Vertaling van "dénominations sont clairement " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

communiquer clairement avec des passagers
provide passengers with information in an understandable manner | talk to passengers with clarity | communicate clearly with passengers | communicate effectively with passengers

demande clairement infondée | demande manifestement abusive | demande manifestement infondée | demande manifestement mal fondée | demande manifestement non fondée
clearly abusive request | clearly unfounded application | clearly unjustified application | manifestly unfounded claim | MUC [Abbr.]

test de dénomination d'objet
Object naming test

dénomination de la société | dénomination sociale
name of the company

dénomination de la variété | dénomination variétale
variety denomination

idée qui se dégage clairement
clear intention

prendre des mesures qui ne sont pas clairement énoncées
act in a way not clearly set out

aptitude clairement démontrée
capacity clearly demonstrated

dénomination du produit [ appellation du produit | identification de la substance | identification du produit ]
product designation [ product description | product identification | product naming | substance identification ]

dénomination de la marchandise | dénomination des marchandises
denomination of goods | description of goods

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

L’indication des mentions visées à l’article 9, paragraphe 1, point c), n’est pas requise lorsque la dénomination de la denrée alimentaire fait clairement référence au nom de la substance ou du produit concerné.
The indication of the particulars referred to in point (c) of Article 9(1) shall not be required in cases where the name of the food clearly refers to the substance or product concerned.

Le prospectus identifie clairement les personnes responsables au titre du prospectus et, le cas échéant, de tout supplément à celui-ci par leur nom et leur fonction ou, lorsqu’il s’agit de personnes morales, par leur dénomination et leur siège statutaire, et contient une déclaration de leur part attestant que, à leur connaissance, les informations contenues dans le prospectus sont conformes à la réalité et ne comportent pas d’omissions de nature à en altérer la portée.
The persons responsible for the prospectus, and any supplement thereto, shall be clearly identified in the prospectus by their names and functions or, in the case of legal persons, their names and registered offices, as well as declarations by them that, to the best of their knowledge, the information contained in the prospectus is in accordance with the facts and that the prospectus makes no omission likely to affect its import.

Des dérogations à cette règle peuvent être accordées uniquement dans le cas de produits portant une dénomination dont «la nature exacte est connue en raison de l’usage traditionnel et/ou lorsque les dénominations sont clairement utilisées pour décrire une qualité caractéristique du produit».
Derogations to this rule can only be granted for products for which "the designation of the product and the nature is clear from traditional usage and/or when the designations are clearly used to describe a characteristic quality of the products".

Toutefois, cette règle ne s’applique pas aux dénominations de produits dont la nature exacte ressort clairement de leur utilisation traditionnelle et/ou dont la dénomination est manifestement utilisée pour décrire une qualité caractéristique de ceux-ci.
However, that rule does not apply to the designation of products the exact nature of which is clear from traditional usage and/or when the designations are clearly used to describe a characteristic quality of the product.

La Cour examine l’argument de la République tchèque selon lequel les produits dont la nature exacte ressort clairement de leur utilisation traditionnelle et/ou dont la dénomination est manifestement utilisée pour décrire une qualité caractéristique du produit, bénéficieraient, de manière automatique, de ladite dérogation, sans que l’inscription de ces produits sur cette liste et, partant, l’autorisation préalable de la Commission soient nécessaires à cette fin.
The Court examines the Czech Republic’s argument that products whose exact nature is clear from traditional usage and/or whose designation is clearly used to describe a characteristic quality of the product automatically benefit from that derogation without their inclusion in that list, and hence prior authorisation by the Commission, being necessary.

a) la dénomination de la denrée alimentaire fait clairement référence au nom de l'ingrédient ou
(a) the name of the food clearly refers to the ingredient concerned; or

De même pour les boissons à base de thé et de café, pour autant que leur dénomination indique clairement qu'elles sont à base de thé ou de café.
Neither will drinks based on tea and coffee, as long as the name of the drink makes clear it has been made from tea or coffee.

La mention visée au premier alinéa n'est pas nécessaire si la dénomination de vente renvoie clairement à l'ingrédient.
The indication referred to in the first subparagraph shall not be required if the name under which the foodstuff is sold clearly refers to the ingredient concerned.

Ce régime prévoit également des mesures dérogatoires transitoires: les États membres peuvent permettre l'utilisation de certaines dénominations enregistrées pour des produits non conformes: la firme qui a commercialisé légalement des produits sous la même dénomination enregistrée durant 5 ans précédant la date de l'enregistrement, pourra encore le faire pendant 5 années supplémentaires, dès lors que l'étiquetage indique clairement l'origine véritable du produit.
That system also provides for transitional derogations: Member States may allow the use of certain registered names for products which do not comply: a firm which has legally marketed products under the same name for 5 years before the date of registration may continue to do so for a further five years, provided that the labelling clearly indicates the true origin of the product.