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Avec toute la célérité possible
Dans les meilleurs délais
Dans les plus brefs délais
Dans un bref délai
Dans un court délai
De façon expéditive
Demande de vote à bref délai
Diligemment
Droit d'inspection à bref délai
Le plus rapidement possible
Le plus tôt possible
Promptement
Sans délai
Sans tarder
Très rapidement
à bref délai
à court préavis

Traduction de «délais trop brefs » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
dans les meilleurs délais | dans les plus brefs délais

at the earliest opportunity


sans délai [ sans tarder | à bref délai ]

forthwith [ without delay ]


dans un court délai [ dans un bref délai | très rapidement | à court préavis ]

at short notice


dans les meilleurs délais [ le plus tôt possible | promptement | le plus rapidement possible | avec toute la célérité possible | de façon expéditive | dans les plus brefs délais | diligemment ]

as expeditiously as possible [ at your earliest convenience | as soon as possible | expeditiously | in an expeditious manner | with all due dispatch ]


droit d'inspection à bref délai

short notice challenge


demande de vote à bref délai

request that an early vote be taken
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
47 (1) Dans une instance, quiconque devant recevoir un avis aux termes des présentes règles, ou ayant le droit de recevoir un tel avis, n’a pas reçu cet avis ou l’a reçu dans un délai trop bref, peut demander au Conseil, dans les 10 jours après avoir pris connaissance d’une ordonnance ou d’une décision rendue par le Conseil, ou dans le délai fixé par le Conseil, de revoir, d’annuler ou de modifier son ordonnance ou sa décision ou d’ordonner la tenue d’une nouvelle audience pour la question ou la requête originale, auquel cas le Conseil, aussitôt que possible après avoir été saisi de la demande et ...[+++]

47 (1) Where, in any proceeding before the Council, any person to whom any notice is required by these Rules to be given or sent or who is otherwise entitled to receive any notice has not been or has been insufficiently so notified, he may, at any time within 10 days after becoming aware of any order or decision made by the Council in the proceeding, or within such further time as the Council may direct, apply to the Council to review, rescind, change, alter or vary the order or decision made by it, or to rehear the original subject-matter or application, as the case may be, and the Council shall, as soon as possible after the making of ...[+++]


Un tel régime transitoire est nécessaire dès lors que l’application immédiate à ces demandes d’un délai de prescription plus court que celui précédemment en vigueur aurait pour effet de priver rétroactivement de leur droit à remboursement certains justiciables ou de ne leur laisser qu’un délai trop bref pour faire valoir ce droit.

Such transitional arrangements are necessary where the immediate application to those claims of a limitation period shorter than that which was previously in force would have the effect of retroactively depriving some individuals of their right to repayment, or of allowing them too short a period for asserting that right.


Il faut garder à l'esprit qu'il s'agit de navires d'une longueur hors tout supérieure à 10 mètres, qu'ils peuvent transporter une quantité considérable de poisson et que l'article 14 oblige à une très grande méticulosité, d'où le fait qu'un délai trop bref pourrait entraîner des rectifications ultérieures qui compliqueraient et dupliqueraient des procédures administratives déjà très laborieuses.

It should be borne in mind that with these being vessels of over 10 meters in length that can transport a sizeable catch and Article 14 calling for very detailed information, too short a period may mean that subsequent corrections have to be made, thus complicating and duplicating administrative procedures that are already very difficult.


18. demande à la Commission de vérifier si les États membres garantissent que les victimes et les associations et organisations qui ont un intérêt légitime au respect de la directive 2002/73/CE ne sont pas empêchées par des obstacles juridiques ou autres – par exemple des délais trop brefs – d'intenter une action en justice pour violation des règles de protection contre les discriminations et du principe d'égalité ou, dans le cas des victimes, d'exiger, par d'autres procédures administratives, le respect intégral de leurs droits au titre de la directive 2002/73/CE;

18. Calls on the Commission to examine whether Member States are ensuring that victims and associations and organisations which have a legitimate interest in compliance with Directive 2002/73/EC are not prevented by legal or other barriers, for example excessively short deadlines, from initiating legal proceedings in respect of infringements of discrimination protection rules and equal rights or, in the case of victims, from claiming their full rights under Directive 2002/73/EC in other administrative procedures;


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Le porte-parole de l'opposition officielle pour l'immigration défendait l'opinion d'un bon nombre de personnes selon lesquelles les délais prévus pour l'entrevue et l'audience initiales étaient trop brefs.

