Vertaling van "dénommés études concernant " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

étude concernant tous les secteurs
full scale exercise

études concernant les entreprises de transport
transport economics

Échange de Notes relatif à l'étude concernant le bassin supérieur du fleuve Columbia, dont est chargée la Commission mixte internationale
Exchange of Notes relating to a Study to be made by the International Joint commission with respect to the Upper Columbia River Basin

Groupe d'étude concernant les agents de sécurité des ministères
Departmental Security Officer Study Group

Étude concernant la stratégie de la gamme de service sur la comptabilité centrale et rapports (CCR)
Central Accounting and Reporting (CAR) Service Line Strategy

études concernant l'intégrale de résonance
resonance integral studies

Comité d'experts gouvernementaux pour la coordination des études à effectuer par les Etats membres en relation avec la proposition de décision du Conseil concernant l'instauration d'un système commun de tarification de l'usage des infrastructures de transport
Committee of Government Experts on the Co-ordination of Studies to be carried out by the Member States in connection with the Proposal for a Council Decision on the Introduction of a Common System of Charging for the Use of Transport Infrastructure

Ordonnance du DEFR du 2 septembre 2005 concernant les filières d'études les études postgrades et les titres dans les hautes écoles spécialisées
EAER Ordinance of 2 September 2005 on Study Programmes, Continuing Education and Training and Qualifications at Universities of Applied Sciences

Ordonnance du DFE du 11 mars 2005 concernant les conditions minimales de reconnaissance des filières de formation et des études postdiplômes des écoles supérieures [ OCM ES ]
FDEA Ordinance of 11 March 2005 on the Minimum Requirements for the Recognition of Study Programmes and Continuing Education and Training at Professional Education Institutions [ MiR-PEI ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

4. Si une substance a déjà été enregistrée, un nouveau déclarant est autorisé à faire référence à des études et des rapports d'essais, ci-après dénommés "études", concernant la même substance et présentés antérieurement, à condition qu'il puisse apporter la preuve que la substance dont il demande l'enregistrement est identique à celle qui a déjà été enregistrée.
4. If a substance has already been registered, a new registrant shall be entitled to refer to studies and test reports, hereinafter "studies", for the same substance submitted earlier, provided that he can show that the substance that he is now registering is the same as the one previously registered.

L’équipe EXEL pour avoir élaboré une nouvelle classe de méta-matériaux artificiels, dénommés « matériaux gauchers » ou « matériaux à indice de réfraction négatif », capables de renverser de nombreuses propriétés familières de la lumière. L’équipe CECA pour des percées scientifiques concernant les changements climatiques et environnementaux dans l’Arctique L’équipe PULSE pour avoir démontré l'impact de l'étude européenne des pulsars sur la physique moderne. Le projet ESS (enquête sur l’Europe sociale) pour les innovations radicales apportées dans les enquêtes transnationales. Le projet EURO-PID pour des travaux de recherche de pointe sur un groupe de plus de 130 maladies rares génétiquement déterminées et connues sous le nom d'immunodéficiences primaires .
the EXCEL team for developing a new class of artificial meta-materials, called Left-Handed Materials or Negative Index Materials, which have the ability to overturn many familiar properties of light; the CECA team for breakthrough findings on climate and environmental change in the Arctic; the PULSE team for demonstrating the impact of European pulsar science on modern physics; the ESS project, European Social Survey, for radical innovations in cross-national surveys; and the EURO – PID project for cutting-edge research on a group of over 130 rare genetically determined diseases known as primary immunodeficiencies.

VU l’étude de la Commission européenne sur la «fiscalité des entreprises dans le marché intérieur»[14], la proposition concernant la création d’un «forum conjoint de l’UE sur les prix de transfert» (ci-après dénommé «FCPT»), faite par la Commission dans sa communication de 2001 intitulée «Vers un marché intérieur sans entraves fiscales - Une stratégie pour permettre aux entreprises d'être imposées sur la base d'une assiette consolidée de l'impôt sur les sociétés couvrant l'ensemble de leurs activités dans l'Union européenne»[15], les conclusions du Conseil du 11 mars 2002 saluant cette initiative et la création du FCPT en juin 2002,
HAVING REGARD TO the European Commission's study on "Company Taxation in the Internal Market"[14], the proposal made by the Commission, in its 2001 communication "Towards an internal market without obstacles - A strategy for providing companies with a consolidated corporate tax base for their EU-wide activities[15]", for the establishment of a "EU Joint Transfer Pricing Forum" (hereinafter referred to as “JTPF”), the Council conclusions of 11 March 2002 welcoming this move and the establishment of the JTPF in June 2002,

(7) En 1999, à la suite d'une étude relative aux effets de la créosote sur la santé(7) et de l'examen effectué ultérieurement par le comité scientifique de la toxicité, de l'écotoxicité et de l'environnement (ci-après dénommé "CSTEE")(8), la Commission a entamé des discussions avec les États membres en vue de réviser les dispositions de la directive 76/769/CEE concernant la créosote.
(7) In 1999, on the basis of a study on the health effects of creosote(7) and the subsequent review by the Scientific Committee on Toxicity, Ecotoxicity and the Environment (hereinafter referred to as the SCTEE)(8), the Commission started discussions with the Member States with a view to reviewing the provisions of Directive 76/769/EEC regarding creosote.