Vertaling van "déjà été déposées " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

central déjà opérationnel | central téléphonique déjà opérationnel | centre téléphonique déjà opérationnel
central exchange already in service | central office already in service

couche déposée | couche mince déposée
deposited film

agent des marques de commerce déposées [ agente des marques de commerce déposées ]
registered trademark agent

marque déposée | MD | marque de commerce déposée
registered trademark | TM | ® | licensed trademark

marque de commerce déposée [ marque de commerce enregistrée | marque déposée | marque enregistrée ]
registered trademark [ R | registered trade-mark ]

marque de fabrique déposée [ marque de fabricant déposée ]
registered mark

bâtiment existant | immeuble existant | construction existante | bâtiment déjà construit | immeuble déjà construit | établissement existant
existing building

feu déjà important | incendie déjà important | feu devenu important
advanced fire

Définition: Trouble caractérisé par la survenue répétée d'épisodes dépressifs correspondant à la description d'un tel épisode (F32.-), en l'absence de tout antécédent d'épisodes indépendants d'exaltation de l'humeur et d'augmentation de l'énergie (manie). Le trouble peut toutefois comporter de brefs épisodes caractérisés par une légère élévation de l'humeur et une augmentation de l'activité (hypomanie), succédant immédiatement à un épisode dépressif, et parfois déclenchés par un traitement antidépresseur. Les formes graves du trouble dépressif récurrent (F33.2 et F33.3) présentent de nombreux points communs avec des concepts antérieurs comme ceux de dépression maniaco-dépressive, de mélancolie, de dépression vitale et de dépression endogène. Le premier épisode peut survenir à n'importe quel âge, de l'enfance à la vieillesse, le début peut être aigu ou insidieux et la durée peut varier de quelques semaines à de nombreux mois. Le risque de survenue d'un épisode maniaque ne peut jamais être complètement écarté chez un patient présentant un trouble dépressif récurrent, quel que soit le nombre d'épisodes dépressifs déjà survenus. Si un tel épisode maniaque se produit, le diagnostic doit être changé pour celui de trouble affectif bipolaire (F31.-). | épisodes récurrents de:dépression:psychogène | réactionnelle | réaction dépressive | trouble dépressif saisonnier
Definition: A disorder characterized by repeated episodes of depression as described for depressive episode (F32.-), without any history of independent episodes of mood elevation and increased energy (mania). There may, however, be brief episodes of mild mood elevation and overactivity (hypomania) immediately after a depressive episode, sometimes precipitated by antidepressant treatment. The more severe forms of recurrent depressive disorder (F33.2 and F33.3) have much in common with earlier concepts such as manic-depressive depression, melancholia, vital depression and endogenous depression. The first episode may occur at any age from childhood to old age, the onset may be either acute or insidious, and the duration varies from a few weeks to many months. The risk that a patient with recurrent depressive disorder will have an episode of mania never disappears completely, however many depressive episodes have been experienced. If such an episode does occur, the diagnosis should be changed to bipolar affective disorder (F31.-). | recurrent episodes of:depressive reaction | psychogenic depression | reactive depression | seasonal depressive disorder

marque déposée
registered trademark

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

«1 bis. Lorsqu'une demande de certificat est à l'examen, conformément à l'article 7, paragraphe 3, une demande de prorogation inclut les éléments visés au paragraphe 1, point d), ainsi qu'une mention relative à la demande de certificat déjà déposée.
‘1a. Where an application for a certificate is pending, an application for an extended duration in accordance with Article 7(3) shall include the particulars referred to in paragraph 1(d) and a reference to the application for a certificate already filed.

4. La demande de prorogation d'un certificat déjà délivré est déposée au plus tard deux ans avant l'expiration du certificat.
4. The application for an extension of the duration of a certificate already granted shall be lodged not later than two years before the expiry of the certificate.

