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Agence communautaire spécialisée
Agence européenne
Agences et organismes décentralisés de l'UE
Central déjà opérationnel
Central téléphonique déjà opérationnel
Centre téléphonique déjà opérationnel
Délocalisation de l'administration publique
Délocalisation de l'organisme public
Délocalisation de l'établissement public
Feu devenu important
Feu déjà important
Fondation européenne
Illusion de déjà vu
Illusion du déjà-vu
Incendie déjà important
Le PCNP - Quatre ans déjà
Localisation de l'administration publique
Localisation de l'organisme public
Localisation de l'établissement public
Observatoire européen
Office interinstitutionnel
Organisme communautaire autonome
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Organisme communautaire décentralisé
Organisme communautaire personnalisé
Organisme d'expérience
Organisme de droit public
Organisme de l'UE
Organisme de l'Union européenne
Organisme de test
Organisme et agence de l'UE
Organisme et agence de l'Union européenne
Organisme expérimental
Organisme institutionnel
Organisme mère
Organisme original
Organisme principal
Organisme public
Organisme public autonome
Organisme satellite
Organisme spécialisé
Personne ayant déjà été renvoyée du Canada
Siège de l'administration publique
Siège de l'organisme public
Siège de l'établissement public
établissement public

Vertaling van "déjà un organisme " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
central déjà opérationnel | central téléphonique déjà opérationnel | centre téléphonique déjà opérationnel

central exchange already in service | central office already in service


organisme de l'UE [ agence communautaire spécialisée | agence européenne | agences et organismes décentralisés de l'UE | fondation européenne | observatoire européen | office interinstitutionnel | organisme communautaire autonome | organisme communautaire décentralisé | organisme communautaire de service | organisme communautaire personnalisé | organisme de l'Union européenne | organisme et agence de l'UE | organisme et agence de l'Union européenne | organisme institutionnel (CE) | organisme satellite (CE) | organisme spécialisé (CE) ]

EU office or agency [ autonomous Community body | Community service body | decentralised Community body | EC institutional body | EC satellite body | EC specialised body | EU Agencies and decentralised bodies | European agency | European foundation | European Monitoring Centre | European Union office or agency | specialised Community agency ]


personne ayant déjà été renvoyée du Canada [ personne ayant déjà fait l'objet d'une mesure de renvoi du Canada ]

person previously removed from Canada


illusion de déjà vu [ illusion du déjà-vu ]

déjà vu experience [ déjà vu | illusion of déjà vu ]


Le Programme canadien de nutrition prénatale : Quatre ans déjà [ Le PCNP - Quatre ans déjà ]

Canadian Prenatal Nutrition Program: Four Years Old and Thriving [ CPNP Four Years Old and Thriving ]


feu déjà important | incendie déjà important | feu devenu important

advanced fire


organisme mère | organisme original | organisme principal

parent body


siège de l'administration publique [ délocalisation de l'administration publique | délocalisation de l'établissement public | délocalisation de l'organisme public | localisation de l'administration publique | localisation de l'établissement public | localisation de l'organisme public | siège de l'établissement public | siège de l'organisme public ]

administration headquarters [ public administration location | public administration relocation | public body headquarters | public body location | public body relocation | public institution headquarters | public institution location | public institution relocation ]


établissement public [ organisme de droit public | organisme public | organisme public autonome ]

public institution [ body under public law | NDPB | non-departmental public body | public body | Quango | quasi-autonomous non-governmental organisation | quasi-autonomous non-governmental organization | Public law institutions(ECLAS) ]


organisme de test | organisme d'expérience | organisme expérimental

test organism
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Il y a déjà des organismes internationaux qui peuvent mettre en œuvre des mesures de conservation et de gestion. En matière de pêches, l'Organisation des pêches de l'Atlantique Nord-Ouest et la Commission internationale pour la conservation des thonidés de l'Atlantique existent déjà; en matière de transport maritime, l'Organisation maritime internationale; et la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction joue déjà un rôle important en ce qui a trait au commerce international de certaines espèces.

There are a number of existing international bodies that can implement conservation and management measures in the region, including the Northwest Atlantic Fisheries Organization and International Commission for the Conservation of Atlantic Tunas in relation to fisheries issues, the International Maritime Organization in relation to shipping issues, and the Convention on International Trade in Endangered Species of Wild Fauna and Flora in relation to global trade of certain species.


