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Amenée à terre
Balle à terre
Balle à terre par l'arbitre
Déposer à la poste
Déposé à l'étranger
Enregistré à l'étranger
Mettre à la poste
Mise en valeur des terres
Mise en valeur du sol
PADR
Pelle niveleuse à traction animale
Pelle à terre à traction animale
Personne appelée à donner des renseignements
Personne appelée à fournir des renseignements
Personne entendue à titre de renseignements
Personne qui dépose à titre de renseignements
Personne tenue de renseigner
Point de livraison c.a.f. à terre
Portée à terre
Poster
Ravale
Registre du vote à un bureau spécial de scrutin
Utilisation des terres
Utilisation du sol
à la côte
à sec
à terre
échoué
écrasement

Vertaling van "déposés à terre " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
personne appelée à donner des renseignements | personne entendue à titre de renseignements | personne qui dépose à titre de renseignements | personne tenue de renseigner | personne appelée à fournir des renseignements [ PADR ]

person providing information | person asked to give information


poster [ déposer à la poste | mettre à la poste ]

mail [ post ]


déposé à l'étranger [ enregistré à l'étranger ]

registered abroad


Registre des votes déposés à un bureau spécial de scrutin [ Registre du vote à un bureau spécial de scrutin ]

Record of Votes Cast at an Advance Poll


balle à terre par l'arbitre | balle à terre

drop ball (1) | ball dropped by the referee (2)


écrasement (1) | amenée à terre (2) | portée à terre (2)

take down (1) | standing take down (2)


échoué | à la côte | à sec | à terre

aground | ashore


ravale | pelle à terre à traction animale | pelle niveleuse à traction animale

earth scoop | animal-drawn shovel board | slip scraper | drag pan | fresno scraper


point de livraison c.a.f. à terre

extended c.i.f. delivery point


utilisation des terres [ mise en valeur des terres | mise en valeur du sol | utilisation du sol ]

land use [ utilisation of land | Soil management(ECLAS) ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
S'appuyant sur un mélange d'incitations et de mesures de contrôle de l'application, la proposition a pour but de faire en sorte que davantage de déchets soient déposés à terre, en particulier les ordures, mais aussi les déchets du secteur de la pêche tels que les engins de pêche hors d'usage.

Through a mix of incentives and enforcement measures, the proposal seeks to ensure that more waste is delivered on shore, in particular garbage, including waste from the fishing sector such as derelict fishing gear.


Néanmoins, prenons un projet plus simple, comme celui consistant à draguer le fond de l'océan et à déposer à terre les produits de la drague, en vertu d'un permis émis aux termes de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement.

However, let us take a simpler project, like some ocean dredging and disposal that will involve a permit under the Canadian Environmental Protection Act.


Je sais que le budget provincial n'a pas encore été déposé à Terre-Neuve, de sorte que vous ne savez sans doute pas la réponse, mais je ne suis pas au courant de programmes de même nature qui auraient jusqu'ici été annoncés dans la province.

My question is, and I realize the provincial budget has not yet come down in Newfoundland so you probably do not know the answer, but I do not know of any corresponding types of programs that have thus far been announced in Newfoundland.


13. souligne que le formulaire mentionné ci-dessus devrait être accessible dans des langues que les migrants et les demandeurs d'asile comprennent ou dont on peut raisonnablement supposer qu'ils les comprennent, et que toutes les informations nécessaires quant à la façon de déposer une plainte, y compris des orientations pratiques rédigées d'une manière compréhensible, devraient y figurer; rappelle que le règlement (UE) n° 656/2014 prévoit déjà la disponibilité à terre d'interprètes, de conseillers juridiques et d'autres experts comp ...[+++]

13. Emphasises that the above form should be accessible in languages that migrants and asylum seekers understand or may be reasonably supposed to understand, and that it should include all necessary information on how to submit a complaint, including practical guidelines drawn up in a comprehensible manner; recalls that Regulation (EU) No 656/2014 already provides for the availability of shore-based interpreters, legal advisers and other relevant experts; recommends the possibility of being able to initiate a complaint orally with a person wearing the Frontex emblem, which complaint would be duly transcribed by the officer involved; u ...[+++]


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13. souligne que le formulaire mentionné ci-dessus devrait être accessible dans des langues que les migrants et les demandeurs d'asile comprennent ou dont on peut raisonnablement supposer qu'ils les comprennent, et que toutes les informations nécessaires quant à la façon de déposer une plainte, y compris des orientations pratiques rédigées d'une manière compréhensible, devraient y figurer; rappelle que le règlement Frontex (règlement 656/2014) prévoit déjà la disponibilité à terre d'interprètes, de conseillers juridiques et d'autres ...[+++]

13. Emphasises that the above form should be accessible in languages that migrants and asylum seekers understand or may be reasonably supposed to understand, and that it should include all necessary information on how to submit a complaint, including practical guidelines drawn up in a comprehensible manner; recalls that the Frontex regulation (Regulation 656/2014) already provides for the availability of shore-based interpreters, legal advisers and other relevant experts; recommends the possibility of being able to initiate a complaint orally with a person wearing the Frontex emblem, which complaint would be duly transcribed by the off ...[+++]


