisé à déduire intégralement la TVA en amont grevant les dépenses d'achat et d'utilisation du véhicule.
Without a derogation measure as requested, the legislation in Denmark implies that if a light goods vehicle with a maximum authorised weight of 3 tonnes is registered with the Danish authorities as being used for business purposes only, the taxable person is authorised to deduct, in full, the input VAT on the purchase and running costs of the vehicle.

La limitation de la validité de la désignation d’une plate-forme d’enchère dérogatoire à trois ans vise à garantir à celle-ci une durée de mandat minimale, tout en permettant à l’État membre désignateur d’adhérer à la plate-forme d’enchères commune si tel est son choix à l’expiration de cette période de trois ans, sans préjudice de la faculté qui lui est offerte de reconduire la désignation de la plate-forme d’enchères dérogatoire pour deux ans, dans l’attente du résultat du réexamen conduit par la Commission.
Providing for a period of three years for the opt-out auction platform is designed to ensure a minimum term of appointment for the opt-out platform whilst allowing the appointing Member State to join the common platform if it chooses to do so after the three year period has elapsed, without prejudice to the ability of the appointing Member State to renew the appointment of the opt-out platform for a further two years pending the outcome of the review by the Commission.

Bien que les amendements du rapport Cercas édulcorent le texte de la directive, ils aggravent la situation actuelle (ils maintiennent la clause dérogatoire pendant trois ans et portent la période de référence pour le calcul des heures de travail à six mois).
Although the amendments in the Cercas report soften the text of the directive, they make the current situation worse (they keep the opt-out clause for three years and increase the reference period for calculating working hours to six months).

Quant à la désignation des plates-formes d’enchères dérogatoires, elle ne devrait être valable que pour une période limitée de trois ans, pouvant être prolongée de deux ans, durant laquelle les dispositions régissant toutes les plates-formes d’enchères devraient être réexaminées.
The appointment of opt-out auction platforms should be for a limited period of maximum three years renewable for another two years during which the arrangements governing all auction platforms should be reviewed.

(9) Afin de faciliter la transition vers les nouvelles règles, la période dérogatoire pour la destruction de certains animaux devrait être portée de deux à trois années d'élevage pour les races et les exploitations d'ovins présentant un faible taux d'allèle ARR.
(9) To facilitate the transition to the new rules, the period during which a derogation regarding destruction of certain animals should be allowed in sheep breeds or holdings with a low level of the ARR allele should be extended from two to three breeding years.

c)Lorsque des données ont été conservées à titre dérogatoire conformément au point b), une vérification de la nécessité de conserver ces données a lieu tous les trois ans.
(c)Where data has been stored by way of derogation pursuant to point (b) a review of the need to store those data shall take place every three years.

c) Lorsque des données ont été conservées à titre dérogatoire conformément au point b), une vérification de la nécessité de conserver ces données a lieu tous les trois ans.
(c) Where data has been stored by way of derogation pursuant to point (b) a review of the need to store those data shall take place every three years.

Nonobstant les modalités fixées par la présente décision, la Turquie applique aux marchandises énumérées à l'annexe 6, tableaux 1 et 2, un régime dérogatoire dans lequel ses impositions à l'importation sont réduites en trois étapes étalées sur trois années pour les produits de la liste 1 et sur une année pour les produits de la liste 2. Le montant des droits à l'importation est indiqué dans les tableaux 1 et 2 de l'annexe 6.
Notwithstanding the modalities set out in this Decision a derogation regime is foreseen for the goods listed in the Annex 6/Table 1 and Annex 6/Table 2 in which the import charges in Turkey will be reduced in three steps over a period of three years for the former and one year for the latter. The level of those import charges is set in Annex 6/Table 1 and Annex 6/Table 2.

Le 24 octobre 1986 le gouvernement français a, conformément à l'article 93 paragraphe 3 du traité CEE, notifié à la Commission un projet consistant à maintenir, pour trois années supplémentaires à compter du 1er janvier 1987, la possibilité d'octroyer des primes d'aménagement du territoire ( PAT ), à titre dérogatoire, dans les zones suivantes :
On 24 October 1986 the French Government, in accordance with Article 93 (3) of the Treaty, notified the Commission of a plan to retain for a further three years from 1 January 1987 the possibility of awarding exceptional regional planning grants (´Prime d'aménagement du territoire' - PAT scheme) in the following areas: