Traduction de «dérivent soient utilisés » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation de dérivés du cannabis
Mental and behavioural disorders due to use of cannabinoids

carburants pétroliers [ carburants dérivés du pétrole | carburants à base de pétrole | produits pétroliers utilisés comme carburants ]
fuel petroleum products

limite quantitative minimum pour l'utilisation d'instruments financiers dérivés
minimum quantitative ceiling for the utilisation of financial derivatives

utilisation de combustible dérivé des déchets
firing of waste-derived fuel

Réunion d'examen de l'utilisation des filets dérivants dans le Pacifique Nord
North Pacific Scientific Drifnet Review Meeting

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

34. Il est interdit à la compagnie de faire fonctionner un appareil dont l’alarme de détection du danger ou le dispositif d’arrêt est dérivé ou rendu inutilisable, à moins que d’autres moyens ne soient utilisés pour atteindre un niveau de sécurité équivalent.
34. No company shall operate any equipment with a hazard-detection alarm or shutdown device bypassed or rendered inoperable, unless other means are used to achieve an equivalent level of safety.

2. Les contreparties centrales, plates-formes de négociation et entreprises d’investissement qui agissent en tant que membres compensateurs conformément à l’article 2, point 14), du règlement (UE) no 648/2012 disposent de systèmes, procédures et mécanismes efficaces pour les instruments dérivés faisant l’objet d’une compensation afin de veiller à ce que les transactions portant sur de tels instruments dérivés soient présentées en vue de leur compensation et que celle-ci soit acceptée aussi rapidement que les moyens techniques le permettent en utilisant des systèmes automatisés.
2. CCPs, trading venues and investment firms which act as clearing members in accordance with Article 2(14) of Regulation (EU) No 648/2012 shall have in place effective systems, procedures and arrangements in relation to cleared derivatives to ensure that transactions in cleared derivatives are submitted and accepted for clearing as quickly as technologically practicable using automated systems.

(2) Il est interdit d’utiliser, ou de permettre d’utiliser, un bâtiment dont le silencieux est muni d’un clapet d’échappement ou d’un dispositif de dérivation à moins que ceux-ci ne soient visiblement déconnectés de façon que, lorsque ce bâtiment est utilisé, ils ne puissent être facilement reconnectés.
(2) No person shall operate or permit another person to operate a vessel equipped with a muffler cut-out or by-pass unless the muffler cut-out or by-pass is visibly disconnected in a manner that ensures it cannot be easily reconnected while the vessel is in operation.

Bien que des règles soient déjà en place afin d'interdire l’utilisation de filets dérivants pour la capture de certains poissons migrateurs, cette pratique continue à poser problème en raison des captures accidentelles de mammifères marins, de tortues de mer et d'oiseaux marins, espèces le plus souvent protégées par la législation de l’Union.
Although rules are already in place to forbid using driftnets to catch certain migratory fishes, the practice continues to be a cause of concern due to the incidental catching of marine mammals, sea turtles and sea birds which are mostly protected under EU legislation.

Le règlement (CE) no 1493/1999 permet, en son article 42, paragraphe 5, que des raisins autres que ceux provenant des variétés figurant dans le classement établi conformément à l'article 19 dudit règlement en tant que variété à raisins de cuve ainsi que les produits qui en dérivent soient utilisés dans la Communauté pour l'élaboration des produits visés audit article 42, paragraphe 5.
Article 42(5) of Regulation (EC) No 1493/1999 permits grapes other than those of the wine-grape varieties listed in the classification established in accordance with Article 19 of that Regulation, or products derived therefrom, to be used in the Community for the manufacture of the products listed in Article 42(5).

4. Lorsqu’une contrepartie centrale compense des dérivés de gré à gré qui présentent les mêmes caractéristiques de risque que des dérivés exécutés sur un marché réglementé ou sur un marché équivalent d’un pays tiers, elle peut, sur la base d’une évaluation des facteurs de risque exposés au paragraphe 2, utiliser pour ces contrats un autre intervalle de confiance qui soit d’au moins 99 %, à condition que les risques des contrats dérivés de gré à gré qu’elle compense fassent l’objet d’une réduction appropriée sur la base de cet intervalle de confiance et que les conditions énoncées au paragraphe 2 soient respectées.
4. Where a CCP clears OTC derivatives that have the same risk characteristics as derivatives executed on regulated markets or an equivalent third country market, on the basis of an assessment of the risk factors set out in paragraph 2, the CCP may use an alternative confidence interval of at least 99 % for those contracts if the risks of OTC derivatives contracts it clears are appropriately mitigated using such confidence interval and the conditions in paragraph 2 are respected.

1. Les États membres exigent que lorsque les sociétés de gestion utilisent la méthode du calcul de l’engagement pour calculer le risque global, elles l’utilisent également pour toutes les positions d’instruments financiers dérivés, y compris les dérivés incorporés visés à l’article 51, paragraphe 3, quatrième alinéa, de la directive 2009/65/CE, qu’elles soient utilisées dans le cadre de la politique générale d’investissement de l’OPCVM, aux fins de la réduction des risques ou aux fins d’une gestion efficace du portefeuille, comme prévu à l’article 51, paragraphe 2, de ladite directive.
1. Where the commitment approach is used for the calculation of global exposure, Member States shall require management companies to apply this approach to all financial derivative instrument positions including embedded derivatives as referred to in the fourth subparagraph of Article 51(3) of Directive 2009/65/EC, whether used as part of the UCITS general investment policy, for purposes of risk reduction or for the purposes of efficient portfolio management as referred to in Article 51(2) of that Directive.

aux produits dérivés du houblon transformés sous contrat pour le compte d'une brasserie, à condition que ces produits soient utilisés par la brasserie elle-même;
products derived from hops and processed under contract on behalf of a brewery, provided that those products are used by the brewery itself;

Toutefois, les navires qui ont procédé, au cours des deux dernières années, à des activités de pêche au filet dérivant dans une zone restreinte de l'Atlantique du Nord Est comportant des zones de haute mer, sont autorisés à utiliser, jusqu'au 31 décembre 1993, de filets contigus pouvant avoir une longueur de 2,5 km chacun pour autant qu'ils soient suspendus à 2 m en dessous de la surface de la mer.
However, vessels that have been driftnetting for the last two years in a limited section of the North-east Atlantic which includes high seas, may use, until December 31.1993, two contiguous nets of up to 2,5 km each in length, provided they are suspended two meters below the surface.