Vertaling van "déjà été approuvé " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

central déjà opérationnel | central téléphonique déjà opérationnel | centre téléphonique déjà opérationnel
central exchange already in service | central office already in service

approuvé
Approved (qualifier value)

feu déjà important | incendie déjà important | feu devenu important
advanced fire

bâtiment existant | immeuble existant | construction existante | bâtiment déjà construit | immeuble déjà construit | établissement existant
existing building

personne ayant déjà été renvoyée du Canada [ personne ayant déjà fait l'objet d'une mesure de renvoi du Canada ]
person previously removed from Canada

illusion de déjà vu [ illusion du déjà-vu ]
déjà vu experience [ déjà vu | illusion of déjà vu ]

Le Programme canadien de nutrition prénatale : Quatre ans déjà [ Le PCNP - Quatre ans déjà ]
Canadian Prenatal Nutrition Program: Four Years Old and Thriving [ CPNP Four Years Old and Thriving ]

déjà vu | fausse mémoire | sentiment du déjà vu | paramnésie
déjà vu | false memory | memory without recognition | paramnesia

approuver les comptes | faire approuver un état de compte | faire passer | faire passer (des marchandises pour autre chose) | passer le bastingage | passer le bastingage du navire | procéder à une homologation de comptes | rendre compte
pass

préclusion pour question déjà tranchée
issue estoppel

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

1. Par dérogation à l'article 8, paragraphe 3, l'autorité compétente qui a agréé un organisme de sélection conformément à l'article 4, paragraphe 3, peut refuser d'approuver un programme de sélection de cet organisme de sélection qui répond aux exigences définies à l'annexe I, partie 2, ainsi que, pour les reproducteurs de race pure de l'espèce équine, à l'annexe I, partie 3, au motif que ledit programme de sélection compromettrait un programme de sélection réalisé par un autre organisme de sélection pour la même race et qui a déjà été approuvé dans l'État membre en question, en ce qui concerne au moins un des éléments suivants:
1. By way of derogation from Article 8(3), the competent authority which has recognised a breed society in accordance with Article 4(3) may refuse to approve a breeding programme of that breed society that complies with the requirements set out in Part 2 of Annex I, and additionally in the case of purebred breeding animals of the equine species, in Part 3 of Annex I, on the grounds that that breeding programme would compromise the breeding programme carried out by another breed society for the same breed which has already been approved in that Member State as regards at least one of the following:

l'approbation d'un programme de sélection supplémentaire compromettrait le programme de sélection réalisé par un autre organisme de sélection pour la même race et qui a déjà été approuvé dans cet autre État membre en ce qui concerne au moins l'un des éléments suivants:
the approval of a further breeding programme would compromise the breeding programme carried out by another breed society for the same breed which has already been approved in that other Member State as regards at least one of the following:

Si le document d’enregistrement universel a déjà été approuvé, la note relative aux valeurs mobilières, le résumé et tous les amendements apportés au document d’enregistrement universel depuis son approbation sont approuvés séparément.
Where the universal registration document has already been approved, the securities note, the summary and all amendments to the universal registration document filed since the approval of the universal registration document shall be subject to a separate approval.

C'est pour approuver le transfert de fonds à un certain organisme, mais ces fonds ont déjà été approuvés par le Parlement dans des budgets déjà présentés pendant l'exercice en cours.
It is to approve the transfer of funds toward a certain organization, but these funds have already been approved by Parliament in former estimates during the current fiscal year.

Une annexe de la décision énumère les seize États membres[1] dont le programme de vaccination des oiseaux détenus dans les jardins zoologiques a déjà été approuvé par la Commission.
The Decision includes in an Annex the 16 Member States whose vaccination plans for zoo birds have already been approved by the Commission.

La décision prise aujourd'hui porte uniquement sur le dernier de ces sous-programmes, puisque tous les autres ont déjà été approuvés par la décision de la Commission du 29 mai 2002 .
Today's decision is only related to the last of these sub-programmes as the rest of them have already been approved by the Commission decision of 29 May 2002 .

La plupart des 72 programmes initialement prévus avaient déjà été approuvés en 2000 et 2001.
The majority of the 72 programmes initially envisaged had already been approved in 2000 and 2001.

Les compléments de programmation pour les programmes opérationnels en faveur du Brandebourg, du Mecklembourg-Poméranie occidental, de la Saxe-Anhalt, de la Saxe et de la Thuringe, et le programme opérationnel fédéral, avaient déjà été approuvés en 2001.
The programme complements for Brandenburg, Mecklenburg-Western Pomerania, Saxony-Anhalt, Saxony and Thuringia and the federal OP had already been approved in 2001.

La première de 25 millions d'euros pour la période 2002-2004 a déjà été approuvé et sera destinée au ministère de la santé.
The first €25 million for the period 2002-2004 has been approved and will be allocated to the Department of Health in South Africa.

les médicaments génériques en particulier (30 jours au lieu de 180) lorsque le prix du produit de référence a déjà été approuvé ou que ce produit a déjà été inclus dans le champ d’application du système d’assurance-maladie;
generic medicinal products in particular (30 days instead of 180 days) when the price of the reference product has already been approved or it has already been included in the public health insurance system.