The official opposition immigration critic strongly advocated the views of many that the proposed timelines for the interview and initial hearing are too short.


La phase Euro III (A) proposée par la Commission ne devrait cependant plus être modifiée en raison du délai trop bref et afin de laisser une marge suffisante à l'industrie pour assurer les développements requis.

The Euro III (A) Stage proposed by the Commission should not be further amended because of the short lead time and in order to afford the industries sufficient security for development.


12. demande à la Commission de vérifier si les États membres garantissent que les victimes ou les associations et organisations qui ont un intérêt légal au respect de la directive ne sont pas empêchées par des obstacles juridiques ou autres – par exemple des délais trop brefs – d'intenter une action en justice pour atteintes à la protection contre les discriminations et au principe d'égalité ou, dans le cas des victimes, d'exiger, par d'autres procédures administratives, le respect intégral de leurs droits tels qu'établis par la directive 2002/73/CE;

12. Calls on the Commission to examine whether Member States are ensuring that victims and associations and organisations which have a legitimate interest in compliance with Directive 2002/73/EC are not prevented by legal or other barriers, for example excessively short deadlines, from initiating legal proceedings in respect of infringements of discrimination protection rules and equal rights or, in the case of victims, from claiming their full rights under Directive 2002/73/EC in other administrative procedures;


19. demande à la Commission de vérifier si les États membres garantissent que les victimes ou les associations et organisations qui ont un intérêt légal au respect de la directive ne sont pas empêchées par des obstacles juridiques ou autres – par exemple des délais trop brefs – d'intenter une action en justice pour atteintes à la protection contre les discriminations et au principe d'égalité ou, dans le cas des victimes, d'exiger, par d'autres procédures administratives, le respect intégral de leurs droits tels qu'établis par la directive 2002/73/CE;

19. Calls on the Commission to examine whether Member States are ensuring that victims and associations and organisations which have a legitimate interest in compliance with Directive 2002/73/EC are not prevented by legal or other barriers, for example excessively short deadlines, from initiating legal proceedings in respect of infringements of discrimination protection rules and equal rights or, in the case of victims, from claiming their full rights under Directive 2002/73/EC in other administrative procedures;


Encore là, il est impératif de comprendre qu'un arrêté d'urgence doit être exécuté dans les délais les plus brefs possibles et qu'un délai de deux heures lorsqu'on a affaire à des avions qui arrivent au Canada, dans une telle situation, aurait été trop long.

Again, the critical factor here is that an interim order must be effected with the shortest delay possible, and a delay of two hours when we were dealing with the aircraft arriving in Canada, that kind of a situation, would have been too much.


Les consultations à ce sujet devant être achevées dans de brefs délais et les possibilités d enquête étant limitées, le résultat risque d être affecté par la capacité de négociation et le poids respectif des pays ACP plutôt que par des considérations techniques; de plus le contrôleur financier, saisi à un stade trop avancé de la procédure, n est pas en mesure d agir sur le processus de négociation et ne réexamine pas les éléments d appréciation qui conduisent aux réductions des bases de transferts.

As the discussion of these matters must be completed within a short period of time and the possibilities for investigation are limited, there is a risk that the outcome will be affected by the negotiating abilities and relative importance of the ACP States rather than by technical considerations; furthermore, reference to the Financial Controller takes place at too late a stage in the procedure for him to be able to influence the negotiating process and he does not review the factors which lead to reductions in the transfer bases.




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délais trop brefs ->

Date index: 2022-12-05
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