Traduction de «déjà été autorisées » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

central déjà opérationnel | central téléphonique déjà opérationnel | centre téléphonique déjà opérationnel
central exchange already in service | central office already in service

marque de commerce non autorisée [ marque non autorisée | marque de fabrique non autorisée | marque de fabricant non autorisée ]
unauthorized trademark

intervention chirurgicale effectuée par une infirmière autorisée première assistante
Surgical procedure by RNFA

illusion de déjà vu [ illusion du déjà-vu ]
déjà vu experience [ déjà vu | illusion of déjà vu ]

bâtiment existant | immeuble existant | construction existante | bâtiment déjà construit | immeuble déjà construit | établissement existant
existing building

feu déjà important | incendie déjà important | feu devenu important
advanced fire

Le Programme canadien de nutrition prénatale : Quatre ans déjà [ Le PCNP - Quatre ans déjà ]
Canadian Prenatal Nutrition Program: Four Years Old and Thriving [ CPNP Four Years Old and Thriving ]

déjà vu | fausse mémoire | sentiment du déjà vu | paramnésie
déjà vu | false memory | memory without recognition | paramnesia

vitesse maximale autorisée | vitesse maximum autorisée
maximum permissible speed

préclusion pour question déjà tranchée
issue estoppel

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Le nouveau règlement autorisera cependant les producteurs des États membres dans lesquels cette pratique a déjà été autorisée pour l'agriculture biologique de continuer à recourir à des serres pour une période limitée fixée à 10 ans.
The new Regulation will however allow producers in the Member States where the practice has already been authorised for organic agriculture to continue to use greenhouses for a limited period of 10 years.

Comme d'autres États membres, l'Italie était tenue, au plus tard le 16 juillet 2009, soit de réhabiliter les décharges qui avaient déjà été autorisées ou qui étaient déjà en exploitation avant le 16 juillet 2001 (les «décharges existantes») afin de les mettre en conformité avec les exigences en matière de sécurité définies dans ladite directive, soit de les fermer.
Like other Member States, Italy was obliged, by 16 July 2009, to either rehabilitate landfills that had been granted a permit or which were already in operation before 16 July 2001 ("existing landfills"), bringing them to the safety standards set out in this Directive, or to close them.

L'utilisation de certaines espèces a déjà été autorisée en vertu de ces régimes au moment de l'entrée en vigueur du présent règlement.
The use of certain species has already been authorised under those regimes at the time of entry into force of this Regulation.

L'utilisation de certaines espèces a déjà été autorisée en vertu de ces régimes au moment de l'entrée en vigueur de ces nouvelles règles, étant donné que les espèces en question ne présentent pas de risques inacceptables pour l'environnement, la survie des espèces endémiques, la santé humaine, la santé animale et l'économie.
The use of certain species has already been authorised under those regimes at the time of entry into force of these new rules as they do not pose unacceptable risks to the environment, survival of endemic species, human health, animal health and the economy.

L'utilisation de certaines espèces a déjà été autorisée en vertu de ces régimes au moment de l'entrée en vigueur de ces nouvelles règles, étant donné que les espèces en question ne présentent pas de risques inacceptables pour l'environnement, la santé humaine et l'économie.
The use of certain species has already been authorised under those regimes at the time of entry into force of these new rules as they do not pose unacceptable risks to the environment, human health and the economy.

L'utilisation de certaines espèces a déjà été autorisée en vertu de ces régimes au moment de l'entrée en vigueur du présent règlement .
The use of certain species has already been authorised under those regimes at the time of entry into force of this Regulation .

Pour des raisons d’efficacité, les délais normalement applicables dans le cadre de la procédure de réglementation avec contrôle devraient être abrégés pour l’adoption de certaines modifications aux annexes II et III relatives aux substances qui ont déjà été autorisées en vertu d’un autre acte communautaire ainsi que de toute mesure de transition appropriée concernant ces substances.
On grounds of efficiency, the normal time-limits for the regulatory procedure with scrutiny should be curtailed for the adoption of certain amendments to Annexes II and III relating to substances already authorised under other Community law as well as any appropriate transitional measures related to these substances.

Toutefois, lorsque l'utilisation d'une substance active a déjà été autorisée dans la Communauté conformément aux dispositions de la directive 91/414/CEE, ou qu'une LMR a été établie par la commission du Codex Alimentarius pour cette substance active, l'Autorité peut considérer que le demandeur est dispensé de l'obligation de présenter certaines données, notamment les informations d'ordre toxicologique.
However, where an active substance has already been authorised for use in the Community under Directive 91/414/EEC or where a Codex Alimentarius Commission MRL exists, the Authority may consider that the applicant may be exempted from the submission of certain requirements for data, particularly as regards the toxicology.

Toutefois, lorsque l'utilisation d'une substance active a déjà été autorisée dans la Communauté conformément aux dispositions de la directive 91/414/CEE, ou qu'une LMR a été établie par la commission du Codex Alimentarius pour cette substance active, la Commission peut considérer que le demandeur est dispensé de l'obligation de présenter certaines données, notamment les informations d'ordre toxicologique.
However, where an active substance has already been authorised for use in the Community under Directive 91/414/EEC or where a Codex Alimentarius Commission MRL exists, the Commission may consider that the applicant may be exempted from the submission of certain requirements for data, particularly as regards the toxicology.

Communication de la Commission, du 30 décembre 2003, « Importations parallèles de spécialités pharmaceutiques dont la mise sur le marché a déjà été autorisée » [COM(2003) 839 - Non publié au Journal officiel].
Commission Communication of 30 December 2003 on parallel imports of proprietary medicinal products for which marketing authorisations have already been granted [COM(2003) 839 - Not published in the Official Journal].