3. Dans la mesure du possible en même temps que le premier projet de prospectus soumis à l’autorité compétente et, en tout état de cause, pendant le processus d’examen du prospectus, l’émetteur, l’offreur ou la personne qui sollicite l’admission à la négociation sur un marché réglementé soumet, sous une forme électronique qui permet les recherches, toute information incorporée par référence dans le prospectus, sauf si ces informations ont déjà été approuvées par l’autorité compétente chargée de l’approbation du prospectus ou déposées auprès de celle-ci.
3. Where possible alongside the first draft of the prospectus submitted to the competent authority, and in any case during the prospectus review process, the issuer, the offeror or the person asking for admission to trading on a regulated market shall submit in searchable electronic format any information which is incorporated by reference into the prospectus, unless such information has already been approved by or filed with the competent authority approving the prospectus.

En plus des engagements relatifs à toutes les propositions législatives déjà déposées, les présidents des trois institutions ont mis en avant six domaines spécifiques dans lesquels il serait judicieux d'accélérer les propositions: les trois présidents prennent l'engagement de rationaliser les efforts fournis par leur institution pour accélérer le processus législatif dans ces initiatives prioritaires et, dans la mesure du possible, aboutir avant la fin de 2017.
In addition to the EU's commitment to the ongoing work on all legislative proposals already tabled, the Presidents of the three Institutions set out in the Joint Declaration six specific areas in which proposals should be fast-tracked. The Presidents of the Parliament, Council and Commission commit to streamlining the efforts of their Institutions to ensure swift legislative progress on these priority initiatives and, where possible, delivery before the end of 2017.

Aux fins de la production du document de légitimation, prévu par l'article 31, paragraphe 2, du règlement de procédure, certifiant que l'avocat représentant une partie ou assistant son agent est habilité à exercer devant une juridiction d'un État membre ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen, il peut être renvoyé à une pièce déjà déposée au greffe du Tribunal.
For the purposes of the production of the document required by Article 31(2) of the Rules of Procedure certifying that the lawyer representing a party or assisting the party's agent is authorised to practise before a court of a Member State or of another State which is a party to the Agreement on the European Economic Area, reference may be made to a document previously lodged at the Registry of the Tribunal.

4. Excepté lorsque l'obligation de déposer une déclaration sommaire d'entrée est levée, la déclaration de dépôt temporaire fait mention de toute déclaration sommaire d'entrée déposée pour les marchandises présentées en douane, sauf lorsque lesdites marchandises ont déjà été placées en dépôt temporaire ou ont été placées sous un régime douanier et ne sont pas sorties du territoire douanier de l'Union.
4. The temporary storage declaration shall, unless the obligation to lodge an entry summary declaration is waived, include a reference to any entry summary declaration lodged for the goods presented to customs, except where they have already been in temporary storage or have been placed under a customs procedure and have not left the customs territory of the Union.

Une demande d'enregistrement d'un dessin ou modèle communautaire peut être déposée auprès de l'Office, du service central de la propriété industrielle d'un État membre ou, dans les pays du Bénélux qui ont déjà un dessin ou modèle commun, auprès du Bureau Bénélux des dessins ou modèles.
An application to register a Community design may be submitted to the Office, the central industrial property office of a Member State or, in the Benelux countries which already have a common design, to the Benelux Design Office.

B. considérant par ailleurs que des plaintes ont déjà été déposées en ce qui concerne l'augmentation des actes de piraterie dans d'autres régions du monde, comme dans le canal du Mozambique, dans certaines eaux proches de l'Inde ou dans les Caraïbes,
B. B whereas there have already been complaints concerning an increase in piracy in other parts of the world, such as the Mozambique Channel, some areas off the coast of India, and the Caribbean,

Toutefois, si la modification est favorable au soumissionnaire, elle s'applique également aux offres déjà déposées au prorata des quantités qui doivent encore être prises en livraison par le soumissionnaire à partir de la prise d'effet de cette modification.
However, if the alteration is in favour of the tenderer, it shall also apply to tenders which have already been lodged in proportion to the quantities of which the tenderer has still to take delivery from the time when that alteration takes effect.