Vertaling van "démontré qu'elle pourrait " (Frans → Engels) :

Si l'offre actuelle de Denstply en blocs de CAO/FAO utilisés en cabinet dentaire est limitée, l'enquête a démontré qu'elle pourrait être élargie dans un avenir proche afin de se substituer à l'offre d'autres fournisseurs de blocs de CAO/FAO.
Currently Denstply's offer in chairside CAD/CAM blocks is limited but the investigation showed that it could be expanded in the near future to replace other CAD/CAM blocks suppliers.

L'élaboration d’une norme comptable simplifiée, commune et de haute qualité, adaptée aux sociétés cotées sur certaines plateformes de négociation[9] pourrait être un pas en avant en termes de transparence et de comparabilité, et si elle est appliquée de manière proportionnée, elle pourrait rendre plus attractives les sociétés à la recherche d'investisseurs transfrontières.
The development of a simplified, common, and high quality accounting standard tailored to the companies listed on certain trading venues[9] could be a step forward in terms of transparency and comparability, and if applied proportionally, could help those companies seeking cross-border investors to be more attractive to them.

À la suite de cette notification, un participant peut s'opposer à la diffusion envisagée s'il démontre qu'elle pourrait nuire gravement à ses intérêts légitimes concernant ses résultats ou ses connaissances préexistantes.
Following notification, a participant may object if it demonstrates that its legitimate interests in relation to its results or background would suffer significant harm by the intended dissemination.

L’avocat général Sharpston conclut de ce qui précède que, si la condition de résidence pourrait se justifier, en principe, par l’objectif social invoqué, les Pays-Bas n’ont pas démontré qu’elle est un moyen approprié et proportionné de réaliser cet objectif.
Advocate General Sharpston therefore concludes that, whilst the residence requirement could, in principle, be justified on social grounds, the Netherlands has not shown that it is an appropriate and proportionate means of attaining that objective.

Au cas où une ARN pourrait démontrer que les conditions du marché sur le territoire d'un État membre exigent une autre échelle minimale efficace, elle pourrait s'écarter de l'approche recommandée.
In case an NRA can prove that the market conditions in the territory of that Member State would imply a different minimum efficient scale, it could deviate from the recommended approach.

Dans des circonstances exceptionnelles, lorsqu'une ARN n'est pas à même, en raison, notamment, de ressources limitées, de finaliser à temps le modèle recommandé de calcul des coûts et si elle est en mesure de démontrer qu'une méthode autre qu'un modèle LRIC ascendant fondé sur les coûts actuels donne des résultats conformes à la présente recommandation et compatibles, en termes d'efficacité, avec ceux produits sur un marché concurrentiel, elle pourrait envisager de fixer des prix provisoires selon cette autre approche jusqu'au 1er juillet 2014.
In exceptional circumstances where an NRA is not in a position, in particular due to limited resources, to finalise the recommended cost model in a timely manner and where it is able to demonstrate that a methodology other than a bottom-up LRIC model based on current costs results in outcomes consistent with this Recommendation and generates efficient outcomes consistent with those in a competitive market, it could consider setting interim prices based on an alternative approach until 1 July 2014.

Dans ce cas, si une ARN est en mesure de démontrer qu'une méthode autre qu'un modèle LRIC ascendant fondé sur les coûts actuels (par exemple, l'analyse comparative) donne des résultats conformes à la présente recommandation et compatibles, en termes d'efficacité, avec ceux produits sur un marché concurrentiel, elle pourrait envisager de fixer des prix provisoires selon cette autre approche jusqu'au 1er juillet 2014.
In such circumstances, if an NRA is able to demonstrate that a methodology (e.g. benchmarking) other than a bottom-up LRIC model based on current costs results in outcomes consistent with this Recommendation and generates efficient outcomes consistent with those in a competitive market, it could consider setting interim prices based on an alternative approach until 1 July 2014.

Par conséquent, est-il possible sur le plan constitutionnel que les tribunaux considèrent comme urgent et important l'objet d'une loi définissant le mariage comme étant exclusivement l'union d'un homme et d'une femme, si cette loi est promulguée précisément avec l'objectif laïque de servir l'intérêt des enfants? (1520) Compte tenu du fait que l'analyse de l'article 1 de la Charte démontre que c'est sur le gouvernement que repose le fardeau de la preuve, il faudrait des preuves pour démontrer pourquoi et comment une définition restrictive du mariage est nécessaire pour protéger les enfants dans la société canadienne et comment elle pourrait favoriser les intérêts des enfants en général.
It is therefore constitutionally possible that a law defining marriage as the union of one man and one woman to the exclusion of all others, specifically promulgated with the secular objective of the best interests of the children, could be perceived by the courts as a pressing and substantial objective (1520) In light of the fact that under section 1 charter analysis it is the government that has the evidential burden, proof would need to be tendered as to why and how a restrictive marriage definition is required to protect children in Canadian society and how it advances the well-being of the interests of children generally.

Une telle directive pourrait avoir des effets très bénéfiques en termes de concurrence, mais elle pourrait aussi démontrer que l'Europe a à cœur de répondre aux préoccupations quotidiennes de ses citoyens.
Such a directive could bring significant benefits in terms of competition but also in demonstrating that the EU has the day-to-day concerns of its citizens at heart.

Si une administration fiscale l'estimait approprié, elle pourrait naturellement vérifier que l'émetteur respecte la réglementation, mais, contrairement à la procédure actuelle, ce serait à elle de démontrer les infractions éventuelles.
If a tax administration thought it was appropriate, it could of course check that the issuer complied with the rules but the burden of proof would be on the tax administration to prove non-compliance and not the contrary, as is the case today.