Traduction de «dépasse trois mois » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

séjour de moins de trois mois | séjour inférieur à trois mois | séjour ne dépassant pas trois mois | séjour n'excédant pas trois mois
residence for less than three months

séjour de plus de trois mois | séjour excédant trois mois | séjour supérieur à trois mois
residence in excess of three months

présence du patient aux trois mois
Patient comes 3 monthly

Règlement de 1993 sur les personnes employées pour mois de trois mois au ministère des Travaux publics
Department of Public Works Terms Under Three Months Regulations, 1993

à l'expiration d'un délai de trois mois à compter de la saisine du Conseil
on the expiry of a period of three months from the date of referral to the Council

taux de rendement moyen des bons du Trésor à trois mois
ninety-one day Treasury Index

trois mois ou plus
3 months or more

Liste de vérification - Employés nommés pour une période indéterminée et employés nommés pour une période déterminée de trois mois ou plus
Check List - Indeterminate and Term Employee Appointed for 3 Months or More

Définition: Troubles caractérisés par un ensemble de conduites dyssociales, agressives ou provocatrices, répétitives et persistantes, dans lesquelles sont bafouées les règles sociales correspondant à l'âge de l'enfant. Ces troubles dépassent ainsi largement le cadre des mauvaises blagues ou mauvais tours des enfants et les attitudes habituelles de rébellion de l'adolescent. Ils impliquent, par ailleurs, la notion d'un mode de fonctionnement persistant (pendant au moins six mois). Les caractéristiques d'un trouble des conduites peuvent être symptomatiques d'une autre affection psychiatrique; dans cette éventualité, ce dernier diagnostic doit être codé. Le diagnostic repose sur la présence de conduites du type suivant: manifestations excessives de bagarres et de tyrannie, cruauté envers des personnes ou des animaux, destruction des biens d'autrui, conduites incendiaires, vols, mensonges répétés, école buissonnière et fugues, crises de colère et désobéissance anormalement fréquentes et graves. La présence de manifestations nettes de l'un des groupes de conduites précédents est suffisante pour le diagnostic, alors que la survenue d'actes dyssociaux isolés ne l'est pas.
Definition: Disorders characterized by a repetitive and persistent pattern of dissocial, aggressive, or defiant conduct. Such behaviour should amount to major violations of age-appropriate social expectations; it should therefore be more severe than ordinary childish mischief or adolescent rebelliousness and should imply an enduring pattern of behaviour (six months or longer). Features of conduct disorder can also be symptomatic of other psychiatric conditions, in which case the underlying diagnosis should be preferred. Examples of the behaviours on which the diagnosis is based include excessive levels of fighting or bullying, cruelty to other people or animals, severe destructiveness to property, fire-setting, stealing, repeated lying, truancy from school and running away from home, unusually frequent and severe temper tantrums, and disobedience. Any one of these behaviours, if marked, is sufficient for the diagnosis, but isolated dissocial acts are not.

Définition: Trouble dans lequel l'enfant, dont le langage s'est auparavant développé normalement, perd ses acquisitions de langage, à la fois sur le versant expressif et réceptif, tout en gardant une intelligence normale. La survenue du trouble s'accompagne d'anomalies paroxystiques à l'EEG et, dans la plupart des cas, de crises d'épilepsie. Le trouble apparaît habituellement entre trois et sept ans, avec perte du langage en quelques jours ou quelques semaines. La succession dans le temps, entre le début des crises épileptiques et la perte du langage, est assez variable, l'une des deux manifestations précédant l'autre (ou inversement) de quelques mois à deux ans. Ce trouble pourrait être dû à un processus encéphalitique inflammatoire. Dans environ deux tiers des cas, les sujets gardent un déficit plus ou moins important du langage (de type réceptif).
Definition: A disorder in which the child, having previously made normal progress in language development, loses both receptive and expressive language skills but retains general intelligence; the onset of the disorder is accompanied by paroxysmal abnormalities on the EEG, and in the majority of cases also by epileptic seizures. Usually the onset is between the ages of three and seven years, with skills being lost over days or weeks. The temporal association between the onset of seizures and loss of language is variable, with one preceding the other (either way round) by a few months to two years. An inflammatory encephalitic process has been suggested as a possible cause of this disorder. About two-thirds of patients are left with a more or less severe receptive language deficit.

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

6.1 (1) Lorsqu’il est tenu, aux termes des règlements pris en vertu de l’alinéa 50c), de compter comme service ouvrant droit à pension, pour l’application de la présente loi, une période de service supérieure à trois mois, le contributeur peut, malgré ces règlements, choisir, selon les modalités de temps ou autres prévues par règlement d’application de l’alinéa 50.1(1)b), de ne pas compter comme service ouvrant droit à pension la partie de la période qui dépasse trois mois.
6.1 (1) Subject to subsection (3), where, under any regulations made under paragraph 50(c), a contributor is required to count as pensionable service for the purposes of this Act a period of service that exceeds three months, the contributor may, notwithstanding those regulations, elect, at the time and in the manner prescribed by the regulations made under paragraph 50.1(1)(b), not to count as pensionable service that portion of the period that is in excess of three months.

