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Abus d'une substance psycho-active
Agent dépositaire
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Dépositaire
Dépositaire d'enjeux
Dépositaire d'un fonds de placement
Dépositaire de fonds commun de placement
Dépositaire de fonds mutuels
Dépositaire des publications des Nations Unies
Dépositaire des titres de la Caisse
Dépositaire des titres du portefeuille
Dépositaire du portefeuille de la Caisse
Dépositaire intermédiaire
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Tierce dépositaire
Tiers dépositaire
état dépositaire

Traduction de «dépositaire entrent » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
dépositaire [ agent dépositaire | dépositaire intermédiaire ]

agent middleman [ functional middleman ]


dépositaire d'un fonds de placement | dépositaire | dépositaire des titres du portefeuille

mutual fund custodian | custodian | custodian of portfolio securities


dépositaire d'enjeux | tiers dépositaire | tierce dépositaire

stakeholder


dépositaire de fonds commun de placement [ dépositaire | dépositaire de fonds mutuels ]

mutual fund custodian [ custodian ]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


dépositaire des titres de la Caisse | dépositaire du portefeuille de la Caisse

custodian-trustee




10 à 20 % de la production mondiale de plomb entrent dans les composés antidétonants

10-20 % of the world's lead production goes into anti-knock agents


bibliothèque dépositaire des publications des Nations Unies [ dépositaire des publications des Nations Unies ]

United Nations depository library


dépositaire | état dépositaire

depositary | depository state
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
3. Les instruments financiers appartenant à l'OPCVM et qui peuvent être livrés physiquement au dépositaire entrent toujours dans le champ d'application des fonctions de conservation du dépositaire.

3. Financial instruments belonging to the UCITS which are able to be physically delivered to the depositary shall in all cases be included in the scope of the custody duties of the depositary.


1. Les instruments financiers appartenant à l'OPCVM et qui ne peuvent pas être livrés physiquement au dépositaire entrent dans le champ d'application des fonctions de conservation du dépositaire lorsque toutes les conditions suivantes sont remplies:

1. Financial instruments belonging to the UCITS which are not able to be physically delivered to the depositary shall be included in the scope of the custody duties of the depositary where all of the following requirements are met:


1. Les instruments financiers appartenant au FIA ou au gestionnaire agissant pour le compte du FIA et qui ne peuvent pas être livrés physiquement au dépositaire entrent dans le champ d’application des fonctions de conservation du dépositaire lorsque toutes les conditions suivantes sont remplies:

1. Financial instruments belonging to the AIF or to the AIFM acting on behalf of the AIF which are not able to be physically delivered to the depositary shall be included in the scope of the custody duties of the depositary where all of the following requirements are met:


3. Les instruments financiers appartenant au FIA ou au gestionnaire agissant pour le compte du FIA et qui peuvent être livrés physiquement au dépositaire entrent toujours dans le champ d’application des fonctions de conservation du dépositaire.

3. Financial instruments belonging to the AIF or the AIFM acting on behalf of the AIF which are able to be physically delivered to the depositary shall always be included in the scope of the custody duties of the depositary.


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3. Les instruments financiers appartenant au FIA ou au gestionnaire agissant pour le compte du FIA et qui peuvent être livrés physiquement au dépositaire entrent toujours dans le champ d’application des fonctions de conservation du dépositaire.

3. Financial instruments belonging to the AIF or the AIFM acting on behalf of the AIF which are able to be physically delivered to the depositary shall always be included in the scope of the custody duties of the depositary.


1. Les instruments financiers appartenant au FIA ou au gestionnaire agissant pour le compte du FIA et qui ne peuvent pas être livrés physiquement au dépositaire entrent dans le champ d’application des fonctions de conservation du dépositaire lorsque toutes les conditions suivantes sont remplies:

1. Financial instruments belonging to the AIF or to the AIFM acting on behalf of the AIF which are not able to be physically delivered to the depositary shall be included in the scope of the custody duties of the depositary where all of the following requirements are met:


le type d’instruments financiers qui entrent dans le champ d’application des fonctions de conservation du dépositaire conformément au paragraphe 8, point a);

the type of financial instruments to be included in the scope of the depositary’s custody duties in accordance with point (a) of paragraph 8;


Conformément à l’article 22 de la convention, les amendements aux annexes A, B et C de ladite convention entrent en vigueur à l’expiration d’un délai d’un an à compter de la date de communication d’un amendement par son dépositaire, c’est-à-dire le 26 août 2010.

In accordance with Article 22 of the Convention, amendments to Annexes A, B and C thereto enter into force one year from the date of communication by the depositary of an amendment, which will fall on 26 August 2010.


7. Les amendements, autres que les amendements à une annexe, entrent en vigueur pour les parties qui les ont ratifiés, acceptés ou approuvés le quatre-vingt-dixième jour qui suit la date de la réception par le dépositaire des instruments de ratification, d'acceptation ou d'approbation par les trois quarts au moins de ceux qui étaient parties au moment de l'adoption.

7. An amendment, other than one to an Annex, shall enter into force for those Parties having ratified, accepted or approved it on the 19th day after the date of receipt by the Depositary of the instruments of ratification, acceptance or approval by at least three fourths of those which were Parties at the time of its adoption.


3. Les amendements à la présente convention entrent en vigueur quatre-vingt-dix (90) jours après que toutes les parties à la convention à la date où les amendements ont été approuvés aient déposé auprès du dépositaire leurs instruments de ratification, d’acceptation ou d’approbation de tels amendements.

3. Amendments to this Convention shall enter into force ninety (90) days after all Parties to the Convention at the time the amendments were approved have deposited their instruments of ratification, acceptance, or approval of such amendments with the Depositary.


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