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Autre référentiel comptable applicable
Bâtiment déjà construit
Bâtiment existant
Central déjà opérationnel
Central téléphonique déjà opérationnel
Centre téléphonique déjà opérationnel
Construction existante
Droits au regard de la loi
Droits reconnus par la loi
Feu devenu important
Feu déjà important
Illusion de déjà vu
Illusion du déjà-vu
Immeuble déjà construit
Immeuble existant
Incendie déjà important
Le PCNP - Quatre ans déjà
Personne ayant déjà été renvoyée du Canada
Règles comptables appropriées communiquées au lecteur
Règles comptables autres que les PCGR
Réaction dépressive
Réactionnelle
Trouble dépressif saisonnier
épisodes récurrents de dépression psychogène
établissement existant

Traduction de «déjà été reconnus » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
central déjà opérationnel | central téléphonique déjà opérationnel | centre téléphonique déjà opérationnel

central exchange already in service | central office already in service


référentiel comptable autre que les principes comptables généralement reconnus | référentiel comptable autre que les règles comptables généralement admises | règles comptables autres que les principes comptables généralement reconnus | règles comptables autres que les PCGR | règles comptables appropriées communiquées au lecteur | référentiel comptable autre que les normes internationales ou nationales | autre référentiel comptable applicable

basis of accounting other than generally accepted accounting principles | ADBA | appropriate disclosed basis of accounting | basis of accounting other than GAAP | comprehensive basis of accounting other than generally accepted accounting principles | comprehensive basis of accounting other than International Accounting Standards or national standards | OCBOA | other comprehensive basis of accounting | other comprehensive financial reporting framework


illusion de déjà vu [ illusion du déjà-vu ]

déjà vu experience [ déjà vu | illusion of déjà vu ]


personne ayant déjà été renvoyée du Canada [ personne ayant déjà fait l'objet d'une mesure de renvoi du Canada ]

person previously removed from Canada


Le Programme canadien de nutrition prénatale : Quatre ans déjà [ Le PCNP - Quatre ans déjà ]

Canadian Prenatal Nutrition Program: Four Years Old and Thriving [ CPNP Four Years Old and Thriving ]


bâtiment existant | immeuble existant | construction existante | bâtiment déjà construit | immeuble déjà construit | établissement existant

existing building


feu déjà important | incendie déjà important | feu devenu important

advanced fire


Définition: Trouble caractérisé par la survenue répétée d'épisodes dépressifs correspondant à la description d'un tel épisode (F32.-), en l'absence de tout antécédent d'épisodes indépendants d'exaltation de l'humeur et d'augmentation de l'énergie (manie). Le trouble peut toutefois comporter de brefs épisodes caractérisés par une légère élévation de l'humeur et une augmentation de l'activité (hypomanie), succédant immédiatement à un épisode dépressif, et parfois déclenchés par un traitement antidépresseur. Les formes graves du trouble dépressif récurrent (F33.2 et F33.3) présentent de nombreux points communs avec des concepts antérieurs comme ceux de dépression maniaco-dépressive, de mélancolie, de dépression vitale et de dépression endogène ...[+++]

Definition: A disorder characterized by repeated episodes of depression as described for depressive episode (F32.-), without any history of independent episodes of mood elevation and increased energy (mania). There may, however, be brief episodes of mild mood elevation and overactivity (hypomania) immediately after a depressive episode, sometimes precipitated by antidepressant treatment. The more severe forms of recurrent depressive disorder (F33.2 and F33.3) have much in common with earlier concepts such as manic-depressive depression, melancholia, vital depression and endogenous depression. The first episode may occur at any age from childhood to old age, the onset may be either acute or insidious, and the duration varies from a few weeks ...[+++]


droits au regard de la loi | droits reconnus par la loi

legal rights


Consultation sur les droits fondamentaux de la femme internationalement reconnus

Consultation on Women's International Human Rights
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Parmi les autres dispositions importantes, il convient de citer celle redéfinissant les conflits d'intérêts en vue de soustraire de nombreuses catégories de personnes à leur responsabilité pénale[34]. Une autre modification proposée reviendrait à supprimer, pour ceux qui ont déjà été reconnus coupables et condamnés, toute sanction pour corruption[35].