6.1 (1) Sous réserve du paragraphe (3), un contributeur qui est ou a été absent de la Gendarmerie, en congé non payé, pendant plus de trois mois peut, selon les modalités de temps ou autres prévues aux règlements, choisir de ne pas compter comme service ouvrant droit à pension, au titre de la division 6(1)a)(ii)(A), la partie de la période de congé qui dépasse trois mois.
6.1 (1) Subject to subsection (3), where a contributor is or has been absent from the Force on leave of absence without pay for a period that exceeds three months, the contributor may elect, at the time and in the manner prescribed by the regulations, not to count as pensionable service under clause 6(a)(ii)(A) that portion of the period that is in excess of three months.

(2.1) Lorsqu’une période de service du contributeur pour laquelle le versement d’aucune solde n’a été autorisé, autre qu’une période de service pour laquelle a été imposée une suppression de solde ou une retenue sur la solde visée aux alinéas (1)a), b) ou c), est supérieure à trois mois, la partie de la période de service qui dépasse trois mois doit être comptée comme service ouvrant droit à pension à moins que le contributeur ne choisisse de ne pas la compter comme telle.
(2.1) Where a period of service of a contributor in respect of which no pay was authorized to be paid, other than any period of service during which a deduction or forfeiture described in paragraph (1)(a), (b) or (c) has been imposed, exceeds three months, the portion of the period of service that is in excess of three months shall be counted as pensionable service unless the contributor elects not to count that service as pensionable service.

5.3 (1) Sous réserve du paragraphe (3), un contributeur qui est ou a été absent de la fonction publique, en congé non payé, pendant plus de trois mois peut, sous réserve des règlements, choisir de ne pas compter comme service ouvrant droit à pension, au titre de la division 6(1)a)(ii)(A), la partie de la période du congé qui dépasse trois mois.
5.3 (1) Subject to subsection (3), a contributor who is or has been absent from the public service on leave of absence without pay for a period that exceeds three months may, subject to the regulations, elect not to count as pensionable service under clause 6(1)(a)(ii)(A) that portion of the period that is in excess of three months.

Les frontaliers peuvent obtenir un permis de franchissement local de la frontière qui leur permet d’entrer dans l’État membre voisin et d’y séjourner pendant une période non interrompue dont la durée est déterminée par les deux pays limitrophes mais qui ne peut néanmoins dépasser trois mois.
Cross‑border workers may obtain a local border traffic permit which enables them to enter the neighbouring Member State and remain there for an uninterrupted period, the duration of which is determined by the two neighbouring States, but may not exceed three months.

Si aucun délai n'est établi, il ne devrait pas dépasser trois mois à partir de la date de la décision de lancer une procédure si elle a été lancée d'office ou à partir de la date de la demande de la partie intéressée.
Where no time-limit is established, it should not exceed three months from the date of the decision to initiate a proceeding if it was initiated ex officio or from the date of the request of the interested party.

Une fois que le volume de déclenchement a été atteint au cours de l'année calendaire correspondante, la Commission peut, conformément à la procédure d'examen visée à l'article 12, paragraphe 3, suspendre temporairement le droit de douane préférentiel durant cette même année pour une période ne pouvant dépasser trois mois et ne pouvant aller au-delà de la fin de l'année calendaire.
Once the trigger volume is met during the corresponding calendar year, the Commission may , in accordance with the examination procedure referred to in Article 12(3), temporarily suspend the preferential customs duty during that same year for a period of time not exceeding three months, and not going beyond the end of the calendar year.

Une fois que le volume de déclenchement a été atteint au cours de l’année calendaire correspondante, la Commission doit, conformément à la procédure consultative visée à l’article 12, paragraphe 2, suspendre temporairement le droit de douane préférentiel durant cette même année pour une période ne pouvant dépasser trois mois et ne pouvant aller au-delà de la fin de l’année calendaire.
Once the trigger volume is met during the corresponding calendar year, the Commission shall, in accordance with the advisory procedure referred to in Article 12(2), temporarily suspend the preferential customs duty during that same year for a period of time not exceeding three months, and not going beyond the end of the calendar year.

Une fois que le volume de déclenchement a été atteint au cours de l’année calendaire correspondante, la Commission peut, conformément à la procédure d’examen visée à l’article 12, paragraphe 3, suspendre temporairement le droit de douane préférentiel durant cette même année pour une période ne pouvant dépasser trois mois et ne pouvant aller au-delà de la fin de l’année calendaire.
Once the trigger volume is met during the corresponding calendar year, the Commission may, in accordance with the examination procedure referred to in Article 12(3), temporarily suspend the preferential customs duty during that same year for a period of time not exceeding three months, and not going beyond the end of the calendar year.

L'amendement reflète aussi la lettre et l'esprit de l'article 5, paragraphe 6, de la décision 1999/468/CE, qui ne dispose pas que le délai "est fixé à trois mois" comme dans la proposition de règlement mais que le délai utile "sera fixé dans chaque acte de base" et qu'il "ne saurait en aucun cas dépasser trois mois à compter de la saisine du Conseil".
This amendment would also reflect the letter and the spirit of Art. 5(6) of Decision 1999/468/EC which does not state that the period “shall be three months” as currently phrased in the proposed Regulation but provides that relevant period should be "laid down in each basic instrument" and "in no case exceed three months from the date of referral to the Council".