Vertaling van "déjà été examinée " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

central déjà opérationnel | central téléphonique déjà opérationnel | centre téléphonique déjà opérationnel
central exchange already in service | central office already in service

à l'examen : bouche examinée
O/E - mouth

feu déjà important | incendie déjà important | feu devenu important
advanced fire

bâtiment existant | immeuble existant | construction existante | bâtiment déjà construit | immeuble déjà construit | établissement existant
existing building

personne ayant déjà été renvoyée du Canada [ personne ayant déjà fait l'objet d'une mesure de renvoi du Canada ]
person previously removed from Canada

illusion de déjà vu [ illusion du déjà-vu ]
déjà vu experience [ déjà vu | illusion of déjà vu ]

Le Programme canadien de nutrition prénatale : Quatre ans déjà [ Le PCNP - Quatre ans déjà ]
Canadian Prenatal Nutrition Program: Four Years Old and Thriving [ CPNP Four Years Old and Thriving ]

déjà vu | fausse mémoire | sentiment du déjà vu | paramnésie
déjà vu | false memory | memory without recognition | paramnesia

point d'incidence sur la pièce examinée
beam index

préclusion pour question déjà tranchée
issue estoppel

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Premièrement, l’expérience des participants a été examinée lors de la phase de la procédure d’attribution, alors que cette expérience avait déjà été examinée lors de la phase de présélection.
First, because the experience of the participants was evaluated at the stage of the award procedure, although that experience had already been examined at the pre-selection stage.

53. salue le fait que des lignes directrices pour l'évaluation sont en cours d'élaboration à la Commission et qu'une consultation publique a lieu sur le projet de révision des lignes directrices pour l'évaluation entre le 12 novembre 2013 et le 25 février 2014, après quoi la Commission compte adopter les nouvelles lignes directrices pour la mi-2014; note également que des travaux sont en cours pour définir des lignes directrices relatives à des indicateurs de performance permettant d'évaluer les résultats des directeurs des agences, dont la première version a déjà été examinée avec les agences, et attend avec intérêt la réception du document finalisé, prévue pour début 2014;
53. Welcomes the fact that the Commission is working to elaborate evaluation guidelines, and that a public consultation on the draft revised evaluation guidelines runs between 12 November 2013 and 25 February 2014, following which the Commission expects to adopt new guidelines by mid-2014; also notes that work is currently under way to develop guidelines on tailored performance indicators to assess the results achieved by directors of agencies, a first draft of which has already been discussed with the agencies, and is looking forward to receiving the finalised document as was foreseen at the beginning of 2014;

L’Autorité prend également note du fait que la même relation avec la santé a déjà été soumise à son appréciation dans un précédent avis (14) dont les résultats ont été défavorables et que la référence fournie pour étayer scientifiquement cette allégation a déjà été examinée dans cet avis.
The Authority noted also that the same health relationship was already subject to its assessment in a previous opinion (14) with an unfavourable outcome and that the reference provided for the scientific substantiation of this claim was already considered in the previous opinion.

Cette question a déjà été examinée auparavant, dans le contexte du rapport Aubert sur le règlement INN.
This idea has been discussed before, in the context of the Aubert report on the IUU regulation.

2. Le demandeur est dispensé du paiement des contributions financières visées à l’article 3 si la méthode de détection et d’identification visée a déjà été examinée dans le cadre d’une demande précédente du même demandeur pour des produits liés au même OGM et si cette méthode a été validée et publiée par le LCR ou si sa validation est en cours.
2. Where the same method of detection and identification has already been included in a previous application by the same applicant for products related to the same GMO and that method has been validated and published by the CRL or its validation is pending, that applicant shall be exempted from the payment of the financial contributions referred to Article 3.

Cependant, il est à noter que la directive à modifier ‑ directive du Conseil concernant un régime fiscal commun applicable aux paiements d'intérêts et de redevances effectués entre des sociétés associées d'États membres différents (2003/49/CE) ‑ a déjà été examinée au cours de la précédente législature.
However, it should be noted that the directive to be amended - Council Directive on a common system of taxation applicable to interest and royalty payments made between associated companies of different Member States (2003/49/EC) - has been discussed already under the previous parliamentary term.

Comme dans la précédente plainte introduite contre M. Korakas par M. Houshang Erfany-Far, les faits ‑ en l'occurrence un faux témoignage intervenu dans le cadre de la déposition de M. Korakas devant le tribunal d'Athènes ‑ relèvent à nouveau des conséquences d'un divorce (versement d'une pension alimentaire mensuelle), dont les circonstances ont déjà été examinées par la commission à l'occasion de la précédente demande de levée de l'immunité de M. Korakas.
As in the precedent case brought against Mr Korakas by Mr Houshang Erfany-Far of Safar Ali, the facts, in this particular case perjury as a witness during Mr Korakas deposition before the Court of Athens, concern again to the consequences of a divorce (the payment of monthly allowances), which the circumstances were already examined by the Committee during the previous request to waive Mr. Korakas' immunity.

Deux de ces propositions de règlement ont déjà été examinées par le Parlement en première lecture (2000/0178(COD) et 2000/0179(COD)).
Two of these proposals have already been considered by the European Parliament at first reading (2000/0178(COD) and 2000/0179(COD)).

2. Lorsqu'un État membre constate qu'une demande d'autorisation est déjà activement examinée dans un autre État membre, en ce qui concerne le médicament vétérinaire, l'État membre concerné peut décider de suspendre l'examen détaillé de la demande dans l'attente du rapport d'évaluation établi par l'autre État membre conformément à l'article 25, paragraphe 4.
2. Where a Member State notes that an application for authorization submitted is already under active examination in another Member State in respect of that veterinary medicinal product, the Member State concerned may decide to suspend the detailed examination of the application in order to await the assessment report prepared by the other Member State in accordance with Article 25(4).

Les composantes de l'espace de liberté, de sécurité et de justice et les échéances permettant d'y parvenir ont déjà été examinées en détail et sont définies dans le traité d'Amsterdam, sous forme d'orientations politiques claires par le Conseil de Tampere et de façon extrêmement détaillée par le plan d'action de Vienne.
The components of the area of Freedom, Security and Justice and the timetable for achieving it, have already been examined at length and are set out in Treaty form by Amsterdam; in clear political guidelines by Tampere; and in considerable detail by the Vienna Action Plan.