Other important provisions included redefining conflict of interest in order to remove a wide range of categories of persons from liability for a criminal offence.[34] Another suggested amendment would appear to have the effect of removing any consequences for corruption from those already convicted and sentenced.[35]


Parmi les autres dispositions importantes, il convient de citer celle redéfinissant les conflits d'intérêts en vue de soustraire de nombreuses catégories de personnes à leur responsabilité pénale[34]. Une autre modification proposée reviendrait à supprimer, pour ceux qui ont déjà été reconnus coupables et condamnés, toute sanction pour corruption[35].

Other important provisions included redefining conflict of interest in order to remove a wide range of categories of persons from liability for a criminal offence.[34] Another suggested amendment would appear to have the effect of removing any consequences for corruption from those already convicted and sentenced.[35]


Cette dérogation ne peut être appliquée pour les pharmaciens dont les titres ont déjà été reconnus par les autorités compétentes de l’État membre d’accueil à d’autres fins et qui se sont consacrés effectivement et licitement aux activités professionnelles des pharmaciens pendant au moins trois années consécutives dans cet État membre».

That derogation may not be applied in respect of pharmacists whose formal qualifications have already been recognised by the competent authorities of the host Member State for other purposes and who have been effectively and lawfully engaged in the professional activities of a pharmacist for at least three consecutive years in that Member State’.


Cette dérogation ne peut être appliquée pour les pharmaciens dont les titres ont déjà été reconnus par les autorités compétentes de l’État membre d’accueil à d’autres fins et qui se sont consacrés effectivement et licitement aux activités professionnelles des pharmaciens pendant au moins trois années consécutives dans cet État membre».

That derogation may not be applied in respect of pharmacists whose formal qualifications have already been recognised by the competent authorities of the host Member State for other purposes and who have been effectively and lawfully engaged in the professional activities of a pharmacist for at least three consecutive years in that Member State’.


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Tous les établissements qui, au 31 décembre 2012, étaient déjà constitués et reconnus par le droit national applicable en tant que société mutuelle, société coopérative, établissement d’épargne ou établissement analogue, continuent d’être reconnus en tant que tels aux fins de la deuxième partie du règlement (UE) no 575/2013, quelle que soit leur forme juridique, tant qu’ils continuent de remplir les critères fondant cette reconnaissance en vertu du droit national applicable.

All existing institutions already set up and recognised as mutuals, cooperative societies, savings institutions or similar institutions under applicable national law before 31 December 2012 continue to be classified as such for the purpose of Part Two of Regulation (EU) No 575/2013 without regard to their legal form as long as they continue to meet the criteria that determined such recognition as one of those entities under applicable national law.


Cependant, si une dérogation à la reconnaissance automatique des qualifications demeure nécessaire pour un État membre, elle ne devrait plus exclure les pharmaciens qui sont déjà reconnus par l’État membre utilisant cette dérogation et qui pratiquent déjà légalement et effectivement la profession de pharmacien depuis un certain temps sur le territoire de cet État membre.

However, any derogation from the automatic recognition of qualifications which is still necessary for a Member State should no longer exclude pharmacists who are already recognised by the Member State using such derogation and who have already been lawfully and effectively practising as a pharmacist for a certain period on the territory of that Member State.


[22] Les problèmes liés aux différents délais de rétractation avaient déjà été reconnus lors de l'adoption de la directive, voir déclaration du Conseil et du Parlement européen, JO L 144, 4.6.1997, p. 28.

[22] The problems associated to different cooling off periods were already recognised when the Directive was adopted, see Declaration of the Council and EP, OJ L 144, 4.6. 1997, p. 28.


Le cas échéant, l'Agence tient compte du progrès technique, de travaux de normalisation déjà effectués, de groupes de travail déjà en place et de travaux de recherche reconnus.

Where appropriate, the Agency shall take account of technical progress, of standardisation work already carried out, of working parties already in place and of acknowledged research work.


Le cas échéant, l'organisme commun représentatif tient compte du progrès technique, de travaux de normalisation déjà effectués, de groupes de travail déjà en place et de travaux de recherche reconnus.

Where appropriate, the joint representative body shall take account of technical progress, of standardisation work already carried out, of working parties already in place and of acknowledged research work.


Le cas échéant, l'organisme commun représentatif tient compte du progrès technique, de travaux de normalisation déjà effectués, de groupes de travail déjà en place et de travaux de recherche reconnus.

Where appropriate, the joint representative body shall take account of technical progress, of standardisation work already carried out, of working parties already in place and of acknowledged research work.


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