(Le document est déposé) Question n 978 L'hon. Judy Sgro: En ce qui concerne les parcs nationaux et les lieux historiques nationaux, quel a été le nombre total d’emplois durant la saison touristique de 2012, répartis par employés à temps plein, à temps partiel et saisonniers, pour chacun des parcs et des lieux suivants: Refuge du Col-Abbot (Alberta); Col Athabasca (Alberta); Banff (Alberta); Musée du Parc-Banff (Alberta); Ranch Bar U (Alberta); Cave and Basin (Alberta); Elk Island (Alberta); Premier-Puits-de-Pétrole-de-l'Ouest-Canadien (Alberta); Lac-La Grenouille (Alberta); Col-Howse (Alberta); Jasper (Alberta); Jasper House (A ...[+++]

(Return tabled) Question No. 978 Hon. Judy Sgro: With regard to national parks and historic sites, what was the total employment during the 2012 operating season, broken down by full-time, part-time and seasonal employees, for each of the following parks and sites: Abbot Pass Refuge Cabin, Alberta; Athabasca Pass, Alberta; Banff, Alberta; Banff Park Museum, Alberta; Bar U Ranch, Alberta; Cave and Basin, Alberta; Elk Island, Alberta; First Oil Well in Western Canada, Alberta; Frog Lake, Alberta; Howse Pass, Alberta; Jasper, Alberta; Jasper House, Alberta; Jasper Park Information Centre, Alberta; Rocky Mountain House, Alberta; ...[+++]


Chaque été, des bateaux de croisière déposent à terre des centaines de ressortissants étrangers sans papiers dans des villages comme Pond Inlet et Resolute Bay dotés de services aériens réguliers, mais dépourvus de contrôles d'immigration.

Each summer cruise ships put hundreds of undocumented foreign nationals on shore at communities such as Pond Inlet and Resolute Bay, which have scheduled air service but no immigration controls.


(Le document est déposé) Question n 188 L'hon. Jack Layton: En ce qui concerne le programme des prisons agricoles du Service correctionnel du Canada (SCC): a) comment compte-t-on utiliser ou vendre au cours des cinq prochaines années les terres consacrées actuellement au programme des prisons agricoles du SCC; b) quelle est la valeur estimée des terres consacrées actuellement au programme des prisons agricoles; c) y a-t-il eu des consultations internes ou externes sur la vente des terres consacrées actuellement au programme des pris ...[+++]

(Return tabled) Question No. 188 Hon. Jack Layton: With respect to the prison farms program currently operated by Correctional Services Canada (CSC): (a) what plans exist for the use and/or sale of the land currently used by CSC for prison farms over the next five years; (b) what is the estimated value of the land currently used by the prison farms program; (c) what, if any, internal or external consultations have taken place about the sale of the land currently used by the program; (d) how many jobs will be directly and indirectly affected by the closure of the program; (e) how many food banks will be affected by the closure of the program; (f) what internal CSC and external third-party evaluations exist on the efficacy of the program; an ...[+++]


117. observe un manque de cohérence entre la période de programmation de sept ans (2000-2006) pour les mesures de reboisement et les fonds attribués pendant cette période d'une part et d'autre part, le principal instrument de reboisement qui consiste en une prime annuelle par hectare pour les bénéficiaires, payée sur une période de vingt ans afin de compenser la perte de revenus s'ils convertissent des terres agricoles en forêts; est préoccupé par la constatation de la Cour selon laquelle le montant des primes excède largement les fonds alloués au programme; est préoccupé par le fait que, dès lors, les ressources humaines de la Commiss ...[+++]

117. Observes a lack of coherence between the 7 years' programming period from 2000 to 2006 for EU afforestation measures and the funds allocated to this period on the one hand and, on the other hand, the major instrument for afforestation which consists of an annual premium per hectare for beneficiaries paid over 20 years to compensate the loss of income if they convert agricultural land into forest; is worried about the Court's finding that the amount of premiums largely exceeds the funds allocated to the programme; is concerned that, as a consequence, the Commission's human resources are not focussed on current objectives but have to deal with the administration of the premiums; considers Council Regulation (EC) No 1698/2005 of 20 Sep ...[+++]


3. Les déchets inertes et les terres non polluées provenant de la prospection, de l'extraction, du traitement et du stockage de ressources minérales et de l'exploitation de carrières, ainsi que les déchets provenant de l'extraction, du traitement et du stockage de tourbe ne sont pas soumis aux dispositions des articles 7 et 8, de l'article 11, paragraphes 1 et 3, de l'article 12, de l'article 13, paragraphe 6, et des articles 14 et 16, à moins qu'ils ne soient déposés dans une installation de gestion de déchets de catégorie A.

3. Inert waste and unpolluted soil resulting from the prospecting, extraction, treatment and storage of mineral resources and the working of quarries and waste resulting from the extraction, treatment and storage of peat shall not be subject to Articles 7, 8, 11(1) and (3), 12, 13(6), 14 and 16, unless deposited in a Category A waste facility.




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déposés à terre ->

Date index: 2023-09-20
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