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Avantages accordés à certains créanciers
Clivage parallèle à certaines faces cristallographiques
Location à terme certain
Mutisme sélectif
OPICChim
Ordonnance PIC
Règlement de 1990 sur les versements aux successions
Règlement de 1996 sur les versements aux successions
Règlement sur le Programme de stagiaires en gestion
Règlement sur les versements aux successions
à certaines fins

Vertaling van "dépassée à certaines " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Décret concernant la nomination de certaines personnes à certains postes de la Division des services de laboratoire de la Direction générale de la protection de l'environnement de la région du Pacifique et du Yukon au ministère de l'Environnement

Appointment of Certains Persons to Certain Positions in the Laboratories Division of the Environmental Conservation Branch of the Pacific and Yukon Region of the Department of Environment Exclusion Approval Order


Règlement sur le Programme de stagiaires en gestion [ Règlement concernant la nomination de certaines personnes à certains postes du groupe de stagiaires en gestion (MM) dans le cadre du Programme de stagiaires en gestion ]

Management Trainee Program Regulations [ Regulations respecting the appointment of certain persons to certain Management Trainee (MM) Group positions within the Management Trainee Program ]


Règlement de 1996 sur les versements aux successions [ Règlement de 1990 sur les versements aux successions | Règlement concernant le versement, à la succession ou à certaines personnes, des montants payables par Sa Majesté à une personne décédée | Règlement sur les versements aux successions ]

Payment to Estates Regulations, 1996 [ Payments to Estates Regulations, 1990 | Regulations Respecting Payments to Estates of Certain Persons Where Moneys Are Payable by Her Majesty to a Deceased Person | Payments to Estates Regulations ]


Ordonnance du 10 novembre 2004 relative à la Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause applicable à certains produits chimiques qui font l'objet d'un commerce international | Ordonnance PIC [ OPICChim ]

Ordinance of 10 November 2004 on the Rotterdam Convention on the Prior Informed Consent (PIC) Procedure for Certain Chemicals in International Trade | PIC Ordinance [ ChemPICO ]


clivage parallèle à certaines faces cristallographiques

basal cleavage


avantages accordés à certains créanciers

undue preference to creditors




Définition: Trouble caractérisé par un refus, lié à des facteurs émotionnels, de parler dans certaines situations déterminées. L'enfant est capable de parler dans certaines situations, mais refuse de parler dans d'autres situations (déterminées). Le trouble s'accompagne habituellement d'une accentuation nette de certains traits de personnalité, par exemple d'une anxiété sociale, d'un retrait social, d'une hypersensibilité ou d'une opposition. | Mutisme sélectif

Definition: Characterized by a marked, emotionally determined selectivity in speaking, such that the child demonstrates a language competence in some situations but fails to speak in other (definable) situations. The disorder is usually associated with marked personality features involving social anxiety, withdrawal, sensitivity, or resistance. | Selective mutism




virement de certains crédits d'un poste à l'autre du budget

interline transfer
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Il est constaté que ces teneurs maximales en aflatoxines sont souvent dépassées dans certaines denrées alimentaires venant de certains pays.

It can be observed that these maximum levels of aflatoxins are frequently exceeded in certain foods from certain countries.


Il est constaté que les teneurs maximales en aflatoxine B1 sont souvent dépassées dans certains aliments pour animaux venant de certains pays.

It can be observed that the maximum levels of aflatoxin B1 are frequently exceeded in certain feed from certain countries.


La limite de 10 000 EUR fixée à [l'article 5, paragraphe 2, du REC remplaçant le règlement (CE) no 1/2004] peut toutefois être dépassée dans certains cas dûment justifiés.

However, the limit of EUR 10 000 fixed in [Article 5 (2) of the BER replacing R 1/2004] could be exceeded in duly justified cases.


En fonction des plages choisies et des dispositions prises (décrites dans la documentation technique), des règles d’exploitation appropriées pourraient être nécessaires lorsque l’unité conçue pour la plage nominale est exploitée sur une ligne particulière où cette plage est dépassée à certaines périodes de l’année.

Depending on the ranges selected and on provisions taken (described in the technical file), appropriate operating rules could be necessary when the unit designed for the nominal range is operated on a particular line where the nominal range is exceeded at certain periods of the year.


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Il convient de prévoir des dérogations au présent règlement pour certains articles dont le niveau de migration escompté est faible (cristal, émaux et pierres précieuses et semi-précieuses) ou acceptable, à condition qu'une certaine teneur limite ne soit pas dépassée, ce qui peut être le cas des alliages en laiton, et pour certains articles dont la petite taille signifie que l'exposition au plomb est minime, notamment les pointes d'instruments d'écriture.

Exemptions from this Regulation should be made for certain articles in relation to which the expected migration level is low, such as crystal glass, enamels and precious and semi-precious stones, or acceptable provided that a certain content limit is not exceeded, which may be the case for brass alloys, and for specified articles whose small size means that exposure to lead is minimal, namely tips of writing instruments.


des critères transparents pour désigner les zones dites «de mélange», à l’intérieur desquelles les normes peuvent être dépassées sous certaines conditions.

transparent criteria to designate so-called “mixing” zones, within which standards may be exceeded under certain conditions.


Dans certains cas, en dépit de l’évolution des bonnes pratiques agricoles, ces teneurs maximales ont été dépassées. Une dérogation temporaire a par conséquent été accordée à certains États membres pour la mise sur le marché de certains légumes à feuilles, cultivés sur le territoire de ces États membres et destinés à la consommation nationale, présentant des teneurs en nitrates supérieures aux teneurs maximales établies.

In some cases, despite developments in good agricultural practice, the maximum levels are exceeded and therefore a temporary derogation was granted to certain Member States for the placing on the market of certain leafy vegetables, grown and intended for consumption in their territory with nitrate levels higher than the established maximum levels.


Plusieurs dispositions sont dépassées et certaines techniques modernes dans le domaine de l’expérimentation animale ne sont donc pas prises en considération par la directive, qui ne tient pas compte non plus des dernières avancées en matière de bien-être animal.

A number of provisions are out of date and the Directive therefore does not cater for modern techniques in the field of animal experimentation, nor does it incorporate the latest advancements in the field of animal welfare.


La limite de 10 000 EUR fixée à [l'article 5, paragraphe 2, du REC remplaçant le règlement (CE) no 1/2004] peut toutefois être dépassée dans certains cas dûment justifiés.

However, the limit of EUR 10 000 fixed in [Article 5 (2) of the BER replacing R 1/2004] could be exceeded in duly justified cases.


2. Si un État membre estime que la valeur limite fixée à l'article 2 paragraphe 2 peut être dépassée dans certains endroits quatre ans après notification de la présente directive, il en informe la Commission.

2. Where a Member State considers that the limit value fixed in Article 2 (2) may be exceeded in certain places four years after notification of this Directive, it shall inform the Commission thereof.




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dépassée à certaines ->

Date index: 2023-09-13
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