Traduction de «déjà été immatriculé » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

central déjà opérationnel | central téléphonique déjà opérationnel | centre téléphonique déjà opérationnel
central exchange already in service | central office already in service

feu déjà important | incendie déjà important | feu devenu important
advanced fire

bâtiment existant | immeuble existant | construction existante | bâtiment déjà construit | immeuble déjà construit | établissement existant
existing building

déjà vu | fausse mémoire | sentiment du déjà vu | paramnésie
déjà vu | false memory | memory without recognition | paramnesia

personne ayant déjà été renvoyée du Canada [ personne ayant déjà fait l'objet d'une mesure de renvoi du Canada ]
person previously removed from Canada

illusion de déjà vu [ illusion du déjà-vu ]
déjà vu experience [ déjà vu | illusion of déjà vu ]

Le Programme canadien de nutrition prénatale : Quatre ans déjà [ Le PCNP - Quatre ans déjà ]
Canadian Prenatal Nutrition Program: Four Years Old and Thriving [ CPNP Four Years Old and Thriving ]

immatriculation | numéro d'immatriculation
licence number

bâtiment immatriculé | navire immatriculé
registered ship | registered vessel

immatriculation de véhicule [ plaque d'immatriculation | plaque minéralogique ]
vehicle registration [ number plate | registration plate ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Il ne pourra toutefois pas obtenir de remboursement partiel de la taxe d’immatriculation déjà payée aux Pays-Bas, de sorte que sa voiture sera soumise deux fois à la taxe d’immatriculation.
However, he will not be able to obtain a partial refund of the registration tax previously paid in the Netherlands, meaning that his car will be subject to registration tax twice.

25 (1) Sous réserve des paragraphes (2) et (3), les machines visées aux annexes I à XV et installées dans un navire étranger qui a déjà été immatriculé au Canada avant l’entrée en vigueur du présent règlement et qui est de nouveau immatriculé au Canada après cette entrée en vigueur doivent faire l’objet d’une inspection périodique générale et d’une inspection périodique spéciale.
25 (1) Subject to subsections (2) and (3), machinery referred to in Schedules I to XV that is installed in a foreign ship that was previously registered in Canada before the coming into force of these Regulations and is re-registered in Canada after the coming into force of these Regulations shall be subject to a periodic general inspection and a periodic special inspection.

g) régir la preuve que le propriétaire d’un bâtiment qui a déjà été immatriculé dans un État étranger est tenu de fournir afin d’établir que le bâtiment n’y est plus immatriculé;
(g) respecting the evidence that owners of vessels previously registered in a foreign state must provide to prove that the vessels are no longer registered in the foreign state;

Selon la GRC, les futurs coûts d'immatriculation des carabines et des fusils seront de 2 à 4 millions de dollars par an, puisque la plupart des carabines et des fusils ont déjà été immatriculés.
The costs going forward of the registration of rifles and shotguns, according to the RCMP, are between $2 million and $4 million a year, because most of the rifles and shotguns have been registered.

Les intermédiaires déjà immatriculés dans les États membres ne devraient pas être tenus de s’immatriculer de nouveau dans le cadre de la présente directive.
Intermediaries already registered in Member States should not be required to register again under this Directive.

Deuxièmement, elle examine la neutralité de cette taxe entre les véhicules d’occasion importés et les véhicules d’occasion similaires ayant déjà été immatriculés sur le territoire national avant l’entrée en vigueur de la taxe, à savoir le 1 juillet 2008.
Secondly, the Court examines the neutrality of the tax between imported second-hand vehicles and similar second-hand vehicles which were already registered on national territory before the entry into force of the tax on 1 July 2008.

Par contre, les procédures de réception nationale pour les véhicules à moteur qui ont déjà obtenu une réception nationale dans un autre État membre et pour ceux qui ont déjà été immatriculés dans un autre État membre doivent se conformer aux règles de la libre circulation des marchandises.
On the other hand, national approval procedures for motor vehicles which have already obtained a national approval in another Member State and for motor vehicles that were already registered in another Member State, must comply with the rules of the free movement of goods.

Pour des véhicules d’occasion similaires (même âge, modèle ou type), la procédure d’immatriculation est différente selon que le véhicule est importé d’un autre État membre ou a déjà été immatriculé antérieurement en République tchèque.
Two similar second-hand cars (vehicles of the same age, model or type) being subject to registration are treated differently, depending on whether they are imported form another Member Sate or whether they have already been registered in the Czech Republic.

3. Les agents liés déjà immatriculés dans un registre public avant le 1er novembre 2007 sont réputés être immatriculés aux fins de la présente directive si la législation des États membres concernés prévoit que les agents liés doivent satisfaire à des conditions comparables à celles prévues par l'article 23.
3. Tied agents already entered in a public register before 1 November 2007 shall be deemed to be so registered for the purposes of this Directive if the laws of Member States concerned provide that tied agents must comply with conditions comparable to those provided for in Article 23.

3. Les agents liés déjà immatriculés dans un registre public avant(43) sont réputés être immatriculés aux fins de la présente directive si la législation dudit État membre prévoit que les agents liés doivent satisfaire à des conditions comparables à celles imposées à l'article 23.
3. Tied agents already entered in a public register before the.. (43), shall be deemed to be so registered for the purposes of this Directive, if the laws of those Member States provide that tied agents must comply with conditions comparable to those imposed in Article 23.