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Avec toute la célérité possible
Dans le plus bref délai
Dans les meilleurs délais
Dans les plus brefs délais
Dans les plus brefs délais possibles
De façon expéditive
Diligemment
Dès que possible
En temps utile
Le plus rapidement possible
Le plus tôt possible
Promptement
Se réunir dans les plus brefs délais
à la minute

Traduction de «délais plus brefs » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
dans les meilleurs délais [ le plus tôt possible | promptement | le plus rapidement possible | avec toute la célérité possible | de façon expéditive | dans les plus brefs délais | diligemment ]

as expeditiously as possible [ at your earliest convenience | as soon as possible | expeditiously | in an expeditious manner | with all due dispatch ]


dans les meilleurs délais | dans les plus brefs délais

at the earliest opportunity


dans les plus brefs délais | dès que possible | en temps utile

in due course | in good time


se réunir dans les plus brefs délais

meet at very short notice


dans le plus bref délai [ à la minute ]

at the shortest notice


dans les plus brefs délais possibles

as soon as practicable
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
119. invite instamment les États membres à fournir à la Commission des données plus fiables et plus cohérentes, dans des délais plus brefs, étant donné que la qualité des informations relatives à l'eau au niveau de l'Union en général dépend de la qualité des informations transmises par les États membres;

119. Urges Member States to improve the timely reporting, reliability and consistency of the data they provide to the Commission as the quality of the information about water in the Union as a whole depends on the quality of the information Member States provide;


119. invite instamment les États membres à fournir à la Commission des données plus fiables et plus cohérentes, dans des délais plus brefs, étant donné que la qualité des informations relatives à l'eau au niveau de l'Union en général dépend de la qualité des informations transmises par les États membres;

119. Urges Member States to improve the timely reporting, reliability and consistency of the data they provide to the Commission as the quality of the information about water in the Union as a whole depends on the quality of the information Member States provide;


Cela signifie que, lorsque la législation nationale établit, pour l'adoption de mesures nationales, des délais plus courts que ceux prévus dans le présent règlement, ces mêmes délais plus brefs devraient également s'appliquer à la procédure de l'Union.

This means in particular that, where national law lays down shorter time limits than those prescribed in this Regulation for the issue of national measures, the shorter time limits should apply also to the Union procedure.


Un tel régime transitoire est nécessaire dès lors que l’application immédiate à ces demandes d’un délai de prescription plus court que celui précédemment en vigueur aurait pour effet de priver rétroactivement de leur droit à remboursement certains justiciables ou de ne leur laisser qu’un délai trop bref pour faire valoir ce droit.

Such transitional arrangements are necessary where the immediate application to those claims of a limitation period shorter than that which was previously in force would have the effect of retroactively depriving some individuals of their right to repayment, or of allowing them too short a period for asserting that right.


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Si elle s'estime suffisamment éclairée par la lecture des mémoires ou observations écrites déposés par les parties, la Cour, en effet, ne sera en principe plus tenue d'organiser une audience de plaidoiries, ce qui devrait permettre à celle-ci de statuer dans des délais plus brefs sur les affaires qui lui sont soumises.

If the Court considers on reading the written pleadings or observations lodged by the parties that it has sufficient information, it will, as a rule, no longer be obliged to hold a hearing, which should enable it to give rulings within a shorter period of time.


En cas de délai plus bref (article 5 bis, paragraphe 5, point b), de la décision 1999/468/CE du Conseil fixant les modalités de l'exercice des compétences d'exécution conférées à la Commission) et en cas d'urgence (article 5 bis, paragraphe 6, de la décision 1999/468/CE) , le délai de contrôle court , à moins que le président de la commission compétente s'y oppose, à compter de la date de réception par le Parlement du projet final de mesures d'exécution dans les versions linguistiques fournies aux membres du comité institué conformément à la décision 1999/468/CE.

Where shorter time limits apply ( Article 5a(5)(b) of Council Decision 1999/468/EC laying down the procedures for the exercise of implementing powers conferred on the Commission) and in cases of urgency ( Article 5a(6) of Decision 1999/468/EC) , the time for scrutiny shall, unless the Chair of the committee responsible objects, start to run from the date of receipt by Parliament of the final draft implementing measures in the language versions submitted to the members of the committee set up in accordance with Decision 1999/468/EC.


En cas de délai plus bref (article 5 bis, paragraphe 5, point b), de la décision 1999/468/CE du Conseil fixant les modalités de l'exercice des compétences d'exécution conférées à la Commission) et en cas d'urgence (article 5 bis, paragraphe 6, de la décision 1999/468/CE), le délai de contrôle court, à moins que le président de la commission compétente s'y oppose, à compter de la date de réception par le Parlement du projet final de mesures d'exécution dans les versions linguistiques fournies aux membres du comité institué conformément à la décision 1999/468/CE.

Where shorter time limits apply (Article 5a(5)(b) of Council Decision 1999/468/EC laying down the procedures for the exercise of implementing powers conferred on the Commission) and in cases of urgency (Article 5a(6) of Decision 1999/468/EC), the time for scrutiny shall, unless the Chair of the committee responsible objects, start to run from the date of receipt by Parliament of the final draft implementing measures in the language versions submitted to the members of the committee set up in accordance with Decision 1999/468/EC.


Elle rendra plus facile les échanges d'informations entre les administrations des Etats membres et imposera notamment des délais plus brefs pour répondre à des demandes d'information".

The proposal will make it easier for national administrations to exchange information, and in particular they will have to respond to requests for information more rapidly".


En raison des délais nécessaires pour les procédures de ratification dudit accord de partenariat, et en attendant l'entrée en vigueur de celui-ci, il est envisagé de conclure également un accord intérimaire qui permettra d'en mettre en vigueur dans des délais plus brefs les dispositions commerciales.

Owing to the time needed for the procedures to ratify the Partnership Agreement and pending its entry into force, it is planned also to conclude an interim agreement enabling the trade provisions to be brought into force as soon as possible.


En raison des délais nécessaires pour les procédures de ratification de ces accords, et en attendant l'entrée en vigueur de ceux-ci, il est envisagé de conclure également des accords intérimaires - actuellement en négociation - qui permettront de mettre en vigueur dans des délais plus brefs les dispositions commerciales des trois accords de partenariat et de coopération.

Owing to the time required for the procedures for ratifying the Agreements, and pending their entry into force, it is envisaged that interim agreements - currently being negotiated - also be concluded, so that the trade provisions of the three Partnership and Cooperation Agreements can be brought into force at the earliest opportunity.




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délais plus brefs ->

Date index: 2022-06-09
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