1. Les États membres veillent à ce que, lorsqu'un organisme de gestion collective qui n’octroie pas ou ne propose pas d’octroyer des licences multiterritoriales de droits en ligne sur des œuvres musicales de son propre répertoire demande à un autre organisme de gestion collective de conclure avec lui un accord de représentation pour représenter ces droits, l'organisme de gestion collective sollicité soit tenu d’accepter une telle demande s'il octroie déjà ou propose déjà d’octroyer des licences multiterritoriales pour la même catégori ...[+++]

1. Member States shall ensure that where a collective management organisation which does not grant or offer to grant multi-territorial licences for the online rights in musical works in its own repertoire requests another collective management organisation to enter into a representation agreement to represent those rights, the requested collective management organisation is required to agree to such a request if it is already granting or offering to grant multi-territorial licences for the same category of online rights in musical works in the repertoire of one or more other collective management organisations .


Il existe déjà des organismes qui aident les consommateurs à régler leurs litiges dans le domaine des services financiers, mais nous voulons contribuer à accroître leur efficacité et à étendre leur champ d’action.

Bodies which help consumers resolve their disputes related to financial services already exist, but we want to help boost their efficiency and coverage.


En ce qui concerne le coût des demandes d’avis scientifiques, la Commission paie déjà des organismes indépendants et fiables pour les fournir.

On the cost of commissioning scientific advice, the Commission is already paying independent and credible bodies to deliver the scientific advice.


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Quand je suis entré en fonctions en 1995, la Riksbank était déjà un organisme indépendant dans le contexte de la politique monétaire.

When I began work there in 1995 the Riksbank was already in practice an independent authority in monetary policy contexts.


L'évidence s'avère cependant beaucoup moins claire quand on se penche sur les détails pratiques de l'opération et qu'on s'aperçoit qu'il existe déjà un organisme de régulation du trafic aérien, Eurocontrol, qui possède une grande expertise technique et couvre un territoire plus vaste que celui de l'Union, puisqu'il regroupe 31 États du continent.

Yet, the obvious seems much less clear, however, when you study the practical details of the project and when you realise that there is already a body that regulates air traffic, Eurocontrol, which has a great deal of technical expertise and covers a much wider territory than that of the Union, since its membership includes 31 countries of the continent.


Nous avons déjà plusieurs organismes et bureaux qui sont en mesure de participer à un tel examen et qui, de plus, ont déjà le pouvoir d'examiner les organismes de sécurité et d'exécution de la loi qui mettront en oeuvre les dispositions du projet de loi.

We already have a number of bodies and offices well positioned to participate in this review and, indeed, who already carry responsibilities to review the law enforcement and securities agencies that will be implementing the provisions of the bill.


L'Espagne, l'Allemagne et l'Autriche disposent déjà d'organismes et de manières de traiter les énergies renouvelables.

Spain, Germany and Austria have arrangements and means of handling renewables that others could also adopt.


Plutôt, il a amélioré une disposition de la Loi sur la taxe d'accise, introduite en novembre 1991, qui autorise déjà les organismes du secteur public et les organismes de charité à réclamer le remboursement de la TPS payée pour fournir un service public.

Rather it has enhanced an existing provision under the Excise Tax Act, brought down in November 1991, which already allows public sector organizations and charities to claim rebates on GST paid in the course of providing public service.


Donc, pour les considérants énoncés précédemment, et considérant qu'il existe déjà des organismes fédéraux et québécois qui offrent des bourses d'excellence—qu'on pense au CRSNG, au FCAR québécois, au CRM ou encore au CRSH, tous des organismes subventionnaires qui offrent des bourses d'excellence—considérant également qu'il y a énormément d'entreprises privées qui offrent déjà des bourses d'excellence—on calcule qu'environ 10 millions de dollars par année sont offerts à des étudiants de premier cycle dans les universités québécoises e ...[+++]

Therefore, with the givens outlined previously, and given that there are already federal and Quebec organizations that offer scholarships for excellence—I am thinking of the Natural Sciences and Engineering Council, the Quebec FCAR, the Medical Research Council and the Social Sciences and Humanities Research Council, all granting organizations that offer scholarships for excellence—and given that there are many private corporations that already offer scholarships for excellence—we estimate that about $10 million per year are offered to first level students in Quebec universities—we recommend that section 27(2), which authorizes the grant ...[+++]




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déjà un organisme ->

Date index: 2024-06-25
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